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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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1 961 résultats pour « Discipline »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe I b

—

Niveau 2 : niveau de l'expression : Ce niveau est relatif à l'acquisition de moyens d'expression et de communication en utilisant le registre langagier de la discipline.

Article Annexe Ib

—

Niveau X Ce niveau est relatif à l'acquisition de moyens d'expression et de communication en utilisant le registre langagier de la discipline.

Article Annexe Ib

—

NIVEAU 2 : Niveau d'EXPRESSION et de COMMUNICATION Le savoir est relatif à l'acquisition de moyens d'expression et de communication : définir, utiliser les termes composants la discipline. Il s'agit de maîtriser un savoir.

Article Annexe Ib

—

Niveau de X Ce niveau est relatif à l'acquisition de moyens d'expression et de communication en utilisant le registre langagier de la discipline.

Article Annexe

—

attestation d'intervention dûment remplie par l'avocat et signée par les autorités de police, de gendarmerie ou de douane compétentes ainsi que par le bâtonnier ou son représentant ; - d'une attestation visée par le président de la commission de discipline

Article Annexe

—

d'un concept scientifique). 2 - Niveau d'expression : l'élève sait "en parler", est un niveau de compréhension, il correspond à l'acquisition de moyens d'expression et de communication permettant à l'élève de définir et d'utiliser les termes de la discipline

Article R345-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 52

Code de la sécurité intérieure

aux armes de catégorie C. " ; -le deuxième alinéa de l'article R. 312-53 est remplacé par les dispositions suivantes : “ Lorsque la fédération sportive a également reçu, au titre de l'article L. 131-14 du code du sport, délégation pour d'autres disciplines

Article Annexe

—

Composition La composition de la commission a été arrêtée de façon que soient représentées l'ensemble des disciplines susceptibles d'être concernées par la pharmacovigilance.

LEGIARTI000027648252

—

Maîtrise des changements : système formel par lequel des représentants qualifiés des disciplines concernées examinent les changements proposés ou effectifs susceptibles de modifier le statut validé des installations, systèmes, équipements ou procédés.

Article Annexe Ib

—

montrées sous certains aspects de manière partielle ou globale NIVEAU DE x ↓ Le savoir est relatif à l'acquisition de moyens d'expression et de communication : définir, utiliser les termes composants la discipline

Article Annexe

—

services nationaux de télévision ainsi que sur ses services de communication au public en ligne des événements sportifs d'importance majeure ou qui font partie du patrimoine national sans pour autant omettre de proposer un très large éventail de disciplines

Article Annexe

—

Afin de remédier à cette situation, il est indispensable de donner une nouvelle impulsion à l'enseignement de la criminologie et, à ce titre, d'encourager les universités et les écoles des métiers de la justice à donner à cette discipline une plus grande

Article Annexe 8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 64 > 08

Code de commerce

l'intéressé ne se plie pas à cette injonction dans le mois suivant sa notification par lettre recommandée avec accusé de réception, le président du Conseil national avise le commissaire du Gouvernement auprès de la commission d'inscription ou de discipline

Article Annexe I (suite)

—

Niveau de MAÎTRISE MÉTHODOLOGIQUE X S1 - Arts appliqués S1.1 - principe de base L'enseignement de la discipline doit, d'une part, conforter la culture artistique et la sensibilité plastique des élèves et, d'autre part, porter

Article Annexe

—

Le président du conseil désigne un expert choisi parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans la discipline en rapport avec la situation de l'intéressé.

Article 1

—

et de l'habitat (ISIH) III Assistant réalisateur cinéma 323 5 ans Cinemagis III Assistant juridique 324p 3 ans Institut juridique d'Aquitaine (IJA) III Technicien en accu pression énergétique et shiatsu 331t 411z 3 ans Académie de Shiatsu disciplines

LEGIARTI000042970199

—

effectifs 1 13 - BOUCHES-DU-RHONE - Chef section analyse, synthèse et contrôle 1 33 - GIRONDE - Chef section opérationnelle 1 57 - MOSELLE - Chef de pôle de coordination opérationnelle et d'emploi 1 59 - NORD - Chef du pôle commandement, discipline

LEGIARTI000042970238

—

synthèse et contrôle 1 33-GIRONDE-Chef section opérationnelle 1 35-ILLE-ET-VILAINE-Chef bureau coordination opérationnelle et d'emploi 1 57-MOSELLE-Chef de pôle de coordination opérationnelle et d'emploi 1 59-NORD-Chef du pôle commandement, discipline

LEGIARTI000042970211

—

effectifs 1 13 - BOUCHES-DU-RHONE - Chef section analyse, synthèse et contrôle 1 33 - GIRONDE - Chef section opérationnelle 1 57 - MOSELLE - Chef de pôle de coordination opérationnelle et d'emploi 1 59 - NORD - Chef du pôle commandement, discipline

LEGIARTI000042970192

—

effectifs 1 13 - BOUCHES-DU-RHONE - Chef section analyse, synthèse et contrôle 1 33 - GIRONDE - Chef section opérationnelle 1 57 - MOSELLE - Chef de pôle de coordination opérationnelle et d'emploi 1 59 - NORD - Chef du pôle commandement, discipline

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