Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:471758.20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
David Gaudillère, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:470381.20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
David Moreau, maître des requêtes, - les conclusions de M. Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Thouin-Palat, Boucard, avocat de M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:470493.20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
David Moreau, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:471865.20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
David Gaudillère, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8b8
3 juin 2008
3 juin 2008
DDP prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 23 boulevard du Général Leclerc 59100 ROUBAIX Monsieur David X...
Source officiellesoc
61372183cd580146773f468d
15 mai 1991
15 mai 1991
B..., dit Paul, demeurant ... (19e), en cassation d'un arrêt rendu le 4 février 1988 par la cour d'appel de Paris (21e Chambre, Section C), au profit de la société à responsabilité limitée David Alexandre
Source officiellecomm
613722cfcd58014677401c6b
22 avril 1997
22 avril 1997
David Z..., demeurant ..., 6°/ de M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2414934_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Le rapport de Mme David-Brochen a été entendu lors de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:489250.20241216
16 décembre 2024
16 décembre 2024
David Gaudillère, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:489257.20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
David Moreau, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 9 avril 2024. La présidente : Signé : Mme Rozen Noguellou Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:489659.20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
David Moreau, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 9 avril 2024. La présidente : Signé : Mme Rozen Noguellou Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:495627.20250228
28 février 2025
28 février 2025
David Gaudillère, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 28 février 2025. Le président : Signé : M. Cyril Roger-Lacan Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:491936.20241216
16 décembre 2024
16 décembre 2024
David Gaudillère, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:498941.20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
David Gaudillère, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2004:0408JUD007150301
8 avril 2004
8 avril 2004
He explained that he had merely caught a glimpse of the applicant when accompanying Mr David Assanidze to a meeting with him and had heard him instruct Mr David Assanidze to kidnap V.G. 42.
Source officiellecr
6137259fcd5801467741f4b3
15 décembre 1998
15 décembre 1998
David, contre l'arrêt n° 1055 de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, du 21 octobre 1997 qui a rejeté sa requête en dispense d'inscription de condamnations au bulletin n 2 du casier judiciaire ;
Source officielleChambre du Surendettement
62c91acff3eafe9fcf076005
8 juillet 2022
8 juillet 2022
TRESORERIE [Localité 12] CHU Me Virginie AUDUREAU E.U.R.L. [2] FREE [5] -------------------------------------------------------------------------- ORD 105 Nous, Monsieur David
Source officielle1ère Chambre
6346596ec024d1adffef76ca
11 octobre 2022
11 octobre 2022
SPRING ALMA venant aux droits de la SNC ALMACIE agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège Représentée par Me Jean-david CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au
Source officielleChambre 9/Section 1
677ec9f9b01eea4cf01a2a30
8 janvier 2025
8 janvier 2025
JACOB ADVISORY Représentant : Maître David JANIAUD de la SELAS AUSTIN JANIAUD AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C/ DIRECTION RÉGIONALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS Représentant :
Source officiellesoc
6079b2089ba5988459c5551b
17 octobre 1973
17 octobre 1973
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE AU JUGEMENT ATTAQUE QUI A CONDAMNE DAVID A REMBOURSER A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES PRESTATIONS QU'IL AVAIT INDUMENT PERCUES, DE LUI AVOIR ACCORDE
Source officiellePage 98 sur 1582
DAVINCY COMMUNICATION
16/07/2026
Voir →
Trost, Victoria Marie Davina Séfora
14/07/2026
Voir →
SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETS DAVIN
05/07/2026
Voir →
DAVIN, Candice, Dolly, Odette, Juliette
02/07/2026
Voir →
LEJEUNE, Davina Catherine
01/07/2026
Voir →