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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11245
17 octobre 2018
17 octobre 2018
établissements, services et activités de l'association STOP, - Toutes autres délégations proposées par le conseil d'administration de l'association STOP ; qu'ainsi des compétences dans des matières essentielles
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO01029
25 novembre 2014
25 novembre 2014
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 12 septembre 2013), que la société Stock Man, qui commercialise
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2101645_20230221
21 février 2023
21 février 2023
des valeurs de stock négative, ainsi que de l'identification, possible, de familles d'articles, pour la détermination d'un prix moyen par article pour les stocks correspondant aux saisons antérieures
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69c20015cdc6046d47b8998f
21 octobre 2025
21 octobre 2025
-La SARL POOL STORE PAMIERS ne peut justifier d'aucun préjudice qui puisse entraîner sa condamnation. * La SARL POOL STORE PAMIERS n'a pas d'intérêt à agir au nom de la SARL, [D] à son encontre.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO01294
9 décembre 2008
9 décembre 2008
depuis le 27 juin 2001 avec capitalisation et d'avoir rejeté ses demandes ; AUX MOTIFS QUE sur la demande en paiement des capsules le 6 mars 2001 la société CHARLES FARAUD (WHITE CAP) détenait un stock
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR06675
10 février 2016
10 février 2016
« stop » n'a pas été prétendument respecté ; qu'ainsi sa contestation ne porte pas sur le fait qu'un « stop » n'a pas été respecté, mais uniquement sur la question de savoir précisément lequel ; qu'en
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00569
9 avril 2015
9 avril 2015
physiques et les stocks théoriques.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02665
12 décembre 2012
12 décembre 2012
X... la non prise en charge de ses fonctions de gestionnaire des stocks et l'absence de tout contrôle des stocks ; que M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00202
8 février 2017
8 février 2017
Grass, conseiller, les observations de la SCP de Nervo et Poupet, avocat de la société Stone Design, l'avis de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310378
24 septembre 2020
24 septembre 2020
du stock qu'il avait estimé à 50 % pour une valorisation fixée à 50.000 euros ; qu'en tout état de cause aucune des pièces produites ne permet d'accréditer la thèse d'une perte totale du stock dont il
Source officielleChambre 3-1
6348fedb63d497adffda3d8f
13 octobre 2022
13 octobre 2022
FATHER & STONE C/ SARL L.C.A.
Source officiellecomm
6079d3659ba5988459c58e16
14 mai 1985
14 mai 1985
INTERFRANCE, QUE, LE 15 NOVEMBRE 1978 CETTE DERNIERE A CEDE LE CONTRAT DE CREDIT-BAIL A LA SOCIETE STORK PLASTICS PROCESSING MACHINERY (SOCIETE STORK) QUE LA SOCIETE LOCAFRANCE EST INTERVENUE A CE CONTRAT
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100428
15 avril 2015
15 avril 2015
Monsieur X... ne démontre d'ailleurs pas avoir subi un impact fiscal en l'absence de mouvement de stock.
Source officielleChambre Commerciale
69eafe7ecdc6046d47578af8
23 avril 2026
23 avril 2026
[W] [Z], à titre subsidiaire, - déclarer irrecevable l'appel de la société Stork wine company et de M. [W] [Z], - condamner solidairement la société Stork wine company et M.
Source officiellecomm
613724b5cd58014677417ba2
20 juin 2006
20 juin 2006
même acte, les associés de la société (les cédants) ont promis de céder la totalité des titres leur appartenant ; que, par avenant du 31 décembre 1998, les cessionnaires se sont engagés à régler le stock
Source officielleAudience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives
69f07593cdc6046d47d0c6f1
23 avril 2026
23 avril 2026
désignation du mandataire judiciaire intervenu dans la précédente procédure de liquidation pour la présente société, ainsi qu'une poursuite d'activité de 8 jours afin de finaliser la liquidation des stocks
Source officielleRéférés
6a0c6cc3cdc6046d47318c32
28 avril 2026
28 avril 2026
Didier ADDA, président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, greffier RG n°: 2026R00451 DEMANDEUR SAS EDISOUND [Adresse 1] [Localité 1] comparant par AARPI STONE AVOCATS - Me Jérémy ARMET [Adresse 2] DEFENDEUR
Source officielleRéférés
6a0c6cefcdc6046d473196f6
28 avril 2026
28 avril 2026
Didier ADDA, président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, greffier RG n°: 2026R00453 DEMANDEUR SAS ATELIER B [Adresse 1] [Localité 1] comparant par AARPI STONE AVOCATS - Me Jérémy ARMET [Adresse 2] DEFENDEUR
Source officielleRéférés
6a0f96b4cdc6046d478114d9
5 mai 2026
5 mai 2026
Jérôme VAYSSE, président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, greffier RG n°: 2026R00455 DEMANDEUR SAS REWORLD MEDIA CONNECT [Adresse 1] comparant par AARPI STONE AVOCATS - Me Jérémy ARMET [Adresse 2] DEFENDEUR
Source officielleAnnexe Rue de Crosne
6a10ac0fcdc6046d479bc6a4
21 mai 2026
21 mai 2026
Il a précisé louer un box pour stocker ses affaires pour un loyer mensuel de 360 euros.
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