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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201197
9 juillet 2009
9 juillet 2009
X... » - les vingt-troisième à vingt-cinquième lignes de la page 10 de l'arrêt, commençant par « C'est donc le total de :… » et se terminant par « … à Monsieur Patrick X... en deniers ou quittances
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300681
2 juin 2010
2 juin 2010
Patrick X... du désistement de son pourvoi ; Condamne M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300682
2 juin 2010
2 juin 2010
Patrick X... de son désistement de pourvoi ; Condamne M.
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007834749
8 avril 1994
8 avril 1994
Patrick X... devant le tribunal adm . . . . . . . . . . . . . .
Source officielleother
60793b3e9ba5988459c3c805
24 novembre 2005
24 novembre 2005
RENVOI devant la cour d'appel de Rennes autrement composée sur la demande parvenue au secrétariat le 19 août 2005 présentée par Patrick X... et tendant au réexamen de la condamnation prononcée le 4 janvier
Source officiellecr
6079a83d9ba5988459c4c362
23 mars 1994
23 mars 1994
Y... qu'il a percuté ; que, suivant de près ce véhicule de tourisme, un deuxième ensemble routier conduit par Jean-Charles X... est entré en collision avec la voiture de Patrick Y..., l'entraînant hors
Source officielleChambre civile TGI
665abae597d5920008107f4a
11 avril 2024
11 avril 2024
CHEVRIER, conseiller de la mise en état ; Assisté de Véronique FONTAINE, Greffier, FAITS ET PROCÉDURE Nous, Patrick CHEVRIER, président de chambre assisté de Véronique FONTAINE, Greffier Vu
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cf97
11 février 2009
11 février 2009
P. autres RG N : 08 / 02285 Décision, origine Tribunal de Grande Instance de SAINT DENIS, décision attaquée en date du 16 Juin 2008, enregistrée sous le no AJ08 / 3184 Monsieur Patrick X... ..
Source officielleCour d'Appel
6253ca0cbd3db21cbdd89e8c
19 novembre 2007
19 novembre 2007
Patrick X... a déposé le 3 janvier 2007 une requête aux fins d'indemnisation de la détention provisoire qu'il a subie du 29 octobre 2002 au 24 février 2005 alors qu'il a fait l'objet d'une ordonnance de
Source officielleciv1
613721b5cd580146773f65d9
16 juillet 1992
16 juillet 1992
Patrick Y..., demeurant ... (Deux-Sèvres), 2°/ de Mme Joëlle Y..., née Z..., demeurant ...
Source officielleciv1
613722e8cd580146774030d2
6 mai 1997
6 mai 1997
Patrick Z..., de Me Luc-Thaler, avocat de Mme Y..., veuve Z..., les conclusions de M.
Source officiellecr
6079a8c59ba5988459c4eda6
26 novembre 2002
26 novembre 2002
Patrick, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Bourges, en date du 4 novembre 1997, qui dans l'information suivie contre lui pour exercice illégal de la pharmacie a infirmé l'ordonnance
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acb3
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Patrick à la peine de 4 mois d'emprisonnement. LES APPELS : Appel a été interjeté par : Monsieur X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd28
27 avril 2011
27 avril 2011
Vu la déclaration d'appel formalisée par MONSIEUR Patrick X... et son épouse Madame Louise A... le 20 avril 2009.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300267
4 mars 2014
4 mars 2014
A..., administrateur judiciaire le 8 décembre 1990 ; que ni dans ce rapport de Patrick A..., ni dans les pièces annexes il n'est mentionné que Ange X... serait débiteur de la SCI LE SURCOUF ; qu'il ne
Source officielleciv1
é Crédit foncier de France de sa demande en paiement dirigéec/M. Patrick X
ECLI:FR:CCASS:2013:C100378
10 avril 2013
10 avril 2013
Patrick X... et Mme Jacqueline Y..., un prêt immobilier nanti par un contrat d'assurance sur la vie souscrit par M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR01301
27 février 2007
27 février 2007
Patrick, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, en date du 8 novembre 2006, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de recels et blanchiment aggravés
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a29
12 septembre 2013
12 septembre 2013
Patrick Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd91891
26 juin 2014
26 juin 2014
Par acte du 8 octobre 2012 la SAS Patrick LAUNAY a appelé en garantie la société MERCEDES-BENZ. Par jugement du 23 mai 2013 le Tribunal de Grande Instance de Brive a débouté M.
Source officiellecr
éfaut de comptabilitéc/M. B
6079a8df9ba5988459c4f253
14 décembre 2000
14 décembre 2000
Patrick, Y... Olivier, Z...
Source officiellePage 97 sur 2040
patrick Bonnefon
17/07/2026
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Christophe, Patrick
17/07/2026
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SAGNE, Matéo, Patrick, Jean, Pierre, SAGNE
17/07/2026
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THOMAS, Patrick, Yves, Bernard, THOMAS
17/07/2026
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GÉRARD, Arnaud, Patrick, René, GÉRARD
17/07/2026
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