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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8ea06
14 décembre 2011
14 décembre 2011
No 10/ 05561 AFFAIRE : Marcos X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100316
19 mars 2014
19 mars 2014
la date de l'arrêt confirmatif, la cour demeurant saisie de l'intégralité du litige jusqu'à cette date, nonobstant l'état des dernières conclusions (1e Civ., 5 mars 2008, 1e Civ., 6 octobre 2010) ; Mario
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR05552
15 décembre 2015
15 décembre 2015
par les stipulations du contrat de mandat (Mmes Nathalie Z...et Vanessa A...) ou encore une rémunération sous forme de « rendez-vous rien à faire » dont la multiplication ne peut qu'interroger (Mme Marjorie
Source officielleciv1
61372394cd5801467740ba32
14 novembre 2000
14 novembre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marjorie X..., demeurant à Mahina, ..., en cassation d'un arrêt
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007708803
31 janvier 1986
31 janvier 1986
Salah X..., demeurant place Aimé Mario à Gonfaron 83590 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 11 janvier 1984 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-215439
6 janvier 2022
6 janvier 2022
text-align:center; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold } Published on 24 January 2022 SECOND SECTION Application no. 32737/21 Boštjan Marko
Source officielleciv3
60794cd79ba5988459c4737a
14 janvier 1998
14 janvier 1998
François et Mario X..., entrepreneurs, assurés par la MAAF, de l'édification d'une maison d'habitation, sous la maîtrise d'oeuvre partielle de M.
Source officiellesoc
6079b0db9ba5988459c5080a
4 mai 1983
4 mai 1983
SOCIETE COMPAGNIE FRANCAISE GOODYEAR A DECIDE DE PERMETTRE A SES SALARIES DE FAIRE LES PONTS DES 2 MAI ET 16 MAI 1980 AVEC RECUPERATION UN SAMEDI DE MARS OU D'AVRIL 1980, SELON LES EQUIPES ; QUE M MARIO
Source officielleJ.E.X.
68dec9266af9fd1f809530cc
2 octobre 2025
2 octobre 2025
DBWS-W-B7J-EOHJ N° Minute : CCC à la requérante LRAR + LS le ORDONNANCE D’IRRECEVABILITÉ DU 02 OCTOBRE 2025 rendue par Loïse PREVOST, Juge de l’exécution au tribunal judiciaire de Privas, assistée de Marjorie
Source officielle5ème Chambre
69749ba5cdc6046d4789246e
22 janvier 2026
22 janvier 2026
INOV@ Prise en la personne de son gérant en exercice pour ce domicilié audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Marjorie EPISCOPO, avocat au barreau de METZ, avocat postulant, Me Massimo
Source officielle6ème Chambre
63be639813ef607c90ab65dc
5 janvier 2023
5 janvier 2023
[I] & [Y] prise en la personne de Maître [H] [Y] es qualité de mandataire liquidateur de Monsieur [F] [X] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Marjorie EPISCOPO, avocat au barreau de METZ Etablissement
Source officielleChambre 4-6
64f02d86db41fad9698799a9
25 août 2023
25 août 2023
[U] [L] Représentant : Me Marjorie MEUNIER, avocat au barreau de TOULON Appelant S.A.S. 3'B Représentant : Me Bernard AZIZA, avocat au barreau de TOULON Intimée ORDONNANCE D'INTERRUPTION
Source officielleOrdonnance sur requête
6879d86765b5a3ab8ca54f30
7 janvier 2025
7 janvier 2025
ORDONNANCE AUTORISANT A ASSIGNER A JOUR FIXE (article 85 du CPC) APPELANT Monsieur [S] [U] né le 4 Mars 1989 à [Localité 7], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Marjorie
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67eed4c4b848dd6814c5f0b9
1 avril 2025
1 avril 2025
recours : Condamnation [4] remboursement 4 657 euros, cotisations [1] 2014 à 2017 - Rejet dde remboursement 3/09/2019 - Rejet implicite CRA 06/02/2022 DEMANDEUR Société [2] Représentée par Maître Marjorie
Source officielle6ème Chambre
65a0edb95bbe450008b2cf0a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
LA LUXEMBOURGEOISE prise en la personne de son Président en exercice pour ce domicilié audit siège [Adresse 1] [Localité 4] assistée de Me Marjorie EPISCOPO, avocat au barreau de METZ APPELANT
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR03052
2 novembre 2017
2 novembre 2017
Mario Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 13 janvier 2017, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 500 euros d'amende et deux mois de suspension du
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02174
5 septembre 2018
5 septembre 2018
Mario Z... , contre le jugement n° 93 du tribunal de police de DAX, en date du 4 décembre 2017, qui, pour circulation d'un véhicule en dehors de la chaussée, l'a condamné à 150 euros d'amende ;
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02175
5 septembre 2018
5 septembre 2018
Mario Z... , contre le jugement n° 94 du tribunal de police de DAX, en date du 4 décembre 2017, qui, pour circulation d'un véhicule en dehors de la chaussée, l'a condamné à 150 euros d'amende ;
Source officiellecr
écembre 2017, qui, dans la procédure suiviec/M. Marco Z
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01712
6 juin 2018
6 juin 2018
Marco Z..., Mme Catherine C..., M.
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000008098443
11 mars 2002
11 mars 2002
La Marsa (Tunisie) et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule la décision implicite par laquelle le commandant du centre territorial d'administration et de comptabilité (C.T.A.C.) de Lille a rejeté
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