Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:471349.20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public.
Source officielleChambre des référés
69d033e4cdc6046d470847b6
3 avril 2026
3 avril 2026
CHRISTOPHE STRAMIGIOLI Copie exécutoire délivrée à Me Marcel BENHAMOU Copie certifiée conforme délivrée à Me Cyril CHAHOUAR-BORGNA Me France CHAMPOUSSIN Me Julie DE VALKENAERE EXPERTISE
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10275
24 mai 2018
24 mai 2018
____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253c909bd3db21cbdd87123
11 mai 2004
11 mai 2004
Christophe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e269
22 juin 2011
22 juin 2011
No 09/03394 AFFAIRE : Christophe X... C/ E.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93be6
19 mai 2017
19 mai 2017
Christophe DECAIX M.
Source officielleChambre 4-5
69cf7070cdc6046d47f528b2
2 avril 2026
2 avril 2026
[A] [Q] Représentant : Me Christophe MARCIANO, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.S.U. [1] Représentant : Me Christophe MARCIANO, avocat au barreau de TOULOUSE Appelants S.A.S. [2] prise en la personne
Source officielleChambre 4-5
69cf7072cdc6046d47f528c0
2 avril 2026
2 avril 2026
[F] [B] Représentant : Me Christophe MARCIANO, avocat au barreau de TOULOUSE Société [1] Représentant : Me Christophe MARCIANO, avocat au barreau de TOULOUSE Appelants S.A.S. [2] prise en la personne
Source officielle6ème chambre
69e9259ecdc6046d472daeb1
1 avril 2025
1 avril 2025
ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 1 Avril 2025 6ème CHAMBRE DEMANDEUR SA Banque Populaire Rives de [Adresse 1] comparant par SELARL CABINET SEVELLEC DAUCHEL [Adresse 2] et par Me Christophe
Source officielleChambre Sociale
62f34a3e82b27805d4d3c10e
1 juillet 2022
1 juillet 2022
D'APPEL DE PAPEETE [Adresse 1] [Adresse 2] Tél. 40415613 ' 40415583 Fax. 40415611 Bureaux ouverts : 8 H à 12 H Chambre Sociale --- RG 22/00018 APPELANTE Madame [S] [I] Me Christophe
Source officielleChambre Sociale
62f34a3e82b27805d4d3c110
1 juillet 2022
1 juillet 2022
D'APPEL DE PAPEETE [Adresse 1] [Adresse 2] Tél. 40415613 ' 40415583 Fax. 40415611 Bureaux ouverts : 8 H à 12 H Chambre Sociale --- RG 22/00019 APPELANTE Monsieur [K] [R] Me Christophe
Source officielle18° chambre 1ère section
66391ff8d94801f110a57cb6
2 mai 2024
2 mai 2024
CAT’CHAPA [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Bruno PAULUS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C1109 Nous, Jean-Christophe DUTON, Vice-président, juge de la mise en état, assisté de Christian
Source officielleChambre 6/Section 4
660eeb2afbb79e8fd3d2f230
3 avril 2024
3 avril 2024
DB3S-W-B7H-X7QE Madame [B] [G] Représentant : Me Anne LASSALLE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 219 C/ Société MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE (MAIF) Représentant : Me Christophe
Source officielleChambre 1- section A
6a10c850cdc6046d479df94c
22 mai 2026
22 mai 2026
Rep/assistant : Maître Valérie DESANTI de la SELAS COGEP AVOCATS, avocats au barreau d’ORLEANS Madame [I] [U] Rep/assistant : Maître Christophe PESME de la SCP GUILLAUMA - PESME - JENVRIN, avocats au
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019712931
31 octobre 2008
31 octobre 2008
Christophe A, demeurant ... ; M.
Source officiellecr
61372631cd58014677423ab8
13 novembre 2002
13 novembre 2002
Christophe, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 1er août 2002, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'infractions à la législation sur
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C101001
24 octobre 2018
24 octobre 2018
Christophe X..., domicilié [...] , contre l'arrêt n° RG : 15/00573 rendu le 30 janvier 2017 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société E... et Olivier
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300178
4 février 2009
4 février 2009
Jean-Christophe X... le 3 mai 2001 et de condamner M. Claude X... à leur verser des dommages-intérêts ; que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926da
8 septembre 2015
8 septembre 2015
Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d'ANGERS, décision attaquée en date du 12 Décembre 2012, enregistrée sous le no 11.558 Assuré : Christophe X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02395
2 décembre 2009
2 décembre 2009
formation professionnelle de l'Hérault a notifié à l'employeur le classement sans suite de la demande d'habilitation à conclure un contrat de qualification et son refus d'enregistrer le contrat de Christophe
Source officiellePage 97 sur 1998