juridiques indispensables ; - une heure de travaux dirigés, conçue autour de moments de découverte et d'analyse de situations concrètes et permettant de mettre en relation des savoirs économiques et juridiques y compris dans leur articulation avec les disciplines

Article Annexe

—

Programmes de l'enseignement d'éducation physique et sportive Éducation physique et sportive Préambule L'Éducation Physique et Sportive (EPS), à tous les niveaux de la scolarité, vise la réussite de tous les élèves et contribue, avec les autres disciplines

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Il n'est pas de domaine médico-légal où l'expertise doive être plus strictement individualisée que dans celui de la discipline psychiatrique.

Article Annexe Ib

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réalisation, mise en service et contrôle sur chantier : – C4-1 Utiliser un langage technique – C4-2 Émettre, recevoir des informations Cette unité U31 recouvre également l’ensemble des capacités et des compétences, des objectifs et des contenus de la discipline

Article Annexe Ib

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S'INFORMER et RESTITUER Connaissances sur un savoir, les termes composant la discipline. 2 Niveau de reproduction des modèles UTILISER et Apprendre à faire Utiliser le vocabulaire, les concepts fondamentaux les règles, les modèles technologiques

Article Annexe

—

Il ne constitue en aucun cas un approfondissement des disciplines de spécialités, mais en fonde le cadre de référence commun.

Article Annexe Ib (suite)

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Niveau 2 : niveau de l'expression (reproduire) 2 Ce niveau est relatif à l'acquisition de moyens d'expression et de communication en utilisant le registre langagier de la discipline.

Article L775-36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 95

Code monétaire et financier

relative au statut du notariat et les références faites aux chambres départementales des huissiers de justice et à l'ordonnance n° 45-2592 du 2 novembre 1945 relative au statut des huissiers de justice ainsi que les références faites à la chambre de discipline

Article 9

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Chapitre IV : Discipline, Art. 17, Sct.

Article Annexe I (suite)

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Niveau d'information 1 Le contenu est relatif à l'acquisition de moyens d'expression et de communication : définir, utiliser les termes composant la discipline.

Article 10

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distributeurs et les utilisateurs d'huiles végétales pures en application de l' article 265 quater du code des douanes ; 39° Décisions relatives à l'implantation, au fonctionnement et à la fermeture des débits de tabac ordinaires et spéciaux, à la discipline

Article Annexe

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de concertation et du suivi des relations sociales A 1 31 Agent chargé du contrôle ou de l'exécution des marchés informatiques B 4 20 Agent chargé du secrétariat de la commission nationale d'inscription et chambre nationale de discipline

LEGIARTI000042970256

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Chef service départemental de nuit 2 2-6) COMMANDEMENT DE NUIT = 2 33 - GIRONDE - Chef service commandement nuit 1 67 - BAS-RHIN - Chef service commandement nuit 1 2-7) CHEF DE PÔLE = 10 13 - BOUCHES-DU-RHONE - Chef du pôle commandement, discipline

Article Annexe

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Dans tous les cas où elle n'est pas prononcée par mesure de discipline.

Article Annexe II - II. Maquette 8

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stage dans un lieu agréé à titre principal en gériatrie et ayant une activité en soins médicaux et de réadaptation -2 stages libres dans des lieux agréés à titre en complémentaire en gériatrie et à titre principal dans l'une des spécialités de la discipline

Article Annexe IV

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Dans les deux situations, l'évaluation est assurée par l'enseignant d'arts appliqués ayant assuré la formation dans la discipline et dans la mesure du possible, par le partenaire ayant participé à la formation dans l'ensemble optionnel.

Article Annexe Ib (suite)

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Niveau X Ce niveau est relatif à l'acquisition de moyens d'expression et de communication en utilisant le registre langagier de la discipline.

LEGIARTI000035971526

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biologiste médical, dans les centres hospitaliers et universitaires et les établissements liés par convention en application de l'article L. 6142-5, des professionnels médecins ou pharmaciens, non qualifiés en biologie médicale et recrutés dans une discipline

Article R344-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 51

Code de la sécurité intérieure

"Lorsque la fédération sportive a également reçu, au titre de l'article L. 131-14 du code du sport, ou la fédération sportive territoriale compétente en ce domaine en application des dispositions applicables localement, délégation pour d'autres disciplines

Article Annexe Ib

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de travail ou d'organisation, citer globalement le rôle et la fonction du concept appréhendé Niveau de X Ce niveau est relatif à l'acquisition de moyens d'expression et de communication en utilisant le registre langagier de la discipline

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