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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
627218b5228a02057de67443
29 avril 2022
29 avril 2022
Cependant, il est curieux qu'il adresse aux sociétés intimées des « factures » avant de prétendre au versement d'un « salaire ». Certes, M. [X] a pu parfois être présenté par M.
Source officielleChambre 4 A
62736982a58162057dac6604
26 avril 2022
26 avril 2022
S'il est exact qu'il ne verse aucun élément établissant, dans ces curieuses conditions, son maintien à disposition de l'employeur, force est de constater que ce dernier ne justifie d'aucune demande de
Source officielleChambre sociale section 1
6274bc482799a9057d5dcfe2
5 mai 2022
5 mai 2022
Enfin, pour curieux que se présente ce procédé d'Exit interview, il n'en demeure pas moins qu'il ne consiste qu'en questions non orientées suivies des réponses du démissionnaire, soit comme un simple compte-rendu
Source officielleChambre Sociale
62760c58593736057d78a947
6 mai 2022
6 mai 2022
L'employeur lui oppose qu'elle ne démontre pas la situation de harcèlement qu'elle décrit et trouve curieux que la salariée ait attendu 3 ans pour se plaindre notamment de ses observations ; il estime
Source officielle4e chambre civile
68709fd3f0cfe7ae188feab2
10 juillet 2025
10 juillet 2025
concerné par le sinistre au vu de l'état réel des fissures, sauf à préconiser de manière systématique des mesures préventives pour l'ensemble du parc immobilier de cette commune. 26- Il est en outre curieux
Source officielleSe. référés
665eae9cb5277b0008894371
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Ils ajoutent qu'il est curieux de s'opposer à une expertise qui pourrait conduire à une appréciation vénale du bien vendu supérieure au prix de vente.
Source officielleChambre 4-3
661a202a4cfa010008a2d6af
12 avril 2024
12 avril 2024
adressé un e-mail le 5 janvier 2017, à la responsable régionale indiquant que si le nombre de visiteurs étaient à nouveau en très forte hausse, il n'y avait que 7,5 % d'acheteuses, que beaucoup de curieux
Source officielleChambre Sociale
6620b8d1bd6a8f00086abb51
16 avril 2024
16 avril 2024
L'expert partage notre avis sur cet état éventuel interférent, il est curieux que le médecin conseil ait estimé que l'état antérieur était non contributif ' L'expert nous a dit qu'il allait réfléchir sur
Source officielleRéférés
6688de17676b73dd81b96d5e
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Il apparaît par ailleurs curieux qu'elle propose une consignation à hauteur des condamnations prononcées à son encontre, alors qu'elle soutient parallèlement ne pas disposer de ces sommes.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6688de4e676b73dd81b97038
5 juillet 2024
5 juillet 2024
encore plus aiguë et man'uvrière ; qu'il se targue en effet d'avis d'imposition qui « auraient été demandés par les établissements bancaires qui auraient accepté d'étudier son dossier » ,dont la forme curieuse
Source officielleChambre 1 A
669a019abf9da27f384b0d8e
17 juillet 2024
17 juillet 2024
A cet égard, il est curieux pour un professionnel de reprocher à son client de ne pas avoir fourni plus d'éléments de manière spontanée, alors qu'en sa qualité de sachant, il lui appartenait de conseiller
Source officielleChambre-2 JCP
6811b1d6f1c2315e26d1a0f8
29 avril 2025
29 avril 2025
S'agissant de l'attestation produite à hauteur de cour, qui est la seule pièce ajoutée par l'appelant, la cour entend formuler les observations suivantes : Il est curieux que cette pièce, qui aurait
Source officielle2ème Chambre
680b18c398bcafcb3a63df85
24 avril 2025
24 avril 2025
pas comparu ; qu'elle prouve qu'elle avait bien quitté les lieux en versant aux débats son nouveau bail portant sur un logement sis à [Localité 2] qu'elle occupe depuis mars 2023, ce pourquoi il est curieux
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
67ff3d2e6d3290e00e0e7960
15 avril 2025
15 avril 2025
état de progrès et de capacités beaucoup plus importants que ceux décrits par les appelants (on peut relever parmi les commentaires : agréable, souriante, impressionnante dans les apprentissages, curieuse
Source officielle1ère Chambre civile
ère chambre civile S.C.I. BM LOUVREc/S.E
67f029bf02fc178212f7fed0
1 avril 2025
1 avril 2025
avait placé ses deux assignations initiales dans un seul et même fichier pour enrôlement et que si l’intitulé du message transmis via le RPVA ne permettait pas de connaître son contenu, il apparaissait curieux
Source officielleService des référés
659c4bfc5882b39b2e739cf1
8 janvier 2024
8 janvier 2024
diaphysaire gauche non déplacée. » ; que Monsieur [Y] [F] a subi une intervention le 5 Juin 2018 par le Docteur [Z] consistant en une ostéosynthèse du bassin et du cotyle gauche par plaque, ostéosynthèse du cubitus
Source officielle5ème Chambre
659f9b333328fa00087a27a8
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Il considère comme curieux le fait de demander une expertise trois années après l'incendie et le début de l'expertise.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2307388_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
Dans ces conditions, pour curieuse qu'elle soit, la circonstance, non contestée en défense, que la commune de Montluçon se soit adjoint le même assistant à maîtrise d'ouvrage dans le cadre du marché évoqué
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10113
30 janvier 2019
30 janvier 2019
Et à partir de 2010, il me recevait sur le bureau de l'accueil, chose qui m'a paru curieuse à l'époque, j'en avais d'ailleurs demandé la cause à Monsieur B..., il m‘avait alors répondu que c'était lié
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300985
21 novembre 2019
21 novembre 2019
fiscale, relative au paiement d'une étude des fondations d'un montant de 11.860 fr., somme dont une mention manuscrite indique qu'elle a été réglée le même jour par le maître de l'ouvrage ; qu'il est curieux
Source officiellePage 98 sur 134