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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:495873.20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2303642_20260204
4 février 2026
4 février 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 6 novembre 2025, la commune de Grimaud, représentée par Me Benjamin, conclut au non-lieu à statuer de la requête et au rejet des conclusions présentées au titre
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01768_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 12 septembre 2023, la commune d'Agnez-lès-Duisans, représentée par Me Benjamin Le Rioux, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du
Source officielle.
6a0bbc66cdc6046d47234937
15 avril 2026
15 avril 2026
Benjamin NORMAND Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C310492
12 septembre 2024
12 septembre 2024
[S] [N], domicilié [Adresse 13], [Localité 20], 12°/ à la société Benjamine, société coopérative à capital variable, dont le siège est [Adresse 9], [Localité 21], 13°/ à la société Del FGM, société
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-237363
13 septembre 2024
13 septembre 2024
Jozsef-Beniamin Puskás and Mrs.
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ecea
23 janvier 2012
23 janvier 2012
De cette union sont issus deux enfants : Benjamin né le 17 mars 2001 à Paris 12ème et Anaelle née le 28 avril 2006 à Zurich (Suisse).
Source officiellePCP JCP référé
670578091296b51ba2b272c1
8 octobre 2024
8 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 08/10/2024 à : Maître Ian OUAKNINE Maître Benjamin JAMI Maître Mélisande FELTON Maître Benjamin PORCHER Pôle civil de proximité PCP
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2303299_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
AI AF, à la société Delcer Industrie, à Me Benjamin Debeauvais, représentant le Syndicat des copropriétaires de l'immeuble 5 rue de Nancy, à la SCI Millenium 5, à M. B Z, à M. AP Z, à M.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_22TL22048_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Alexandre et Benjamin C et M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2508656_20250902
2 septembre 2025
2 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Galtier, magistrate désignée ; - les observations de Me Bensmaine, représentant M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2007:0213DEC001059005
13 février 2007
13 février 2007
:220.78pt; display:inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FOURTH SECTION DECISION Application no. 10590/05 by Anthony Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd91492
23 avril 2014
23 avril 2014
BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 février 2014, devant Mme Micheline BENJAMIN
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91790
11 juin 2014
11 juin 2014
visioconférence, COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 avril 2014, devant Mme Micheline BENJAMIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3f3
3 avril 2012
3 avril 2012
Benjamin Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc2c
22 juin 2012
22 juin 2012
En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 Mars 2012, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme BENJAMIN
Source officielleChambre civile Section 1
6260f7d26d9e13277d6e370f
20 avril 2022
20 avril 2022
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 février 2022, devant Françoise LUCIANI, Conseillère, et Micheline BENJAMIN
Source officielleChambre civile Section 1
6260f7d46d9e13277d6e371d
20 avril 2022
20 avril 2022
En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 février 2022, devant Françoise LUCIANI, Conseillère, et Micheline BENJAMIN
Source officielleRéférés du PP
6263991d81d302277d8e8bfa
22 avril 2022
22 avril 2022
Localité 2] représenté par Me Valérie DEVEZE de la SCP DEVEZE-PICHON, postulant, avocat au barreau de NIMES, représenté Me Emmanuel BRANCALEONI, plaidant, avocat au barreau de NICE substitué par Me Benjamin
Source officielleChambre 1-8
626a2edb71469e057d789989
27 avril 2022
27 avril 2022
N° RG 19/01308 N° Portalis DBVB-V-B7D-BDVKP [V] [L] C/ [W] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Benjamin
Source officiellePage 99 sur 445