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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre 1ère section
6780215a9c3ba90f51dc28fa
7 janvier 2025
7 janvier 2025
DERICHEBOURG ENERGIE 51 chemin des Mèches 94000 CRÉTEIL défaillantes non constituées MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Monsieur Mathieu DELSOL, Juge assisté de Madame Lénaig BLANCHO, Greffier DEBATS
Source officielleChambre 4-3
6780c0171c81fecf5743d939
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[Adresse 2] C/ [K] [B] Copie exécutoire délivrée le 9 janvier 2025 à : - Me Sandrine MATHIEU, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Stéphane DORN, avocat au barreau de
Source officielleChambre sociale
6878841063001e49f9f26a5f
16 juillet 2025
16 juillet 2025
suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 25/00491 du répertoire général, opposant : L'AGS CGEA d'[Localité 4], demeurant [Adresse 1] Représentée par la SCP X.COLOMES S.COLOMES MATHIEU
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
688311234d9076bf079c225d
23 juillet 2025
23 juillet 2025
FREELAND DEVELOPPEMENT venant aux droits de la société NewLife Finance (RCS 852 227 693), agissant par son président en exercice domicilié en cette qualité audit siège , représentée par Me Matthieu BOCCON
Source officielleCTX Protection sociale
67ed9279da9e15c5131ff6c5
2 avril 2025
2 avril 2025
] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Madame [L] [Z], munie d’un pouvoir régulier *** L’affaire a été débattue le 10 Février 2025 en audience publique devant le tribunal composé de : Matthieu
Source officielleJAF section 2 cab 5
660c4d551ff97dabd6b862cf
2 avril 2024
2 avril 2024
André MEILLASSOUX, avocat- #E261 et Madame [T] [Z] épouse [W] [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Emily JUILLARD, avocat postulant - #G0858 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Philippe MATHIEU
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
68f9b6c90a84a5e5f00169e2
22 octobre 2025
22 octobre 2025
WINAMAX, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2515186_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Mathieu pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2515191_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Mathieu, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv3
60794bba9ba5988459c43d1a
23 mai 1978
23 mai 1978
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE MATHIEU ET CARROT, L'UN ET L'AUTRE PROPRIETAIRES D'UN APPARTEMENT DANS L'ENSEMBLE EN COPROPRIETE LES MEULIERES
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000008089019
29 juillet 2002
29 juillet 2002
Mathieu X..., ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb51bd3db21cbdd8d4db
25 janvier 2011
25 janvier 2011
plaidoiries a eu lieu le 15 Décembre 2010 L'affaire a été mise en délibéré au 25 Janvier 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS tenus en chambre du conseil et du délibéré : - Jean-Paul MATHIEU
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7cd
22 février 2011
22 février 2011
plaidoiries a eu lieu le 19 Janvier 2011 L'affaire a été mise en délibéré au 22 Février 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS tenus en chambre du conseil et du délibéré : - Jean-Paul MATHIEU
Source officielleCour d'Appel
6253cd86bd3db21cbdd93939
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Matthieu Paul Robert Y...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO01998
26 novembre 2008
26 novembre 2008
exagéré ou excessif, n'est pas à lui seul de nature à établir l'existence d'un usage dans le paiement du temps de pause comme du temps de travail effectif ; que la direction de l'établissement de Saint-Mathieu-de-Tréviers
Source officiellecr
61372521cd5801467741b395
9 décembre 1991
9 décembre 1991
Mathieu, Henricus, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR en date du 14 août 1991 qui, dans la procédure où il est inculpé d'émission, usage, introduction dans un pays
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR01091
25 août 2021
25 août 2021
Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Mathieu, avocat général, après débats en l'audience publique du 25 août 2021 où étaient présents M. de Larosière de Champfeu, conseiller
Source officiellecomm
Donne défautc/M. X
6137208bcd580146773eb6d2
14 juin 1988
14 juin 1988
d'Aix-en-Provence (8ème chambre), au profit de Monsieur Cornélius X..., demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société anonyme DOMAINE SAINT-MATHIEU
Source officielleciv2
613721b1cd580146773f62ec
18 mars 1992
18 mars 1992
Porte Brancion, en cassation d'un jugement rendu le 21 février 1992 par le tribunal d'instance d'Ajaccio, en matière électorale, et concernant : 1°/ Mme Cécilia Y..., 2°/ Mme Christel, Stéphanie
Source officiellesoc
613722fbcd58014677403fad
18 décembre 1997
18 décembre 1997
Mathieu X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique
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