En ce qui concerne l'application d'un coefficient d'érosion monétaire : 15.

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spécifique de service depuis le mois de janvier 2014 au taux minimum de 0,9 , et qu’à compter de septembre 2018, cette prime soit calculée sur la base la base d’un coefficient de 1

en intégrant la période du 18 novembre 2008 au 17 novembre 2013 au cours de laquelle elle était placée en congé de longue durée pour maladie, ainsi que d'émettre un nouveau titre de pension sans coefficient

200 au coefficient 270 en fonction de leur expérience et de leur ancienneté ; que M.

Ainsi, elle considère que le montant du SMIC applicable au numérateur de la formule du coefficient devait être limité à 143,28 heures, correspondant à la durée de travail apparaissant sur les contrats

à la période du 1er janvier 2016 au 31 août 2019, calculée sur la base du coefficient 4, assortie des intérêts au taux légal à compter du 24 juillet 2020.

les critères énoncés par la délibération du 27 décembre 2010 et les dispositions de l’article 2 du décret du 26 décembre 1997 ; - la méthode utilisée par la commune du Tampon pour déterminer les coefficients

Sur le coefficient départemental d'actualisation des valeurs locatives : 6.

amiablement ou judiciairement, -que les divergences entre les conclusions de la société MOREAU EXPERTS et de Monsieur I'Expert Judiciaire ( 6 065 976 € contre 138.340 €) s'expliquent par la différence de coefficient

Aussi, s'agissant du coefficient socio-professionnel, il résulte des pièces versées au débat que M.

Ainsi au niveau 1, coefficient 180, figure l'aide comptable débutant ; au coefficient 200, l'aide comptable 1er échelon ; au niveau II, au coefficient 230, le comptable débutant, au coefficient 250, l'aide

Ainsi au niveau 1, coefficient 180, figure l'aide comptable débutant ; au coefficient 200, l'aide comptable 1er échelon ; au niveau II, au coefficient 230, le comptable débutant, au coefficient 250, l'aide

220, A...ancienneté 1983 coefficient 220 ?

Y... a été engagé en qualité de rédacteur par la société Nouvelle écho de la Marseillaise (SNEM) à compter du 17 septembre 1999 ; qu'aucun coefficient n'était indiqué dans le contrat de travail ni sur

311 tandis que l'agent administratif qualifié, le rédacteur et le comptable qualifié entraient dans cette catégorie, à partir respectivement de l'échelle 10, 11 ou 12 et au coefficient 246, 264 ou 289

de taxation inférieur à 1 aux frais et charges d'administration générale, de fonctionnement et d'entretien général des bâtiments, au lieu du coefficient de 1 qui était légalement applicable, et réformé