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2 584 résultats pour « Thorner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-116729

Admin. suprême

14 janvier 2013

14 janvier 2013

Dans son rapport, l’expert fit constat des blessures suivantes   : -     un hématome sur le nez, un hématome sur le thorax, des hématomes et des égratignures sur les deux genoux   ;

Source officielle

Page 97 sur 130

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0427DEC002770095

Admin. suprême

27 avril 2000

27 avril 2000

ecchymose et une érosion avec croûte s'étendant sur une surface de 3 x 5 cm en région lombaire, une érosion avec croûte de 1 x 1 cm sur le nez, une érosion avec croûte de 0,2 x 2 cm sur la partie droite du thorax

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-181331

Admin. suprême

7 février 2018

7 février 2018

fut alors emmené au poste de police après avoir, toujours selon ses dires, été jeté dans le coffre d’une voiture banalisée où il subit de nouvelles violences, un policier appuyant un genou sur son thorax

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0206DEC004377512

Admin. suprême

6 février 2018

6 février 2018

Il accusa par la suite de fortes douleurs au niveau du thorax et fut examiné, dans le même hôpital, par le médecin T.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

63be62c913ef607c90ab6307

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

[R] [D], brigadier de police, a été grièvement blessé au ventre et au thorax lors d'une intervention au cours de laquelle M. 

Source officielle
CA

3ème chambre

642e76018b510604f5bc1fbc

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

2016, relève : ' qu'il n'est pas rapporté d'atteinte traumatique : pas de fracture du massif facial, rachis cervical dédouané, pas de fracture, pas d'entorse, pas d'hématome, pas de traumatisme du thorax

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

62c3d43f93e17a6379205597

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

l'épaule droite. " Le 14/01/2010, le Docteur [E] (Orthopédiste) écrit : " Patiente qui se présente dans une position qui est celle des traumatisés du membre supérieur avec un bras qui est collé au thorax

Source officielle
CA

Chambre sociale

69732439cdc6046d47647398

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Il est précisé que sur le coup, ce dernier avait subi des éclats de verre sur le bras gauche (plaies), au thorax (brûlures légères) et une gonalgie "D" (choc colonne du volant).

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a784318121050008662eac

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

* sur les frais de logement adapté [M] [J] conserve de l'accident une paraplégie au niveau T8 touchant la totalité es territoires sensitifs et moteurs en dessous de la base du thorax, avec 75%

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2603251_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

rendez-vous pour des consultations à la permanence d’accès aux soins ou au sein du service de médecine interne du centre hospitalier universitaire de Nantes ainsi qu’une convocation pour une radiographie du thorax

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301083_20251028

Administratif

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Le lendemain une première radiographie du thorax et de l’abdomen révèle un épanchement pleural droit, ainsi qu’une position du cathéter veineux ombilical et un aspect abdominal douteux.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6a1a74f0cdc6046d4774cf6c

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

duquel le salarié a évoqué le caractère anxiogène et le stress imputables à sa relation professionnelle avec son supérieur hiérarchique et fait part de maux de tête, douleurs dorsales, pression dans le thorax

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

6014f055e818df0ede8d385d

Appel

29 janvier 2021

29 janvier 2021

[S] [G] a été victime d'un accident du travail en chutant d'un toit alors qu'il n'était porteur ni d'un harnais ni d'un casque ; il a été blessé à la tête et au thorax, et placé en arrêt en raison de cet

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

603489b8c3888a77020967ba

Appel

22 novembre 2016

22 novembre 2016

. **** EXPOSE DU LITIGE Suite à une douleur au côté droit irradiant vers le thorax et à l'apparition de difficultés de déglutition, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2208230_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

février 2022 confirmant que, compte tenu des risques de rechutes, son fils doit être suivi tous les trois mois et subir, chaque trimestre, une échographie abdomino-pelvienne ainsi qu'une radiographie de thorax

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca02bd3db21cbdd89d08

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

Mohamed X... a été blessé dans l'accident et a subi divers traumatismes à la jambe droite et au thorax.

Source officielle
CA

10e Chambre

615e0d8ec25a97f0381f4de8

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

La radiographie de face et de profil du thorax du 1er juillet 2005 avant la 2ème intervention du docteur [Y] ne fait pas apparaître d'image suspecte ; mais l'expert explique qu'une simple radiographie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb68bd3db21cbdd8d663

Appel

19 octobre 2010

19 octobre 2010

ses parents, alertés par la détonation s'étaient rendus sur le balcon, qu'à son tour, il était sorti de sa chambre et porteur d'un couteau avait frappé d'abord sa mère en lui portant trois coups au thorax

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbecbd3db21cbdd8ea8f

Appel

15 février 2011

15 février 2011

son exacte mesure le préjudice subi à ce titre. 2/ - Préjudices permanents après consolidation - Sur le préjudice esthétique Attendu que Monsieur Y... présente de nombreuses cicatrices sur le thorax

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Georges X... Madame Irène Y... épouse Xc/Monsieur Philippe Z

6253cd1bbd3db21cbdd92464

Appel

27 mai 2015

27 mai 2015

a présenté une fracture luxation de T12, une fracture de L1 avec complication neurologiques et un pneumo thorax.

Source officielle