Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2303189_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Boutet, première conseillère, pour signer les ordonnances visées à l’article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2301927_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Boutet, première conseillère, pour signer les ordonnances visées à l’article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2302038_20250210
10 février 2025
10 février 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Boutet, première conseillère, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2302072_20250210
10 février 2025
10 février 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Boutet, première conseillère, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2402337_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Boutet, première conseillère, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210086
27 janvier 2022
27 janvier 2022
Rovinski, conseiller, les observations écrites de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse, de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210190
17 mars 2022
17 mars 2022
Sur le rapport de Mme Dudit, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône, de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C310130
9 mars 2023
9 mars 2023
Sur le rapport de Mme Schmitt, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société Le Berry immobilier, de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maître, avocat de
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110071
19 janvier 2022
19 janvier 2022
Chevalier, conseiller, les observations écrites de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de l'association Club sportif [Localité 3] rugby, après débats en l'audience publique du 23 novembre 2021 où étaient
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61084
13 juillet 2023
13 juillet 2023
France Iard et autres Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer, la SCP Delamarre et Jehannin, la SARL Le Prado - Gilbert, la SCP Melka-Prigent-Drusch, la SCP Waquet, Farge et Hazan la SCP Boutet
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90864
15 septembre 2022
15 septembre 2022
[S] [I], ayant la SCP Boutet et Hourdeaux pour avocat à la Cour de cassation, la mutuelle [1], ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, l'association [3] de [Localité
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C200471
23 mai 2024
23 mai 2024
Cardini, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de Mme [S], et l'avis de M.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)
6a0f8192cdc6046d477f76a7
13 mai 2026
13 mai 2026
.: 2026/106JUGEMENT DU MERCREDI 13 MAI 2026 MAINTIEN DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION En date du mercredi treize mai deux mille vingt-six Où siègeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'audience, Laurent
Source officielleciv2
61372474cd58014677415a27
18 janvier 2005
18 janvier 2005
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par déclaration en date du 9 décembre 2004 reçue le 13 décembre 2004 à la 2e chambre civile, la SCP Boutet
Source officielleRétentions
680c68b9230da8dfaf90c108
25 avril 2025
25 avril 2025
Localité 8] de nationalité Tunisienne retenu au centre de rétention de [Localité 7] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Christelle BOURRET
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100596
19 juin 2019
19 juin 2019
Q..., domicilié [...] , contre la société Boutet-Hourdeaux, société civile professionnelle, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, dont le siège est [...] , Vu la communication faite au
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86ba2
18 septembre 2003
18 septembre 2003
Comparant concluant par la SCP SELOSSE BOUVET ET ANDRE, avoué à la Cour.
Source officielleChambre 27 / Proxi fond
6786b2fcdf5b5c7d10ca451a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Représentant : Maître Floriane BOUST de la SCP GARLIN BOUST MAHI, avocats au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : BB192 S.A.S.
Source officiellesoc
61372403cd58014677411210
22 janvier 2003
22 janvier 2003
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par déclaration en date du 1er août 2002, la SCP Rouvière et Boutet, avocat à la Cour de
Source officielleChambre 28 / Proxi fond
66db42aaf06e1567cdd9e7cd
11 juillet 2024
11 juillet 2024
37 92 @ : civil.tprx-st-denis@justice.fr REFERENCES : N° RG 24/04638 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZLA7 Minute : 24/00779 Société BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Représentant : Maître Floriane BOUST
Source officiellePage 99 sur 1169
BOUSSET, Virginie
Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - Liquidateur : DOUTRESSOULLE Judith, 77 rue de Bernières, 14000 CAEN - Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif et mettant fin aux fonctions du liquidateur judiciaire - N° RG : 19/01453
16/07/2026
Voir →
BEN ZEKRI, Sondes, BOUSSETTA
16/07/2026
Voir →
BOUCHLIF, Sabah, BOUSSETTA
02/07/2026
Voir →
SARL BOUSSETON
23/06/2026
Voir →
BOUSSETTA, Radhouane
18/06/2026
Voir →