Ruocco-Nardo, rapporteur public, - et les observations de Me Mundet, représentant la SARL Bruno A....

Bruno Y...

Bruno X..., domicilié [...] , 2°/ à M. Mickaël Y..., domicilié [...] , 3°/ à M.

Bruno B..., par des courriels en date des 18 et 19 juillet 2013, avant même la notification de son licenciement pour motif économique, le 10 octobre 2013, par Maître Y..., ès qualités ; que si M.

Bruno Jean Claude Pierre Z..., et son épouse Mme Alexandrine A..., demeurant ensemble ...

REGNIER de la SCP REGNIER-BEQUET-MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Monsieur Rida Y... ... 94300 VINCENNES Représenté par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER-BEQUET-MOISAN, avocat au

Bruno-Pierre X..., le permis de construire une annexe à sa maison d'habitation qui lui avait été accordé le 23 octobre 1980 par le préfet de la Charente-Maritime, 2° rejette la demande présentée par M.

Bruno A..., demeurant à Montpellier (Hérault), 26, place du Millénaire, 2°/ M. Jean-François A..., demeurant à Breteuil sur Iton (Eure), Sainte Marguerite de l'Autel, "La Mare Sèche", 3°/ M.

en chambre du conseil à l'audience du 7 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur [W] [E], Président, * Monsieur Isfendiyar AKAN, Juge, * Madame Claudine VESIN, Juge, assistés de : * Maître Bruno

conseil à l'audience du 14 janvier 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur François CHAPSAL, Président, * Madame Ghislaine VERNAT, Juge, * Monsieur Philippe FRANCK, Juge, assistés de : * Maître Bruno

janvier 2026 à laquelle siégeaient : Composition du tribunal : * Monsieur François CHAPSAL, Président, * Monsieur Isfendiyar AKAN, Juge, * Monsieur Pascal DROUX, Juge, * assistés de : * Maître Bruno

assistée de Maître Jack CANNARD -[Adresse 2] Convocation lui a été adressée le 19 juin 2025 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 25 juin 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Bruno

entendue en chambre du conseil à l'audience du 6 janvier 2026 à laquelle siégeaient Monsieur Loïc LEBEAU et Madame Marie-France CARTIER, Juges rapporteurs, sans opposition des parties, assistés de Me Bruno

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 09/01/2025 Composition du Tribunal : Monsieur Bruno PILETTE Président de chambre, Madame Sylvie BOUILLET, Monsieur Thierry PRONIER, Juges, Maître Guillaume

Jugement prononcé par mise à disposition au greffe le 17/07/2025, date indiquée à l'issue des débats et signé par Monsieur Bruno BAYEMI, Président, assisté de Madame Claire MURAT, commis-greffier à qui

de [Localité 1] sous le numéro 835 097 320 Débats à l'audience en chambre du conseil du 05/01/2026 Composition du Tribunal à l'audience de Chambre de conseil du 05 janvier 2026Président: - Monsieur Bruno

*1DE/01/08/47/22* J2025000056 - juge enquêteur : Madame Agathe PIAT AF TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 07/07/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de

Bruno d'X..., père de Bernard et d'Isabelle, décédé en 1965, avait souscrit le 20 juillet 1963 une police incendie en sa qualité de " propriétaire non exploitant " du domaine loué à ferme, police dont