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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
61372134cd580146773f1d66
20 juin 1990
20 juin 1990
Joinet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chabrand, les conclusions de M.
Source officielleciv2
61372691cd580146774269b9
29 mai 1997
29 mai 1997
Joinet, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Sur la recevabilité de la demande : Attendu que Mme X..., dans un courrier du 15 mai 1997 postérieur à un
Source officielleciv2
613722eccd580146774033e4
29 mai 1997
29 mai 1997
Joinet, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Sur la recevabilité de la demande : Attendu que M.
Source officiellecr
6137258dcd5801467741eb70
3 novembre 1993
3 novembre 1993
adjudicataire de la banque et faussait, de la sorte, à son profit et pour en retirer un bénéfice très important, les règles du jeu de hasard que constitue le "Multicolore" en substituant au risque normal des joueurs
Source officiellesoc
6079b0b79ba5988459c4faf8
3 octobre 1979
3 octobre 1979
RESTAURANT, LA CANTINE OU, D'UNE MANIERE PLUS GENERALE, LE LIEU OU LE TRAVAILLEUR PREND HABITUELLEMENT SES REPAS; ATTENDU QU'APRES AVOIR RELEVE QUE LE 10 SEPTEMBRE 1975, DURANT LA PAUSE DE MIDI, DAME JOSETTE
Source officielleChambre 3-3
66fe354091b69e88a370fb4d
2 octobre 2024
2 octobre 2024
SOCIETE INTERNATIONALE DE DIFFUSION DU JOUET (SIDJ ), prise en la personne de ses représentants légaux Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleCour d'Appel
Laure Xc/Luc Y
6253c9c4bd3db21cbdd892ef
5 septembre 2007
5 septembre 2007
Greffier lors des débats : Josette Della GIUSTINA ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d650
2 février 2011
2 février 2011
chargé de la mise en état, Assisté (e) de Maryline MERLIN, Greffier Saisi d'un appel interjeté le 09 Mars 2010, Dans une instance entre les parties suivantes : APPELANTE Madame Françoise Simone Josette
Source officiellecr
R, en date du 16 novembre 1989 qui, dans une procédure suiviec/Josette X
6137252ccd5801467741b8e9
11 juillet 1990
11 juillet 1990
il résulte que celle-ci se désiste du pourvoi par elle formé le 17 novembre 1989 contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 16 novembre 1989 qui, dans une procédure suivie contre Josette
Source officiellesoc
613720fbcd580146773f0025
7 juin 1989
7 juin 1989
Josette demeurant 2 allée A, Les Anémones à Saint-Peray (Ardèche), en cassation d'un jugement rendu le 23 juin 1988 par le conseil de prud'hommes de Valence, au profit de la société LES NOUVELLES GALERIES
Source officielleciv3
613720cacd580146773ee6b0
27 janvier 1988
27 janvier 1988
(Lot), 2°) Mme Josette X..., épouse de M. Z..., demeurant ... (Lot), en cassation d'un arrêt rendu le 19 mars 1986 par la cour d'appel d'Agen (1re Chambre civile), au profit de M.
Source officielleciv2
613720e1cd580146773ef27d
8 mars 1989
8 mars 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Josette Y..., demeurant quartier du Morou, Le Fousseret (Haute-Garonne
Source officielleciv3
613720e3cd580146773ef3bd
31 octobre 1989
31 octobre 1989
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Josette A... née Z..., demeurant à Mandelieu (Alpes-Maritimes), ..., en cassation d'un arrêt
Source officielleciv3
6137211acd580146773f102a
20 décembre 1989
20 décembre 1989
Jean-Pierre Y..., 2°) Mme Josette Z..., épouse Y..., domiciliés ensemble ... à Amélie-Les-Bains (Pyrénées orientales), en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1988 par la cour d'appel de Montpellier
Source officiellesoc
61372335cd58014677406d0f
31 mars 1999
31 mars 1999
Michel Y..., pour Mme Jacqueline Y..., décédée, demeurant ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 8 septembre 1997 par le conseil de prud'hommes de Paris, au profit de Mme Josette X..
Source officiellesoc
61372309cd580146774049bf
1 juillet 1998
1 juillet 1998
le pourvoi formé par la société Stanhome, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier 1996 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit Mme Josette
Source officiellesoc
613721e8cd580146773f8a29
19 mai 1993
19 mai 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Josette X..., demeurant ...
Source officielleciv3
6137233dcd580146774073ce
31 mars 1999
31 mars 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Paulette, Pierrette, Josette Y..., épouse X..., demeurant ...,
Source officiellesoc
613722e7cd58014677403008
14 mai 1997
14 mai 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Josette D'Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 mars 1995
Source officielle3ème SSJS
CETAT:CETATEXT000030200561
16 janvier 2015
16 janvier 2015
et de contributions sociales auxquelles M. et Mme D...ont été assujettis au titre de l'année 2004 à raison de la plus-value réalisée lors de l'apport de leur entreprise individuelle à la SCEA " La Joliette
Source officiellePage 97 sur 791
EURL JOUSSET
17/07/2026
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JOUSSET, Christelle, Marion
16/07/2026
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HOLDING JOUSSET
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DOMAINE JOUSSET
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BOUCHERIE CHARCUTERIE JOUSSET
07/07/2026
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