Sébastien X..., ; M.

Sébastien X... un report d'incorporation au titre de l'article L.5 du code du service national ; 2°) rejette la demande présentée par M.

Sébastien X... un report d'incorporation au titre de l'article L.5 du code du service national ; 2°) rejette la demande présentée par M.

Sébastien A, demeurant ... ; M.

représentée par Me Sébastien GUERRIER, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE *** FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Madame S...

Alexandre et Sébastien X... ont, le dernier jour du délai, formé une surenchère ; que Mme Y... a contesté la surenchère, en soutenant que MM.

Sébastien X..., M.

PROCUREUR GÉNÉRAL PRÈS LA COUR D'APPEL DE POITIERS, contre l'arrêt n° 298 de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 9 avril 2009, qui, pour contravention de violences, a condamné Sébastien

dont le siège est à Paris (1er), place Vendôme, 6°) de Monsieur Guy B..., pris en sa qualité de civilement responsable et administrateur légal des biens de la personne de ses enfants Christophe et Sébastien

(Seine-Saint-Denis), agissant ès qualités d'administrateur des biens et de la personne de son fils mineur, Sébastien, 2°/ de la Caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles (CRAMA) de l'Allier,

Sébastien Cantreuil, demeurant 202, rue Aristide Briand, 62660 Beuvry, 29 / de M. Monssef Chabane, demeurant 50, avenue des Ramages, 95220 Herblay, 30 / de M. J.L.

APPELANTE ASSOCIATION KARUK'INTERFACE, 148 lotissement Bellevue 97123 BAILLIF Non comparante ni représentée INTIMÉ Monsieur Sébastien X... ... 97113 GOURBEYRE Représenté par Me Pascal NEROME

Sébastien X au bénéfice d'une pension au taux de 80 % à compter du 19 mars 1995 pour troubles du comportement ; 2°) statuant au fond, d'annuler le jugement du tribunal départemental des pensions militaires

Sébastien X... Y..., demeurant ... du Rouvray (76800) ; M.

des Métiers de l'Intervention et de la Sécurité) ISMIS (le règlement de deux factures, l'une du 12 décembre 2010 pour un montant de 5 090 euros relative à une formation de sécurité au bénéfice de Sébastien

VAYSSE, avocat au barreau de Rouen Madame [L] [Z] épouse [B] née le 05 juillet 1969 à [Localité 5] [Adresse 1] (USA) représentée et assistée par Me Jean-Sébastien VAYSSE, avocat au barreau

Sébastien X..., 2°/ à Mme Sonia Y..., tous deux domiciliés [...] , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt

LE GRAND Monsieur Sébastien X... né le [...] à BESANCON (25000) de nationalité française Profession : Militaire, demeurant [...] Monsieur Thierry X...

Sébastien Z...

rendu par lequel le Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de Saint Denis a : - constaté que l'exercice de l'autorité parentale était partagé de plein droit sur l'enfant X...Sébastien