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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_24NT00416_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
urbanisme intercommunal litigieux, que les auteurs de ce plan se sont fixé pour objectifs, notamment, « d’affirmer la place de l’activité agricole, de sa diversité et de sa qualité, comme l’un des vecteurs
Source officielle2ème chambre
DTA_2100302_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Faire du logement un vecteur de la qualité de vie " en privilégiant, au titre du principe n°1 de cet objectif, la création de logements prioritairement sur le tissu urbain existant et en veillant, selon
Source officielle4ème chambre
DTA_2010437_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
D'autre part, le rapport de présentation du plan local d'urbanisme explique que, sur la partie nord du territoire, le massif boisé de Champrose, qui marque le territoire, est vecteur d'identité et apporte
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT02911_20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
Pour remettre en cause le sens de cet avis, Mme E fait valoir que ses problèmes psychiatriques sont liés aux persécutions qu'elle a vécues en tant que personne d'origine arménienne en Géorgie.
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA01279_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
française au Maroc et de la communauté marocaine en France, notamment dans le cadre de l'enseignement dispensé dans les établissements de chacun des deux États ainsi qu'à travers les diverses institutions vecteurs
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL02091_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
B a informé un représentant syndical de sa souffrance au travail en lien avec une situation vécue de harcèlement moral.
Source officielle4ème chambre
DTA_2202556_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
30 % en fonction du barème des pensions civiles et militaires, évalue les souffrances psychiques ou morales à 5 sur une échelle allant de 0 à 7 " au regard du caractère exceptionnel de la situation vécue
Source officielle2ème Chambre
DTA_2109580_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Dans ces conditions, et en l'absence de circonstance faisant sérieusement obstacle à ce que la famille, qui a longtemps vécue séparée, retourne temporairement en Algérie le temps de l'instruction d'une
Source officielle6ème Chambre
DTA_2106057_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
pour toute opération de construction ou de réhabilitation, une surface minimale de 60 m² devra être imposée à chaque logement afin d'éviter le phénomène constaté d'une déqualification de l'habitat, vecteur
Source officielle7ème Chambre
DTA_2106518_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
2021 par laquelle il a refusé de reconnaitre l'imputabilité au service de l'accident déclaré par Mme B le 20 octobre 2020, tiré de ce que " l'interprétation des faits décrits par Mme B n'est pas celle vécue
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000033159726
17 mars 2016
17 mars 2016
nombreuses années ; qu'il est suspecté d'avoir traduit de nombreux communiqués de revendication d'actes terroristes, à compter de mai 2010, pour le compte du forum " Shomouk Al Islam ", qui constitue le vecteur
Source officielleChambre 1
DTA_2100714_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Valoriser le cadre de vie ", un objectif de respect de la " trame verte et bleue " en relevant que celle-ci " est à la fois le support de mobilités actives (voies vertes), d'espaces récréatifs et le vecteur
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01099_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Il résulte tant des publications figurant sur le compte Facebook de l’appelante, sur lequel elle met principalement en avant des photographies de mariages, que de son site internet servant de vecteur principal
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103233_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
du dossier qu'elle disposait d'un rapport d'expertise psychiatrique en date du 22 décembre 2020, auquel le recteur s'est référé pour fonder la décision attaquée, celui-ci concluait que la souffrance vécue
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102347_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
la régulation médicale par le SAMU intervient dans les meilleurs délais après le déclenchement des moyens du SIS afin de s'assurer de la pertinence des moyens déjà engagés (compétence mobilisée et vecteur
Source officielle2ème Chambre
DTA_2104106_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
la régulation médicale par le SAMU intervient dans les meilleurs délais après le déclenchement des moyens du SIS afin de s'assurer de la pertinence des moyens déjà engagés (compétence mobilisée et vecteur
Source officielle2ème Chambre
DTA_2104117_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
la régulation médicale par le SAMU intervient dans les meilleurs délais après le déclenchement des moyens du SIS afin de s'assurer de la pertinence des moyens déjà engagés (compétence mobilisée et vecteur
Source officielle2ème chambre
DTA_2313482_20251224
24 décembre 2025
24 décembre 2025
Les modalités de prise de rendez-vous, qui comprennent au moins deux vecteurs, dont l'un n'est pas numérique, sont déterminées par le préfet. / Le préfet peut également prévoir, si l'étranger en fait la
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2402187_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
faute pour elle d'avoir déposé sa demande d'autorisation de mise sur le marché antérieurement au 1er janvier 2019, ajoutant que l'article 89.3 du règlement (UE) n° 528/2012 ne permet pas d'utiliser le vecteur
Source officielle5ème Chambre
DTA_2405341_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
constitutionnels prévu à l'article 2 de la constitution de 1958 et législatif prévoyant que le français est l'unique langue officielle de la République ; les autres langues régionales ne peuvent être le vecteur
Source officiellePage 98 sur 204