Ainsi outre les propos tenus, vous avez encore cru devoir manifester votre mécontentement en apposant un post-it portant la mention « BRAVO » sur le tableau d'affichage réservé à la direction après qu'ait

A... des expertises que lui confiaient les tribunaux, la tenue des propos désobligeants sur son compte en public, la traitant de « mère maquerelle qui rassemble ses petits », les propos violents tenus

qualifié les méthodes du juge d'instruction de "rocambolesques" et de "dignes d'une République bananière" ; Jean X... n'a d'ailleurs jamais fait publier de démenti après que la retranscription de ces propos

le docteur Z... qui l'a examinée quelques jours plus tard n'a pu affirmer ni infirmer la réalité des attouchements sexuels ; que la mineure a été entendue par les gendarmes, qu'elle a confirmé les propos

., de regarder ses chaussures ; que l'épouse de X... expliquait aux enquêteurs que les époux faisaient chambre à part et qu'ils entretenaient des rapports sexuels réguliers, et qu'elle estimait les propos

celle-ci se protégeait la poitrine, qu'il visait principalement ; que, dès lors, c'est seulement en raison de la défense opposée par Agnès Z... que les coups mortels n'ont pas pu être portés ; que les propos

a commis ainsi le délit d'outrages à agents qui lui est reproché ; "alors que, pour être retenu, l'outrage à agents suppose notamment établi le caractère diffamatoire, injurieux ou grossier des propos

A..., pour sa part, a rétorqué n'avoir pas cherché à rencontrer la partie civile à son domicile privé pour "négocier" mais simplement pour "s'expliquer" à propos des "accusations" que Patrick I... avait

2003, le magistrat instructeur ordonnait n'y avoir lieu à suites ; que la motivation de cette ordonnance était éclatante sur l'absence de bien-fondé de la plainte précédemment déposée : "... que les propos

X... pour les propos vulgaires qu'il avait tenu en présence de son chef de service, sans se prononcer sur le motif tiré de menaces prononcées à l'égard de ce dernier en présence du client principal de

[R] a été licencié pour avoir adopté à l'égard d'une de ses collègues de sexe féminin un comportement inconvenant, notamment des propos répétés à connotation ouvertement sexuelle ("Tu m'as bien cerné la

procédure que, le 29 novembre 2003 à 0 heure 35, trois gardiens de la paix, agissant en application des articles 53 et 73 du Code de procédure pénale, ont interpellé Edith X... et Alain Y... en raison de propos

Patrick A... n'a tenu aucun des propos relatés par les témoins devant M.

Attendu que, pour relaxer le prévenu, la cour d'appel, après avoir relevé que les propos incriminés ne s'inscrivent pas dans le cadre d'un compte-rendu de débats judiciaires, s'agissant d'une chronique

[S] [M], directeur des services techniques de la communauté d'agglomération du grand [Localité 1] a fait délivrer à Mme [L] une citation directe devant le même tribunal du même chef à raison des propos

#Ahmed Abdelaziz Ezz a i. proti Rade Európskej únie.

Y... ont relevé appel de cette décision ; Attendu que, pour confirmer le jugement, la cour d'appel, par motifs adoptés, énonce que les propos retenus par les premiers juges du chef d'injures publiques

En l'espèce, les propos reprochés à M.