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3 302 résultats pour « Boudebesse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9ème Ch Sécurité Sociale

653a0706d0451e8318d0ec3b

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Monsieur Philippe LE BOUDEC

Source officielle

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CA

9ème Ch Sécurité Sociale

653a0707d0451e8318d0ec47

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Monsieur Philippe LE BOUDEC

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

66177db1e5d80f0008c2e8f8

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Monsieur Philippe LE BOUDEC

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

66177db2e5d80f0008c2e91a

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Monsieur Philippe LE BOUDEC

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

68f1d25be5a8ebce7154828a

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère Assesseur : Monsieur Philippe BELLOIR, Conseiller GREFFIER : Monsieur Philippe LE BOUDEC

Source officielle
CA

1ère chambre civile

6a1fbb0fcdc6046d47e95505

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

CRIBALLET [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me MIRALVES-BOUDET substituant Me Alexandra GERENTON, avocat au barreau de BEZIERS INTIMEE : La Société LES MELEZES, Société civile immobilière

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6a192147cdc6046d4752d049

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

de chambre Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère Assesseur : Monsieur Philippe BELLOIR, Conseiller GREFFIER : Monsieur Stéphane MARIN lors des débats et Monsieur Philippe LE BOUDEC

Source officielle
TJ

Référés

6a10b8d0cdc6046d479cbf5f

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

immatriculée au RCS D’[Localité 1] sous le n°418 671 269, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Stephane BOUDET

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69fd727ecdc6046d4702960b

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Jean-Pierre DELAVENAY, Président de chambre Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère Assesseur : Monsieur Philippe BELLOIR, Conseiller GREFFIER : Monsieur Philippe LE BOUDEC lors des

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69fd72bccdc6046d47029a4c

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère Assesseur : Monsieur Bruno GUINET, Conseiller GREFFIER : Monsieur Philippe LE BOUDEC

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

Société JAS HENNESSY & CIEc/U.R

6162a746f901d4f689722ea6

Appel

7 mars 2013

7 mars 2013

Localité 6], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée par Maître Laurent BENETEAU de la SCP AIMARD-LOUBERE - BENETEAU - BOUDET

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

616348f5543823d76b03178d

Appel

23 mars 2011

23 mars 2011

composée de : Monsieur Didier PIMOULLE, président Madame Brigitte CHOKRON, conseillère Madame Anne-Marie GABER, conseillère qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Christiane BOUDET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab2bd3db21cbdd8bc8a

Appel

5 février 2008

5 février 2008

RIGAULT, avoués assisté de la SCP SCP DARNET-BOUDET-GENDRE, avocats Monsieur Thierry Z...

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_19PA01239_20230731

Admin. Appel

31 juillet 2023

31 juillet 2023

B A, de Me Vernade, représentant la société Castel et Fromaget, de Me Lecomte, représentant la société Icade Promotion, de Me Boudet, représentant la société Egis bâtiments et de Me Dufresne, représentant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2300864_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

producteurs font des remises commerciales ; l'écart entre les prix est à aborder différemment selon les marchés ; sur le marché de l'hyperconvergence, un écart de 16 % est considérable ; - et de Me Boudieb

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:0524JUD004501416

Admin. suprême

24 mai 2022

24 mai 2022

Monseigneur a vite feuilleté le dictionnaire et parce qu’il s’agit d’ une ministre il a déduit que je parlais d’un bordel.

Source officielle
CA

21e chambre

63d37b53d1bc2605de4b4dad

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

AJ ASSOCIES en la personne de Me [M] [Z] ès qualités d'administrateur judiciaire de la société MENUISERIE GENERALE BRACHET FRERES [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Christine BORDET-LESUEUR

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69eb0069cdc6046d4757b7ad

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

---------------------- N° RG 25/04594 - N° Portalis DBVJ-V-B7J-ONEU ---------------------- DU 23 AVRIL 2026 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69eb012ccdc6046d4757ce1f

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

---------------------- N° RG 24/04051 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-N5YO ---------------------- DU 23 AVRIL 2026 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a226565cdc6046d47396a9c

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

] ---------------------- N° RG 25/02368 - N° Portalis DBVJ-V-B7J-OJBE ---------------------- DU 04 JUIN 2026 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY

Source officielle