CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

5 929 résultats pour « Calixte »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372137cd580146773f1f32

Cassation

16 mai 1990

16 mai 1990

Caillet, Benhamou, Lecante, Waquet, Renard-Payen, Boittiaux, conseillers, Mme X..., MM. Bonnet, Laurent-Atthalin, Mme Pams-Tatu, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

6137213dcd580146773f228d

Cassation

21 novembre 1990

21 novembre 1990

Caillet, Benhamou, Waquet, Renard-Payen, Boittiaux, Bèque, conseillers, MM. Faucher, Bonnet, Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

comm

6079d36c9ba5988459c590e8

Cassation

30 janvier 1978

30 janvier 1978

INADEQUAT DE L'EMBALLAGE LA QUALITE DE CAUSE UNIQUE DUDIT DOMMAGE ; MAIS ATTENDU QUE LA COUR D'APPEL A RETENU, SANS SE CONTREDIRE, QUE SI SEULEMENT LA SFEM S'ETAIT CONFORMEE AUX REGLES DE SON ART EN CALANT

Source officielle
CC

soc

613720a9cd580146773ed239

Cassation

19 novembre 1987

19 novembre 1987

Caillet, Gaury, conseillers, M. Dorwling-Carter, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Beraudo, conseiller référendaire, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

613720abcd580146773ed37b

Cassation

30 juin 1988

30 juin 1988

Caillet, Valdès, conseillers, MM. X..., Bonnet, Mme Marie, conseillers référendaires, M. Gauthier, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

613720b7cd580146773edcb8

Cassation

22 novembre 1988

22 novembre 1988

Le Gall, Caillet, Valdès, Lecante, conseillers, M. Y..., Mme Marie, conseillers référendaires, M. Picca, avocat général, M. Azas, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

613720b9cd580146773eddfb

Cassation

10 décembre 1987

10 décembre 1987

Le Gall, Caillet, Valdès, Lecante, conseillers ; M. Bonnet, conseiller référendaire ; M. Franck, avocat général ; M.

Source officielle
CC

soc

613720bbcd580146773eded4

Cassation

20 octobre 1988

20 octobre 1988

Caillet, Valdès, conseillers, MM. A..., Bonnet, Mme Marie, conseillers référendaires, M. Picca, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

613720bccd580146773edf4a

Cassation

7 janvier 1988

7 janvier 1988

Le Gall, Caillet, Lecante, conseillers, MM. X..., Bonnet, conseillers référendaires, M. Dorwling-Carter, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

613720bccd580146773edf4c

Cassation

21 janvier 1988

21 janvier 1988

Le Gall, Caillet, Valdès, Lecante, conseillers ; M. Bonnet, conseiller référendaire ; M. Franck, avocat général ; M.

Source officielle
CC

soc

613720bdcd580146773edfd1

Cassation

13 décembre 1988

13 décembre 1988

Le Gall, Caillet, Lecante, conseillers, MM. A..., Bonnet, Mmes X..., Marie, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

613720becd580146773ee060

Cassation

7 juillet 1988

7 juillet 1988

Caillet, Valdès, conseillers, MM. X..., Bonnet, Mme Marie, conseillers référendaires, M. Gauthier, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

613720c2cd580146773ee26c

Cassation

30 juin 1988

30 juin 1988

Caillet, Valdès, Lecante, conseillers ; M. X..., Mme Marie, conseillers référendaires ; M. Gauthier, avocat général ; M. Azas, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

613720c3cd580146773ee2f4

Cassation

20 décembre 1988

20 décembre 1988

Le Gall, Caillet, Lecante, conseillers ; MM. C..., Bonnet, Mme Beraudo, conseillers référendaires ; M. Franck, avocat général ; M.

Source officielle
CC

soc

613720edcd580146773ef8ff

Cassation

31 janvier 1989

31 janvier 1989

Le Gall, Caillet, Lecante, Waquet, conseillers, MM. Y..., Bonnet, Mme X..., Mme Marie, conseillers référendaire, M. Picca, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

613721facd580146773f9343

Cassation

12 octobre 1993

12 octobre 1993

René Y..., demeurant à Viry Chatillon (Essonne), rue Caillet, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

Source officielle
CC

civ1

613722dfcd580146774028fa

Cassation

3 juin 1997

3 juin 1997

Baudoin Z..., pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société Caillette et Dony, demeurant ..., LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation

Source officielle
CC

civ3

6137243dcd58014677413dd3

Cassation

28 octobre 2003

28 octobre 2003

livré par la société Goyon ; Qu'en statant ainsi, alors qu'elle avait relevé, par motifs adoptés, que les dommages subis provenaient du fait que le concasseur ne pouvait pas broyer de la pierre calibrée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90f9c

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

.--98809 MONT DORE représenté par la SELARL CALEXIS, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Octobre 2013, en chambre du conseil, devant la cour composée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2405926_20241104

Administratif

4 novembre 2024

4 novembre 2024

B A, représenté par Me Caillet, doit être regardé comme demandant au juge des référés du tribunal, statuant sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre

Source officielle

Page 97 sur 297

← PrécédentSuivant →