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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2303645_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Délibéré après l'audience du 7 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, M. Soli, premier conseiller, Mme Chevalier, conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2505585_20250901

Administratif

1 septembre 2025

1 septembre 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Chevallier Chiron, avocat de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201321_20241125

Administratif

25 novembre 2024

25 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 4 novembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Zettor, première conseillère, Mme Chevalier, première conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2204653_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Délibéré après l'audience du 22 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2203720_20240718

Administratif

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Délibéré après l'audience du 27 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, première conseillère.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300484

Cassation

2 mai 2012

2 mai 2012

X...à payer à l'association Les amis du cheval et de la nature la somme de 2 500 € ; rejette la demande de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100578

Cassation

3 juin 2010

3 juin 2010

Y..., mandat de vendre un cheval ; que M.

Source officielle
CC

soc

613720abcd580146773ed381

Cassation

12 novembre 1987

12 novembre 1987

d'Or), ci-devant et actuellement à Saint Parres Lesvandes (Aube) ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 octobre 1984 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit de la CONFRERIE DES CHEVALIERS

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200257_20240606

Administratif

6 juin 2024

6 juin 2024

Délibéré après l'audience du 16 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, première conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200707_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

B a pour activité l'entrainement de chevaux de course.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2100174_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

d'annuler la décision du 20 novembre 2020 par laquelle le président de la communauté de communes de la Plaine d'Estrées a rejeté leur demande d'abrogation partielle du plan local d'urbanisme (PLU) de Chevrières

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101585_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

Délibéré après l'audience du 21 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Zettor, première conseillère, Mme Chevalier, première conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202476_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

Délibéré après l'audience du 11 avril 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, première conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202561_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

Délibéré après l'audience du 11 avril 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, première conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202304_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

B a pour activité l'entrainement de chevaux de course.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200157_20240606

Administratif

6 juin 2024

6 juin 2024

Délibéré après l'audience du 16 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, première conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2106086_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Délibéré après l'audience du 7 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, M. Soli, premier conseiller, Mme Chevalier, conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2205897_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Délibéré après l'audience du 22 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, conseillère.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2207068_20250115

Administratif

15 janvier 2025

15 janvier 2025

à environ 120 m ; aucune mesure n'a été prise pour la sécurité de son exploitation ; - son préjudice d'un montant de 55 000 euros résulte de la perte de chance de voir valorisés certains de ses chevaux

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100825_20240606

Administratif

6 juin 2024

6 juin 2024

Délibéré après l'audience du 16 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Zettor, première conseillère, Mme Chevalier, première conseillère.

Source officielle

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