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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0131DEC003297604
31 janvier 2006
31 janvier 2006
Il est représenté devant la Cour par M e Prissette, avocat à Tulle. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf80
24 juin 2008
24 juin 2008
né le 28 Juillet 1955 à TULLE (19000), demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cb0cbd3db21cbdd8cbd0
20 octobre 2008
20 octobre 2008
d'EVRY-RG no 01 / 04561 APPELANTE Madame Marie DE X... épouse XX... ... 91100 VILLABE Représentée par Me Bruno NUT, avoué à la Cour Assistée de Me Philippe Y..., avocat au barreau de TULLE
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd932a9
23 mai 2016
23 mai 2016
(PAYS-BAS) assisté de Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de TULLE INTIME --- = = oO § Oo = =--- Communication a été faite au Ministère Public le 26 février 2016 et visa de celui-ci a été donné
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00238
17 mars 2009
17 mars 2009
société TERREAL, qui reconnaît que les parties techniques, invisibles après pose, ne sont pas susceptibles de protection, affirme que la concavité du courant destinée à imiter la double ondulation des tulle
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00732
7 juillet 2009
7 juillet 2009
Pierre X..., son père, apporteur de son entreprise individuelle de fabrication et de commercialisation de tulles et dentelles, lingerie et prêt-à-porter, évaluée à 10.400 ; que la valeur de son apport
Source officielle16e chambre
5fdca14b2e372c05741af05c
8 novembre 2018
8 novembre 2018
née le [...] à TULLE (19000) de nationalité Française [...] [...]
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6789f3bec2a5bdff9702ffc0
16 janvier 2025
16 janvier 2025
n'ait été prescrite dans ce sens, la clinique étant informée de son allergie à ce médicament, notifiée sur sa fiche d'admission, qu'il a eu une réaction allergique assez violente (« visage rougeâtre et tuméfié
Source officielle4ème chambre
DTA_2300890_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Le 21 novembre 2017, il s’est présenté aux urgences du CHRU de Tours en raison d’une impotence fonctionnelle totale et d’un genou gauche tuméfié, chaud et douloureux.
Source officielle1ère chambre
DTA_1910220_20220725
25 juillet 2022
25 juillet 2022
l'administration, ces fonctions exercées, ces prestations pour ses filiales ne peuvent s'apparenter par exemple à un comparable fourni par la société, à savoir un contrat entre GDF Suez Trading et le courtier Tullet-Prebon
Source officielle6ème chambre
DTA_2307989_20260304
4 mars 2026
4 mars 2026
En raison de fortes douleurs, d’un genou tuméfié et inflammatoire et de l’écoulement séro-sanglant persistant, M.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-186866
20 septembre 2018
20 septembre 2018
AND OTHERS 25/11/2008 03/03/2015 25/02/2009 06/07/2015 77048/01 TOVARU 12/10/2006 12/01/2007 1193/08 TROFIM 30/03/2010 03/03/2015 30/06/2010 06/07/2015 29035/05 TUDOR 17/01/2008 17/04/2008 28282/04 TULEA
Source officiellecr
6137263ccd58014677424031
17 mai 2006
17 mai 2006
ainsi qu'il résulte des pièces de la procédure, Bernard XY... aurait été affecté de juillet 1988 à fin décembre 1991 auprès de Raymond-Max Y... qu'il aurait installé dans sa permanence d'élu local à Tulle
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0119JUD002314304
19 janvier 2010
19 janvier 2010
Elle serait restée alitée sans pouvoir sortir de chez elle pendant trois jours à cause de ses jambes tuméfiées et d'une douleur aigüe à la jambe gauche, avant de pouvoir se rendre dans un centre d'imagerie
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2502101_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Or, les éléments que les requérants produisent à l'instance, à savoir une photographie du visage tuméfié de M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2502102_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Or, les éléments que les requérants produisent à l'instance, à savoir une photographie du visage tuméfié de M.
Source officielleChambre 4-5
5fdacacda53fd05cff9c75c8
23 mai 2019
23 mai 2019
Elle produit aux débats : -une photographie montrant son visage tuméfié, -une attestation de Mr Y... datée du 12 avril 2014, déclarant «le 12 juillet 2011, Mme N... m'a téléphoné en pleurs et
Source officielleCour d'Appel
6253c92cbd3db21cbdd877b6
29 septembre 2005
29 septembre 2005
ROTTERDAM (PAYS BAS) Représentée par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour Assistée de Me Jean Claude CARLIER, avocat au barreau de DUNKERQUE Société d'assurances de droit néerlandais TULLENERS
Source officielleCour d'Appel
6253c92ebd3db21cbdd877be
29 septembre 2005
29 septembre 2005
ROTTERDAM (PAYS BAS) Représentée par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour Assistée de Me Jean Claude CARLIER, avocat au barreau de DUNKERQUE Société d'assurances de droit néerlandais TULLENERS
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd9225e
9 avril 2015
9 avril 2015
et la SELAS PERRET NUNEZ LAGARDE, avocat au barreau de PERIGUEUX SARL CARRIERES JAUBERTIE dont le siège social est Reyjades-19600 NESPOULS représentée par Me Martine GOUT, avocat au barreau de TULLE
Source officiellePage 98 sur 102
FABRICE BERNARD - ALEXANDRA TULEFF
10/01/2012
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FABRICE BERNARD - ALEXANDRA TULEFF
20/05/2009
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FABRICE BERNARD - ALEXANDRA TULEFF
13/07/2008
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