X... a souhaité faire l'acquisition d'un véhicule de marque Ferrari 360 Spider et se défaire de deux véhicules qu'il possédait, une Ferrari Marinello et une Mercédès A... 430.

Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 1641 du code civil ; Attendu, selon le jugement attaqué, que les époux X... ont acquis le 22 décembre 2008 un véhicule d'occasion Mercedes

figurant au dossier déposé par la SOGUAFI à la Cour, il ressort que les pièces qu'elle considère comme justifiant sa créance concernent la location à Monsieur X... par une SNC CLIP 45 d'un camion MERCEDES

au paiement d'un chèque ; "aux motifs que Philippe A... explique à la Cour qu'il a émis le chèque litigieux en règlement d'une facture de travaux de réparation effectués sur sa voiture automobile Mercédès

s'arrêter sur la bande d'arrêt d'urgence ; cet arrêt momentané, provoqué par une panne d'essence, démontre à l'évidence que ce conducteur, identifié comme étant André X..., conduisait bien son véhicule Mercedes

1979, la société OFCR s'était engagée, en qualité de mandataire du maître de l'ouvrage, la société HLM Montjoie Ile-de-France, à constituer un groupement d'entreprises en vue d'exécuter l'opération Mériel

Roquette-sur-Siagne (Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre), au profit de la société Diebold computer leasing, département Mercédès

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Mercédès Y..., demeurant ...

X..., propriétaire d'un véhicule de marque Mercedes, d'une puissance fiscale de 23 CV, a demandé la restitution de la taxe différentielle au titre des années 1989-9O et 1990-91 ; Sur le premier moyen

Il a été contrôlé le 10 avril 2024 au volant d'un véhicule de marque Mercedes alors qu'il n'avait pas le permis de conduire. 4. M.

elle ne règlera pas les frais afférents à la mise en fourrière d'un véhicule qui ne lui appartient pas, alors que la fourrière lui a indiqué par téléphone qu'il s'agissait d'un véhicule de la marque Mercedes

#Den Belgiske Stat og Storhertugedømmet Luxembourg mod Mertens m.fl..#Anmodninger om præjudiciel afgørelse: Hof van Beroep Brussel - Belgien.#Civile erstatningskrav fremsat i en straffesag.

par la SELAS AGIS, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS Intimée Mme [C] [J] divorcée [X] née le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Margaux MEDIELL

#Merck & Co. Inc. tegen Stephar BV en Petrus Stephanus Exler.#Verzoek om een prejudiciële beslissing: Arrondissementsrechtbank te Rotterdam - Nederland.#Octrooien - Farmaceutische produkten.

#Furto di merci - Dazi doganali - Sgravio - Situazione particolare.#Causa C-86/97.

[A] devra régler dans le cadre de la liquidation la somme de 4 000 € concernant le crédit du véhicule commun Mercedès. - Condamner M.

(D9), un deuxième le 18 février avec la Mercedes en véhicule ouvreur et un Renault Mégane break en véhicule porteur (D10).

Représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour Assisté de Maître BUFE, avocat au barreau de l'Essonne DÉBATS à l'audience publique du 19 Septembre 2011 tenue par Evelyne MERFELD