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2 678 résultats pour « Cunique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10352

Cassation

25 septembre 2019

25 septembre 2019

Enfin, il est curieux de constater que les quatre opérations litigieuses ont été accomplies dans un laps de temps extrêmement limité (14h48 14h52 14h53) alors qu'elles nécessitent différentes manipulations

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01111

Cassation

10 juillet 2019

10 juillet 2019

Cette attestation est un curieux mélange des genres pour un expert comptable qui est tenu à une impartialité du fait de ses fonctions et qui doit faire preuve d'intégrité et d'objectivité, Tous ces éléments

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6032aea87374c02633f224c3

Appel

7 décembre 2017

7 décembre 2017

[V] vous avez alors eu une attitude pour le moins curieuse.

Source officielle
CA

9e Chambre B

60337fd2c7d44b3384c4b0d2

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

Je ne peux donc que m'étonner de vos propos alors même que, curieuse coincidence, vos accusations de harcèlement moral interviennent de nouveau dans le cadre d'une procédure disciplinaire engagée à votre

Source officielle
CA

13e chambre

602e764c5a1ec9aebfe31ff6

Appel

16 février 2021

16 février 2021

Ensuite, les intimés font valoir qu'il est curieux que les archives techniques de la SERMP aient été supposément stockées dans des locaux d'une société tierce, en l'espèce, la société Axim five, qu'à supposer

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO11138

Cassation

16 décembre 2020

16 décembre 2020

, en particulier les courriels de la DRH du Groupe, manifestement surprise de cette situation et qui tentait de mettre en place une solution satisfaisante pour chacun ; qu'il apparaît pour le moins curieux

Source officielle
CA

3e chambre

5ffc71285f9f2048b2d04d36

Appel

7 janvier 2021

7 janvier 2021

Elle ajoute qu'il est curieux que la société De Belmont, qui n'a pas souhaité procéder à la vente amiable, ait tout de même indiqué le 18 septembre 2013 ne pas abandonner son projet et envisager de participer

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02323

Cassation

15 décembre 2016

15 décembre 2016

Il note que les dossiers « les plus curieux commencent fin 2010, début 2011 après le passage du cabinet BESSE chez GENERALI » ; que l'examen des dossiers par le rédacteur du rapport révèle selon lui

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201732

Cassation

1 décembre 2016

1 décembre 2016

déclarées à des salariés de 1'entreprise ou à des tiers ; (...) ces documents ne concernent pas par définition la vie privée des membres de la société et le refus de les communiquer est à tout le moins curieux

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10508

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

facturé ce client tant pour notre prestation que sur le matériel que nous avons précédemment été amené à payer alors que ce matériel aurait dû transiter par la société ACS, il est particulièrement curieux

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110541

Cassation

13 septembre 2017

13 septembre 2017

attestations, très générales et non circonstanciées, faisant état de ses qualités d'époux et de père soucieux du bien-être de sa famille, de la santé et de l'éducation de ses enfants ; qu'il est tout aussi curieux

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01249

Cassation

23 juin 2016

23 juin 2016

Mme S... pour des faits de même nature alors que, outre le doute sur l'authenticité du document versé aux débats sur ce point (pièce 16 appelante) soulevé par Mme S... qui relève à juste titre la curieuse

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110319

Cassation

15 juin 2016

15 juin 2016

V..., son subordonné ; qu'il existe en outre plusieurs éléments faisant douter de la réalité du prêt de courtoisie allégué par la demanderesse ; que d'une part, en effet, il peut sembler curieux que la

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

60374a90fc7e7028add24768

Appel

17 avril 2015

17 avril 2015

Elle conteste par ailleurs la pertinence du raisonnement adopté par le tribunal qui a procédé à une analyse « curieuse » du passé et n'a émis que des hypothèses concernant les pertes financières du système

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00275

Cassation

4 mars 2020

4 mars 2020

obligatoirement à bord de chaque type d'aéronef auquel il est destiné et rappelle expressément qu'un hélicoptère ne doit jamais être laissé sans surveillance ou protection dans des endroits où des curieux

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6162c5111e6e055673490875

Appel

23 octobre 2012

23 octobre 2012

dès le 21 juillet 2011 à la société ADPF pour l'informer de la rupture de leurs relations commerciales, que ADPF est économiquement totalement dépendante des messageries et qu'il est pour le moins curieux

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CA

Cour d'Appel

La Société T.A.I.C. a formé un appel provoquéc/Omar et Diala A

6253c845bd3db21cbdd84c42

Appel

27 février 1998

27 février 1998

n'entraîne pas forcément une perte si, par ailleurs, la société dispose d'un actif suffisant ; Que le seul fait que la Société AGRIPROJECTS n'ait pas communiqué de bilan depuis 1980, ce qui est curieux

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

616340287dbf94c22343c9e2

Appel

8 février 2011

8 février 2011

bâtiment précaire construit 'à l'économie', s'éclairant par 3 lanternaux dans la couverture et 2 fenestrons trop hauts pour permettre la vue sur la cour de 3 m de largeur, l'expert remarquant qu'il est curieux

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6163ca2176640886b9a72660

Appel

2 mars 2010

2 mars 2010

Enfin, il est particulièrement curieux que M. [M] puisse invoquer une exécution déloyale du contrat de travail par la S.A.S.

Source officielle
CA

CHAMBRE 7 SECTION 1

6163e582578519f70b5eb861

Appel

28 mai 2009

28 mai 2009

. ; qu'il est pour le mois curieux que lesdites vacations aient été interrompues en juin 2008, soit pendant la procédure actuelle ; qu'il s'en déduit que l'épouse ne perçoit pas que des indemnités chômage

Source officielle