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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92fef
7 mars 2016
7 mars 2016
APPELANT Monsieur Jonathan X... ... 97190 Le Gosier Non Comparant, ni représenté, Ayant pour conseil, Nicolas MOLLET (Toque 48), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE SARL L'ATELIER DU
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01928
17 novembre 2015
17 novembre 2015
se prévaut : - du courrier en date du 30 janvier 2012 par lequel il a fait connaître à l'employeur que plusieurs personnes de l'entreprise pouvaient attester de sa présence, - de l'attestation de Jonathan
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01913
25 novembre 2015
25 novembre 2015
participé à tous les entraînements depuis le début de la saison 2011-2012, la cour d'appel a derechef violé l'article L. 1221-1 du code du travail ; 5°) ALORS QUE, dans son attestation, monsieur Jonathan
Source officielleR222-13 (JU 2)
DTA_2400421_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
300 euros par jour de retard, les contrats de travail (à durée déterminée ou indéterminée) ou arrêtés de stagiairisation ou de titularisation des agents publics dénommés Mr G Jean Christophe, Mr I Jonathan
Source officiellePRESS;HEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-612233-617304
10 septembre 2002
10 septembre 2002
Representatives of the parties Government: Huw Llewellyn , Agent , David Perry , Counsel , Sarah Cookson , Ian Chisholm , Melanie Cumberland, Advisers ; Applicants: Ben Emmerson QC, Jonathan
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:442224.20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
Jonathan Bosredon, M. Hervé Cassagnabère, M. Christian Fournier, M. Frédéric Gueudar Delahaye, conseillers d'Etat et M. François-René Burnod, auditeur-rapporteur. Rendu le 1er mars 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f267
13 mars 2012
13 mars 2012
Jonathan (employé) 1 lave-vaisselle COLDIS LV 9043 M. 00 M + PDV : 255. 00 €- payé : 100. 00 €- remise : 60. 78 %.
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2058506-2178716
11 juillet 2007
11 juillet 2007
, Claudio Galzerano , conseillers ; Requérant : Sandro Clementi , conseil ; Gouvernement du Royaume-Uni (Tiers intervenant): Derek Walton , agent ,Jonathon
Source officielle1ère Chambre
6979c777cdc6046d47f414dc
27 janvier 2026
27 janvier 2026
, l'indice de référence étant le dernier publié au 13 septembre 2019 et le nouvel indice étant le dernier publié au jour du prononcé de la présente décision, - Condamner solidairement les société JONTAHN
Source officielleChambre des référés
68e020f074e929a9d8fb28db
3 octobre 2025
3 octobre 2025
SCI SEGRO WISSOUS dont le siège social est sis [Adresse 3] ayant pour avocat Maître Pierre-olivier LEBLANC de la SELAS SELAS VALSAMIDIS AMSALLEM JONATH FLAICHER et ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS
Source officielle1re chambre 1re section
6346597ec024d1adffef770d
11 octobre 2022
11 octobre 2022
2020 par le Tribunal Judiciaire de PONTOISE N° Chambre : 02 N° Section : N° RG : 19/02606 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Franck LAFON, - Me Jonathan
Source officielleTrib. de Commerce
69c34152cdc6046d47d67832
7 octobre 2025
7 octobre 2025
CONTROLEUR : Société PAROT AUTOMOTIVE SUD OUEST, représentée par Maître Jonathan CITTONE, Avocat à la Cour, REPRESENTANT DES SALARIES :, [Q], [C], 7 rue Maréchal Maunoury 33200 BORDEAUX Comparaissant
Source officielle5ème chambre 1ère section
668445568bcff606d9c53ba4
2 juillet 2024
2 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] 3 Expéditions exécutoires - Me Sandrine ROUSSEAU - Me Jérôme HASSID - Me Jonathan TOBOLSKI délivrées le : + 1 copie dossier ■ 5ème chambre 1ère section N
Source officielleChambre sociale 4-4
6881beb453f7f060d28c7883
23 juillet 2025
23 juillet 2025
: Jugement rendu le 27 avril 2023 par le Conseil de Prud'hommes de NANTERRE - Formation paritaire Section : E N° RG : F19/00900 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jonathan
Source officielle1ere Chambre Section 1
65aa2f8c009f81000890dc69
16 janvier 2024
16 janvier 2024
APPELANT Monsieur [V] [L] [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Nadine QUESADA, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES SASU SODICOOC [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Jonathan
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
68f1d5b30b565ec7590f7b57
16 octobre 2025
16 octobre 2025
2022 -Tribunal de proximité de SAINT-OUEN - RG n° 11-22-0771 APPELANTS Mme [G], [J], [N] [K] épouse [I] Née le 18 décembre 2001 à [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Jonathan
Source officielleSociale A salle 3
5fdcbd73879213293079fa19
28 septembre 2018
28 septembre 2018
Jonathan E..., responsable de production Nord. La cour en déduit que, indépendamment même de savoir à ce stade si elle était liée à la promotion de M.
Source officielle4e Chambre B
6162da6ddda066944ee0e835
22 mai 2012
22 mai 2012
1972 à [Localité 37], demeurant [Adresse 6] représentés par Me Rachel SARAGA-BROSSAT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE , constituée aux lieu et place de la SCP PRIMOUT - FAIVRE assistés de M° JONATHAN-DUPLAA
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c11
3 novembre 2014
3 novembre 2014
Jonathan X... ... 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Maître Chantal BEAUBOIS, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Fabrice A... ... 97115 SAINTE-ROSE Représenté par Maître Marie-Michelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1d6
27 février 2012
27 février 2012
Michel B..., Claude C..., Jonathan D..., Claude E..., Patrick F..., montrant que M.
Source officiellePage 97 sur 140
ROBERT, Jonathan
16/07/2026
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LAFONT JONATHAN
16/07/2026
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Corbin, Jonathan Christian
16/07/2026
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PLUMAIN, Garry, Jonathan
16/07/2026
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PILLIU JONATHAN
16/07/2026
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