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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2
DTA_2201026_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lepers Delepierre, - les conclusions de Mme Duchesne, rapporteure publique, - et les observations de Me Bernal, représentant la
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203183_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Délibéré après l'audience du 5 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Sarac-Deleigne, première conseillère, Mme Mazars, conseillère.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2400571_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Délibéré après l'audience du 25 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Sarac-Deleigne, première conseillère, M. Cambrezy, conseiller.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2309262_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique, à l'issue de laquelle l'instruction a été close : - le rapport de Mme Sarac-Deleigne, - les observations de Me Berdugo pour M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
63b91ad2b63d827c909cacb8
6 janvier 2023
6 janvier 2023
& ASSOCIES en la personne de Maître Alexandre DELEZENNE, ès-qualité de Commissaire à l'exécution du plan de la SCI DE L'EPOPEE [Adresse 1] [Localité 4] Représentée et assistée par Me Roger DENOULET
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00728
16 septembre 2014
16 septembre 2014
CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 6 décembre 2012), que, le 1er mai 2008, au large de Dunkerque, le voilier « El-Delphin
Source officielleChambre des Référés
68e55fbe0e2901d10fa3cd06
7 octobre 2025
7 octobre 2025
PAR CES MOTIFS Nous, Delphine DUMENY, Vice-Présidente, juge des référés, statuant par mise à disposition de la présente ordonnance au greffe le jour du délibéré, après débats en audience publique, par
Source officielleChambre sociale
63ca42949066fd7c90fc2509
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Président, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine
Source officielleTrib. de Commerce
69cd4f2bcdc6046d47c293e9
16 avril 2025
16 avril 2025
Bains tenue le 19 février 2025 et à laquelle siégeaient : Madame Pary Dauvet, président Monsieur Rémi Folléa Monsieur Jacques Berger, juges Qui en ont délibéré assistés lors des débats par : Madame Delphine
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
662bec4de266e89ef11855f6
26 avril 2024
26 avril 2024
MMA IARD Grosse Délivrée le : à Avocats : la SCP AVOCAGIR la SELARL CHRISTOPHE GARCIA la SCP INTERBARREAUX D’AVOCATS GUESPIN ET ASSOCIES la SELARL RACINE BORDEAUX Me Delphine TRANQUARD N° RG 22
Source officielleCH1 Contentieux Général
677dad2cb032d83cfd3ee5d8
7 janvier 2025
7 janvier 2025
MSIKA de la SELARL ATHEMIS, avocats au barreau de la Drôme Monsieur [D] [K] [Adresse 14] [Localité 3] représenté par Maître Delphine MSIKA de la SELARL ATHEMIS, avocats au barreau de la Drôme Madame
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
65af667ab6c6260008b52fc1
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielle1ère Chambre
5fdd16708c076b803c5a1dcc
9 octobre 2018
9 octobre 2018
Madame Delphine Z... Venant aux droits de Monsieur Camille Z... née le [...] à BESANCON (25000) de nationalité française, demeurant [...] Madame Hélène Z...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
603746e8999c7b251bba7964
23 avril 2015
23 avril 2015
son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Maître Gwendoline MUSELET, membre de la SELARL ESPACE JURIDIQUE AVOCATS, avocat au barreau de LILLE, substituée à l'audience par Maître Delphine
Source officielleCour d'Appel
6253c9dbbd3db21cbdd89624
13 septembre 2007
13 septembre 2007
(petite fille) -3. 000 euros au titre du préjudice moral de Delphine C...(petite fille) -3. 000 euros au titre du préjudice moral de Sophie Y...
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02694_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
B, infirmier en poste à l'EHPAD Delphine Neyret, la sanction disciplinaire d'exclusion temporaire de fonctions de six semaines dont deux avec sursis.
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007611921
18 juillet 1973
18 juillet 1973
RECOURS DU MINISTRE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES TENDANT A L'ANNULATION DU JUGEMENT DU 26 NOVEMBRE 1971 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER A ACCORDE A LA DAME PRATX DELPHINE X...
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024329280
8 juillet 2011
8 juillet 2011
Jean-Luc Matt, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les conclusions de Mme Delphine Hedary, rapporteur public ; Considérant qu'il ne ressort pas des pièces du dossier que la décision implicite
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024329287
8 juillet 2011
8 juillet 2011
Jean-Luc Matt, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les conclusions de Mme Delphine Hedary, rapporteur public ; Considérant que si la commission de recours contre les décisions de refus de visa
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69faf988cdc6046d47c3d576
30 avril 2026
30 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON PREMIÈRE CHAMBRE JUGEMENT DU 30 AVRIL 2026 PARTIE EN DEMANDE : [A] - LA FAMILLE DES GRANDS VINS (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] Ayant pour avocat plaidant : Maître Delphine
Source officiellePage 99 sur 648