pour le passage vers le bow-window (contrainte d'appui sur la maçonnerie trop forte), d'un sous-dimensionnement de la poutre bois et d'un dépassement des conditions de flèche ; que l'ouverture du mur pignon

sur la partie arrière de la cour commune cadastrée [...] , un grillage et un portail sont érigés en travers de ladite cour et qu'en limite arrière de la cour, un portillon a été érigé entre le mur pignon

représentants légaux domiciliés audit siège , représentée par Me Laure REINHARD de la SCP RD AVOCATS & ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES, représentée par Me Marie LEPAROUX - OUTTERS de la SCP ROTH-PIGNON

sur le terrassement préexistant, soit à cause d'une mauvaise indication des bornes du terrain ; que c'est ce qui a obligé l'architecte à revoir ses plans pour allonger la façade arrière et pivoter le pignon

bornage annexé au procès-verbal dressé par la société Géomat, géomètre-expert, que les parties sont alors convenues de ce que la limite Est du chemin rural n° 66 se situe entre l'angle Sud Est du pignon

des 17 avril 2012 et 29 août 2012 révèle que cette goulotte en provenance d'un climatiseur installé sur le mur de la maison H... n'est pas fixée dans le mur privatif de la maison [...], mais sur le pignon

T..., que les salissures en façades, pignons et terrasse de l'immeuble de celui-ci étaient dues à la pollution urbaine et à des mousses et lichens, que les désordres affectant le sol de la terrasse trouvaient

les époux Y... ont confié à la société Maisons Phénix la construction d'une maison individuelle dont les travaux ont été réceptionnés le 31 juillet 1981 ; que des désordres affectant la façade et le pignon

Elle devra contribuer à accroître le caractère urbain (alignement, front bâti, gabarit, rythme, percement, matériaux, revêtement de façade y compris pignon, couverture, couleur...) dans l'espace dans lequel

. / Pour les travaux d'isolation des murs, en façade ou pignon, mentionnés au 10 de l'annexe 1 au présent décret, lorsque ces travaux sont réalisés par l'extérieur et ne portent pas sur des parties communes

. / Pour les travaux d'isolation des murs, en façade ou pignon, mentionnés au 10 de l'annexe 1 au présent décret, lorsque ces travaux sont réalisés par l'extérieur et ne portent pas sur des parties communes

UH3 et UH3p, - dans le cas d’une construction nouvelle ou d’extensions d’une construction existante, le rapport entre la hauteur maximum telle que définie à l’article 10 et la longueur de la façade pignon

droit de Monsieur [L] [F] [X] [V], décédé le [Date décès 1] Madame [I] [V] [Y] es-qualité d'ayant droit de Monsieur [L] [F] [X] [V], décédé le [Date décès 1] représentées par la SCP LETU- ITTAH -PIGNOT-ASSOCIES

DE LA COUR , lors des débats et délibéré Président : Monsieur CATENOIX, Conseillers : Monsieur MASSU , Monsieur BISOT , Ministère Public : représenté aux débats par le Substitut Général Madame PIGNON

assistée de Maître YVES COURSIN, Toque M.1611 Société LIBERTY SURF prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 10 rue Fructidor 75834 PARIS CEDEX 17 représentée par la SCP GIBOU-PIGNOT-GRAPPOTTE-BENETREAU

JS / MINUTE No 07 / 0914 Copie exécutoire à : -la SCP JOST-WEBER & VIOLIN -Me ROTH-PIGNON Le 10 / 12 / 2007 COUR D'APPEL DE COLMAR TROISIEME CHAMBRE CIVILE-SECTION A ARRET DU 10 Décembre

Seuil : fissure sur la porte-fenêtre du séjour pignon Est à colmater 12. Toiture: rive sur le pignon Est à refaire entièrement 13.

produits surgelés, a fait construire, en 1973, une troisième chambre, accolée à la deuxième ; que des désordres s'étant produits en raison tant de la mauvaise implantation d'une longrine sous le mur pignon