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2 678 résultats pour « Cunique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2 ème Chambre

DTA_2003349_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Mme F sont propriétaires de la parcelle cadastrée section XE n° 560 qui jouxte le terrain d'assiette du projet en cause, lequel consiste en l'édification d'une extension, composée de deux volumes cubiques

Source officielle

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CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02052_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

En deuxième lieu et d'une part, l'environnement proche, qui comprend, outre des habitations, diverses enseignes dont l'architecture cubique s'apparente à celle des zones industrielles, et la route départementale

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001086_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Elle proposait un tapis anti-affouillement dont la masse surfacique était de 1 023 kg/m² et les blocs cubiques composant le tapis mesuraient chacun 0,465 mètre pour une épaisseur de 0,30 mètre.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1995:0406DEC002489294

Admin. suprême

6 avril 1995

6 avril 1995

shall be called upon to do so, and duly      and truly minister the Queen's matters and sue the Queen's      process after the course of the law, and after my cunning

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1987:1015DEC001185485

Admin. suprême

15 octobre 1987

15 octobre 1987

  Il ne suffit pas, toutefois,         de rendre vraisemblable n'importe quel intérêt (celui d'un         simple curieux, par

Source officielle
CA

5e chambre civile

62c52986a2c42363790799db

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Elle ajoute qu'il est curieux que l'huissier relève que l'appartement présente une forte odeur de tabac alors même qu'elle était partie depuis plus de 10 jours.

Source officielle
CA

3e chambre civile

62c7caadcb8dca058e3e7cdf

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

L'expert ajoute qu'il apparaît curieux, pour un simple fournisseur, de demander un paiement non pas à la livraison mais à la réalisation des travaux et qu'il se fasse livrer du matériel (visserie, lames

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

625fa56b8361df277dc59913

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

janvier 2017, produite tardivement, est douteuse, voire fausse puisque le propriétaire a déclaré ne pas avoir effectué de travaux récents et qu'elle porte le numéro 001 de l'année ; il est en effet curieux

Source officielle
CA

3e chambre

6263998781d302277d8e8d4e

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

[X] ; il n'est pas discuté qu'ils ne parlent pas le français (un interprète était présent lors de la vente) ; - leur maison n'a pas été mise en vente en 2014 ; - il est curieux que M.

Source officielle
CA

6ème Chambre

635236c18c924eadffcc47ca

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Il est en outre curieux d'observer que sur certaines périodes, elle n'aurait effectué aucun retrait ou achat avec sa carte bancaire.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-13825

Admin. suprême

11 octobre 2022

11 octobre 2022

The risk of a party with good prospects of a successful defence being driven to settle early had been exacerbated by a curious feature of the scheme : the stronger the defendants’ case, the greater their

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00102

Cassation

3 février 2015

3 février 2015

proches des chiffres figurant dans les comptes et en tout cas avaient le mérite d'alerter le cessionnaire sur le résultat déficitaire de la société et de l'amener à être plus vigilant et peut être plus curieux

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

63cb92bf9c02507c9078dce4

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

m'insupporte mais vous aurez au moins pu avoir la correction d'appeler le techncien pour lui demander son avis... à se demander si vous avez le téléphone et la liste des contacts des techniciens... je serais curieux

Source officielle
CA

Chambre 3-3

63cf8462a6687f7c904cb9a2

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Elles déclarent que l'argumentation adverse visant à repousser opportunément le point de départ du délai de prescription est particulièrement artificielle, qu'elles sont curieuses de connaître le mécanisme

Source officielle
CA

2ème Chambre

64549f19eedb07d0f818611f

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Enfin, il est effectivement assez curieux que la livraison soit intervenue un jour férié.

Source officielle
CA

VISITES DOMICILIAIRES

63c105b1bf9fd47c90a1381d

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

2.1 Sur la volonté des sociétés [P] et Siorat de pénétrer le marché des travaux de chaussée dans l'Oise Si cette volonté peut en effet se comprendre pour des raisons commerciales, il apparaît curieux

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

64a7affa3bcaf505db6965d1

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Il est curieux par ailleurs d'observer qu'alors que l'appelant soutient qu'il a un emploi depuis la fin de l'année 2021, il a fait plaider lors de l'audience devant le juge du surendettement le 10 mai

Source officielle
CA

2ème Chambre

642e75e48b510604f5bc1f31

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

La société à responsabilité limitée ICI CUISINES objecte qu'il est pour le moins curieux de solliciter l'exécution d'une clause dont les parties ont reconnu devant le premier juge qu'elle serait inapplicable

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

63b546a1c9018405dfcaac6b

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

date du 18 mai 2021, mentionnaient que les parties étaient d'accord sur le fait que Me [B] avait encaissé une somme de 22 190 euros, même si dans son recours devant le bâtonnier Mme [U] [T] se disait curieuse

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6285e1816a1876057df5d580

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Le compte rendu du professeur [N] précise que « le mouvement au niveau du membre inférieur gauche lors de la marche est curieux.

Source officielle