Richard D..., demeurant traverse des Figons, avenue des Monts Blancs, Plan de Cuques (Bouches-du-Rhône), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

Y... aurait, pour tourner à droite, dépassé son couloir de circulation pour aller heurter la porte arrière gauche du véhicule automobile de Mme X..., et celle où il aurait, pour traverser le carrefour,

l'usure ou à leur seul fonctionnement, ou à un défaut de refroidissement dû à l'aspiration d'un corps flottant entre deux eaux" ; que les moteurs du bateau ayant subi d'importants dommages après avoir traversé

avait pu obtenir que la servitude soit isolée du reste de la copropriété par un grillage avec une signalétique claire indicative de l'accès à la plage et de nature à inciter les estivants à ne pas traverser

Jacques B..., demeurant villa Badjarah, traverse Roquepin, Les Trois Lucs, Marseille (2e) (Bouches-du-Rhône), 2 / de Mme Marthe, Léontine, Paule B..., épouse D... de Haas, président-directeur général

engagée sur une voie dangereuse en raison de son étroitesse et de sa fréquentation par des autobus de transport et par tous autres usagers, qu'elle a fait irruption sur la chaussée sans vérifier si la traversée

Vu les articles 455 et 458 du nouveau Code de procédure civile; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Z..., qui conduisait l'automobile de son époux, a perdu le contrôle de celle-ci, qui a traversé

contraste des carrelages de couleurs différentes revêtant les deux niveaux de la pièce, la contremarche séparant ces deux niveaux étant peinte en blanc ; qu'elle a relevé encore que Mme Z... avait déjà traversé

Marc C..., domicilié Traverse La Grangnarde, Bâtiment A2 à Marseille 11ème (Bouches-du-Rhône), 6 / de M. Alain A..., domicilié Plein Soleil N14 à Bouc Bel Air (Bouches-du-Rhône), 7 / de M.

plusieurs maîtres d'ouvrage, l'arrêt constate, par motifs adoptés, que les profilés, destinés à constituer la structure de murs-rideaux pour des façades d'immeubles, ont été découpés en montants et traverses

réparer les deux tiers des conséquences dommageables de l'accident ; Sur la compétence : Considérant que le passage à niveau, installé pour la sécurité des usagers de la voie publique départementale traversée

°) d'annuler l'arrêté du 12 novembre 2020 par lequel le maire de Marseille s'est opposé au rehaussement d'un pylône pour l'installation d'équipements de radiotéléphonie mobile sur un terrain situé Traverse

création de son officine de pharmacie était situé dans la partie "Est" de la commune de Pierrelatte et qu'en raison de la configuration des lieux et, notamment de la voie ferrée Paris-Vintimille qui traverse

spécifiques ont été prévues pendant les travaux pour en limiter les nuisances ; que par suite, eu égard tant à l'importance de l'opération qu'aux précautions prises, les inconvénients pour les zones traversées

Paul X..., pharmacien, demeurant Groupe Jean Jaurès, Traverse des Arnavaux à Marseille (13014) ; M.

C présente un caractère d'urgence et d'utilité eu égard à la circonstance que l'espace occupé est situé entre deux voies de chemin de fer fréquentées quotidiennement par des convois, et dont la traversée

conflit armé dans l'Etat d'El-Guezirah n'était pas d'une intensité exceptionnelle ; - d'insuffisance de motivation et d'erreur de qualification juridique des faits en ce qu'elle retient que les zones à traverser

société mandataire Ayming, a demandé la décharge partielle des cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles elle a été assujettie au titre de l'année 2019 pour un bien situé au 117 Traverse