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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème chambre

DTA_2200160_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

Carrier ; - les conclusions de Mme Milbach, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions aux fins d'annulation et d'injonction : 1.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2200094_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

Carrier ; - les conclusions de Mme Milbach, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions aux fins d'annulation et d'injonction : 1.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2200095_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

Carrier ; - les conclusions de Mme Milbach, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions aux fins d'annulation et d'injonction : 1.

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2102654_20240827

Administratif

27 août 2024

27 août 2024

Carrier, - les conclusions de Mme Milbach, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2205314_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Carrier, - les conclusions de Mme Milbach, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme A a été radiée des cadres pour admission à la retraite par arrêté du 29 juin 2021.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2205100_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Carrier, - les conclusions de Mme Milbach, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2200170_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

Carrier ; - les conclusions de Mme Milbach, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions aux fins d'annulation et d'injonction : 1.

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2103173_20240827

Administratif

27 août 2024

27 août 2024

Carrier, président, M. Gros, premier conseiller, Mme Klipfel, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 août 2024. Le président-rapporteur, C.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2000646_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Claude Carrier ; - les conclusions de Mme Milbach, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B A a effectué son service militaire à compter du 6 août 1991.

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2101820_20240827

Administratif

27 août 2024

27 août 2024

Carrier, - les conclusions de Mme Milbach, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2101947_20240827

Administratif

27 août 2024

27 août 2024

Carrier, - les conclusions de Mme Milbach, rapporteure publique, - les observations de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2104883_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Claude Carrier ; - les conclusions de Mme Carole Milbach, rapporteure publique ; - les observations de Me Andreini, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique (5)

DTA_2406137_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Carrier a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

Juge unique (5)

DTA_2406324_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Carrier a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2300836_20230220

Administratif

20 février 2023

20 février 2023

Claude Carrier, vice-président, en qualité de juge des référés en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-238114

Admin. suprême

25 octobre 2024

25 octobre 2024

As a result, two packages containing seven MicroSD cards (a type of removable storage device used to store and transfer digital data) were detected inside the applicant’s abdomen.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd907a9

Appel

20 juin 2013

20 juin 2013

représenté par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, Me Marie-Christine CARRIER, avocat au barreau de CORREZE Madame Isabelle X...

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2200057_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

général des impôts et peuvent bénéficier, à ce titre, d'un taux d'abattement majoré à 80 % sur les locaux qu'elles occupent ; - les sociétés locataires SASU Société d'exploitation Bergevin et SAS CADI

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-211389

Admin. suprême

29 juin 2021

29 juin 2021

When M. tried to pay for his groceries, he discovered that his ID card, driving licence, credit card and cash were missing.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8ebd3db21cbdd8dc60

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

représenté par la SCP CARLIER REGNIER APPELANT Madame Sabine Y...

Source officielle

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