[D] a été embauché à compter du 6 janvier 2014 en qualité de Responsable Projet, position 3.1, coefficient 400, par la SARL Green Ingénierie, entreprise spécialisée dans l'ingénierie des fluides du bâtiment

Ce coefficient résulte ainsi de la nécessité de tenir compte de la coexistence de deux régimes contractuels distincts.

 900 euros (786 800 - 179 900) * [Adresse 2] : 1 096 000 euros (1 200 000 - 104 000) * [Adresse 7] (31320) : 49 430 euros (74 400- 24.970) * [Adresse 5] (94170) : 1 116 200 euros (1 316 800 - 200 600

attribués à chaque catégorie de soins ; que c'est ainsi par exemple que si les actes attestés et facturés par le professionnel ont un coefficient moyen d'AMM6 il faut considérer qu'il a déclaré avoir

B n'est pas fondé à revendiquer un coefficient maximal de primes. Par une ordonnance du 15 mai 2024, la date de clôture d'instruction a été fixée au 8 juillet 2024.

Il a également appliqué un coefficient de vétusté sur certains postes. 7.

porté ce montant à 2 469 050 euros ; Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt de le débouter de ses demandes tendant à la condamnation de la société EDF à lui verser cette somme, outre celle de 350 605

La société O2A a fait un tableau en appliquant à chaque commission manquante mentionnée dans l'arrêt du 18 janvier 2022 le coefficient prévu à l'annexe 9 du contrat, conduisant à dire que l'influence sur

L'indivision [Z] conteste le coefficient multiplicateur retenu par le tribunal. Le tribunal a retenu un coefficient de 5,25 alors que l'indivision [Z] estime qu'un coefficient de 6 est plus adpaté.

[Y] [V] a été engagé dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée le 9 janvier 2017 par la SA Sempaco en qualité de juriste position 1.2 coefficient 100.

Sur l'application de l'article L.600-5-1 du code de l'urbanisme : 41.

-1, R. 600-2 et R. 600-3 du code de l’urbanisme, il ne ressort pas des pièces du dossier que les autres requérants, en particulier ceux résidant 24 rue Pasteur, n’auraient pas respecté les exigences posées

payés afférents, -22 808. 40 € de complément de préavis et les congés payés afférents -65 470. 73 € de complément d'indemnité de licenciement subsidiairement par reconstitution au 28 janvier 1998, -105 609

[G] a été embauché par la société Genapi en qualité de technicien coefficient 275, position 2.1, aux termes d'un contrat de travail à durée indéterminée à temps plein à compter du 18 août 2008.

[S] [F] a été diminué à 23%, dont 5% au titre du coefficient professionnel, à compter du 16 janvier 2016 Estimant que l'accident était dû à la faute inexcusable de son employeur, M.

[X] [C] les sommes suivantes : 193,58 euros à titre de rappel de salaire pour juillet 2010 19,35 euros à titre de congés payés afférents 600 euros au titre du droit individuel à la formation -débouté

-14, il convient de retenir les salaires minima mensuels, applicables en fonction des divers arrêtés d'extension des avenants « salaires », soit 15 450, 00 francs (2355, 34 €) au 1er janvier 2002, 15 600

- les valeurs locatives au 31 décembre 2003 doivent être déterminées à partir des valeurs locatives résultant du contrôle approfondi réalisé durant les années 2000 à 2005, avec application des coefficients