de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 01 Mars 2016 devant la cour composée de : Madame Catherine BÉZIO, président, Madame Sylvie FÉTIZON, conseiller, Madame Sylvie BORREL-ABENSUR

la cour : L'affaire a été débattue le 14 Avril 2015, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Catherine BÉZIO, président, Madame Sylvie FÉTIZON, conseiller, Madame Sylvie BORREL-ABENSUR

de la cour : L'affaire a été débattue le 31 Mars 2015, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Catherine BÉZIO, président, Madame Sylvie FÉTIZON, conseiller, Madame Sylvie BORREL-ABENSUR

Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 17 Février 2015, en audience publique, devant la cour composée de : Madame [L] BÉZIO, président, Madame [Z] FÉTIZON, conseiller, Madame [Z] BORREL-ABENSUR

Jacques BICHARD, président et par Mme Joëlle BOREL, greffière présente lors du prononcé.

lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur ANQUETIL, Conseillers : Madame BALAND, Conseiller de la mise en état qui a rendu l'ordonnance dont la récusation n'a pas été demandée et Madame BOREL

.- 13170 LES PENNES MIRABEAU représenté par la SCP BOTTAI- GEREUX- BOULAN, avoués à la Cour, assisté de Me Sophie MISTRE- VERONNEAU, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Florence BOREL DE

né le 19 Août 1970 à LA TRONCHE (38700) ... 38080 L ISLE D ABEAU représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Gilles BOREL, avocat au barreau de LYON INTIMEE :

né le 29 Juin 1971 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 69440 MORNANT représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Gilles BOREL, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 juin 2020, et un mémoire, enregistré le 23 novembre 2020, Mme A C, représentée par Me Xavier Borel, demande au tribunal d'annuler la décision

Une note en délibéré, présentée pour la commune de Gardanne par la SELARL Borel et Del Prete, a été enregistrée le 21 janvier 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée les 21 juillet 2023, la société hydraulique d'études et de missions d'assistance (SHEMA), représentée par Me Borrel, demande au tribunal : 1°

: Jugement rendu le 13 Avril 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : Activités diverses N° RG : 13/2595 Copies exécutoires délivrées à : Me Céline BORREL

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Françoise PETEL, Conseiller Madame Françoise FILLIOUX, Conseiller

Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Laure BOURREL, Présidente a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Laure BOURREL, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Française ... 38110 SAINT CLAIR DE LA TOUR comparante assistée de Me Christine CORBET, avocat au barreau de GRENOBLE ET : INTIME CENTRE PSYCHOTHERAPIQUE NORD DAUPHINE 100 avenue Georges Boissel

ARRET DU NEUF NOVEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Taoufik X... ... 20137 PORTO-VECCHIO représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assisté de Me Fabienne BOIXEL-SANNA