Marcel, partie civile, contre un arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 26 février 1986, qui, sur renvoi après cassation dans des poursuites exercées contre Yves Y...,

.., Roger XF..., Claude XG..., Bernard XH..., Joseph XI..., Malek XJ..., Gilles XK..., Norbert XK..., José YW..., Henri YX..., Marcel XL..., Marc XM..., Michel XN..., Didier XQ..., Marcel XO..., Jean XP

le 20/04/2026 où étaient et siégeaient : PRESIDENT: Monsieur Denis Layat JUGES : Madame Véronique Colin Monsieur Daniel Vesin Qui en ont délibéré, Assistés lors des débats par GREFFIER: Maître Margaux

/04/2026 où étaient et siégeaient : PRESIDENT: Madame Roseline Cabé JUGES : Madame Véronique Colin Madame Valérie Gonay-Baert Qui en ont délibéré, Assistés lors des débats par GREFFIER: Maître Margaux

conseil le 27/04/2026 où étaient et siégeaient : PRESIDENT: Monsieur Denis Layat JUGES : Madame Véronique Colin Monsieur [P] [Z] Qui en ont délibéré, Assistés lors des débats par GREFFIER: Maître Margaux

conseil le 27/04/2026 où étaient et siégeaient : PRESIDENT: Monsieur Denis Layat JUGES : Madame Véronique Colin Monsieur [F] [L] Qui en ont délibéré, Assistés lors des débats par GREFFIER: Maître Margaux

Durant celle-ci, Monsieur A... a évoqué la situation de Marcel X... et a fait état des différentes recherches au sein de l'association pour permettre l'aménagement du poste de travail de ce salarié.

Par courrier recommandé daté du 5 octobre 2004, Marcel Y... notifie à Patrick X... son licenciement.

procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 04 Septembre 2014 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Véronique BOISSELET, Président et Madame Annick DE MARTEL

Marcel X..., son frère, en qualité de curateur.

Marcel Y...

Marcel Henri C...

heures sans autre précision ; que Madame X... ne donne aucune indication concernant les heures supplémentaires ; que les trois autres attestants, Monsieur Maurice A..., Madame Renée B..., et Monsieur Marc

MARCEL X...

] DEFENDEUR SASU MARCEL LAGARDE AUTOMOBILES [Adresse 3] [Localité 1] non comparant Débats à l'audience publique du 13 janvier 2026, devant M.

Marc Firoud, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Olivier Henrard, rapporteur public.

Marcel X... C/ Mme Marie Y... veuve X...

Par un mémoire enregistré le 14 mars 2023, la SCI Bagnolet Marcel Lemierre déclare se désister de sa requête.