Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2300756_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
à la fois une polyvalence dans l’accomplissement des missions afférentes à la vie scolaire et le développement d’un travail en équipe, en particulier en situation de gestion de crise telle que celle vécue
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2501611_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Les modalités de prise de rendez-vous, qui comprennent au moins deux vecteurs, dont l'un n'est pas numérique, sont déterminées par le préfet. / Le préfet peut également prévoir, si l'étranger en fait
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2501810_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Les modalités de prise de rendez-vous, qui comprennent au moins deux vecteurs, dont l'un n'est pas numérique, sont déterminées par le préfet. / Le préfet peut également prévoir, si l'étranger en fait la
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162b8d9efb73d2e55750f8f
13 janvier 2012
13 janvier 2012
PARFUMS ; La société DM PARFUMS rappelle qu'elle s'est obligée à verser les contributions minimales 'au titre de sa contribution annuelle à la réussite de l'activité mode sur les marques qui sert de vecteur
Source officielleCour d'Appel
6253c8f5bd3db21cbdd86d1c
25 mars 2004
25 mars 2004
BIOSYS avait une activité de production d'anticorps, vente d'anticorps de groupage sanguin, services( prestations d'anticorps à façon, service d'évaluation technologique telle que la construction de vecteur
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6163de14e9a173d6d859cbd4
19 février 2010
19 février 2010
avec la quelle la Société ABB France a sanctionné le 5 avril 2007 le défaut d'affichage reproché à Madame [R] dans le cadre des élections du personnel a aggravé de manière incontestable la situation vécue
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd8742a
1 décembre 2004
1 décembre 2004
A une tentative du médecin de Madame X..., d'obtenir de l'employeur sa coopération en vue d'apporter une amélioration à cette situation particulièrement mal vécue par la salariée, l'employeur par un
Source officielleCour d'Appel
6253c995bd3db21cbdd88b52
7 novembre 2006
7 novembre 2006
Mme D... expose avec une extrême émotion la scène qu'elle a vécue, expliquant ne pas avoir réagi, comme si elle était la spectatrice de son propre viol. Elle admet avoir embrassé sur la joue M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8a7
7 novembre 2006
7 novembre 2006
Mme C...expose avec une extrême émotion la scène qu'elle a vécue, expliquant ne pas avoir réagi, comme si elle était la spectatrice de son propre viol. Elle admet avoir embrassé sur la joue M.
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8deda
19 mai 2011
19 mai 2011
l'arrêt du 15 mars 2007 a retenu que le besoin de stabilité dans ses conditions de vie justifiait que Clara demeure chez son père, d'autant que le conflit des parents ne permettait pas une alternance vécue
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd92796
12 mars 2015
12 mars 2015
De ce fait sa liaison avec un amant a été vécue comme une provocation pour son mari.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201245
10 juillet 2014
10 juillet 2014
cumul de la prestation complément de libre choix d'activité versée à taux plein par la Caisse d'Allocations Familiales des Yvelines avec les allocations-chômage, ces deux situations successivement vécues
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201596
11 octobre 2012
11 octobre 2012
elle n'entraîne pas ispo facto droit à l'exonération du ticket modérateur, faute de caractériser une gravité suffisante ; qu'il est certain que pour le patient, toute souffrance est nécessairement mal vécue
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110722
8 juillet 2021
8 juillet 2021
;enfant [I] [U]-[C] se situait en France, où se trouvait, en raison de son très jeune âge (un an à l'époque du déplacement, deux ans à ce jour) et de la circonstance qu'elle avait toujours vécue
Source officielle5ème chambre
DTA_2200174_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Cette position d'exclusion est vécue de façon quasi vestige, avec passivité, sans prévalence, ni tendance expressive.
Source officielle1ère chambre bis
DTA_2200290_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
l'objet d'une protection particulière au niveau national et international, qu'elle n'est pas endémique de La Réunion, qu'elle est potentiellement envahissante en l'absence de régulation et peut être vecteur
Source officielle8ème chambre
DTA_2109053_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
situation ainsi que la détermination de la liste des vaccins susceptibles de donner lieu à la délivrance d'un certificat de statut vaccinal, utilisant la technique de l'ARN messager ou reposant sur un vecteur
Source officielle2ème Chambre
DTA_2201006_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
la régulation médicale par le SAMU intervient dans les meilleurs délais après le déclenchement des moyens du SIS afin de s'assurer de la pertinence des moyens déjà engagés (compétence mobilisée et vecteur
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200993_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Lesdites prises de position ont été d'autant plus mal vécues qu'elles étaient très tranchées, avec peu de nuances et émanaient d'un collègue très fraichement recruté à l'UPF et découvrant à peine le contexte
Source officielle3ème chambre
DTA_2108379_20230224
24 février 2023
24 février 2023
PLUi s'articule autour de trois grands axes : " Axe 1 - La Ville paysage ", " Axe 2 - Territoire attractif, devenir un pôle économique dynamique d'Ile-de-France ", " Axe 3 - Faire de la mobilité un vecteur
Source officiellePage 97 sur 204