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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ecd5
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Jean-Pierre Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb50bd3db21cbdd8d4cb
25 janvier 2011
25 janvier 2011
Jean-Pierre X... ... 01210 ORNEX comparant A. T. M. P.
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007836982
26 mai 1993
26 mai 1993
sans objet en tant qu'elles visent des fonctionnaires dont la situation n'a pas été influencée par la prise en compte des bonifications correspondant aux services militaires accomplis ; Vu les autres pièces
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e6b1
26 septembre 2011
26 septembre 2011
APPELANTE : Mme Brigitte Florence Marie-Anne Pierre X... épouse Y...
Source officielleChambre 1
DTA_2003351_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés le 29 décembre 2020 et les 25 août 2021 et 23 juin 2022, Mme A B, représentée par Me Lacroix, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielle4ème chambre
DTA_2108981_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102404_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCh3 Cab1 CTX civil
6984967ccdc6046d470616f1
9 janvier 2026
9 janvier 2026
ANTIN RESIDENCES - SA [Adresse 9] C/ Monsieur [X] [Y] Copie exécutoire délivrée le (voir mention) : à : - Maître Aude LACROIX - [X] [Y] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT du
Source officielleTPX VER JCP FOND
67f41d804e0040aa3735e8dc
4 avril 2025
4 avril 2025
Localité 6] N° RG 24/00736 - N° Portalis DB22-W-B7I-SPSW JUGEMENT Du : 04 Avril 2025 SA [Adresse 9] C/ [R] [H] expédition exécutoire délivrée le à Me LACROIX
Source officielle5ème chambre
DTA_1906701_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
C D, représenté par Me Lacroix, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) à titre principal, de condamner la commune de Brou-sur-Chantereine à lui verser la somme de 70 266 euros
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA05071_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY01077_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Par une requête enregistrée le 18 avril 2025 sous le numéro 25LY01077 et un mémoire enregistré le 30 juillet 2025, la commune d’Entrelacs, représentée par Me Lacroix, demande à la cour : 1°) d’annuler
Source officielle8ème chambre
DTA_2405810_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Délibéré après l'audience du 6 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Dèche, présidente, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Gros, première conseillère.
Source officielle8ème chambre
DTA_2405811_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Il ne ressort pas des pièces du dossier que la demande de titre de séjour présentée par M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2405816_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
B C, représentée par Me Lacroix, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 20 février 2024 de la commune de Puteaux en tant qu'elle retire la décision du 16 mai 2017 reconnaissant la maladie
Source officielle9e Chambre B
616250ee929f6bffa995b2c8
6 mars 2014
6 mars 2014
Localité 2] Grosse délivrée le : à : Me Stéphanie JACOB, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Marianne COLLIGNON-TROCME, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Frédéric LACROIX
Source officielleChambre 9
68683d874965b5d9df3268b6
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Dès lors, la demande de communication de pièces est devenue sans objet.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbf1
11 avril 2011
11 avril 2011
née le 03 Janvier 1943 à OULED DJELLAL (ALGERIE) ... 69310 PIERRE-BENITE représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Malika BOUAZA, avocat au barreau de LYON (bénéficie
Source officielle8ème chambre
DTA_2505863_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle8ème chambre
DTA_2505865_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePage 97 sur 208
LACROIX, Pierre-Marie, Christian, Germain, BS AUTOS
Acte Authentique en date du 03/06/2026. Adresse de l'ancien propriétaire : 27 ter Avenue Hector Peschaud 15300 MURAT. Adresse du nouveau propriétaire : 9 Rue de la Piniatelle 15300 MURAT. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
16/06/2026
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LACROIX, Mickaël, Pierre
10/04/2026
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FINANCIERE PIERRE LACROIX-BAUDRION
08/01/2026
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Lacroix, Justin, Jean-Claude, Jerome, Jean Pierre
16/12/2025
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LACROIX, Guillaume, Rémi, Pierre, LACROIX
27/11/2025
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