Sentenza della Corte (Ottava Sezione) del 6 marzo 2025.#« NOV ZHIVOT 1919 » NCh contre Rakovoditel na Upravlyavashtia organ na programata za transgranichno satrudnichestvo INTERREG-IPP.

per la designazione e la presentazione di taluni vini italiani, in particolare dei vini di qualità prodotti in una regione determinata ("v.q.p.r.d."), durante un periodo transitorio che scade il 31 marzo

arrêté : " () / II. - Par dérogation aux dispositions de l'article 1er, peuvent présenter leur candidature, auprès du directeur de l'institut, en vue de l'admission en première année de formation en masso-kinésithérapie

De Gaetano,   Marko Bošnjak, judges, and Andrea Tamietti, Deputy Section Registrar, Having regard to the above application lodged on 24 November 2016, Having regard to the declaration submitted by

xa0;        43388/11 01/06/2011 Giuseppina GUERCIA 25/07/1957 Naples Fulvio DE ANGELIS             43389/11 01/06/2011 Marco

. # Federica Maso y otros y Graziano Gazzetta y otros contra Istituto nazionale della previdenza sociale (INPS) y Repubblica italiana. # Petición de decisión prejudicial: Pretura circondariale di Venezia

comparante, ni représentée DÉBATS : A l'audience Publique du 12 Mars 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : GOSSELIN Patrick Assesseurs : PESCE-CASTELLA Catherine MARTOS

CARCASSONNE Concernant l’adoption simple de : Madame [X] [Y] épouse [O] née le [Date naissance 3] 1977 à [Localité 7], demeurant [Adresse 6] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU PRONONCÉ : Madame Marjorie

D'AVOCATS CLERLEX - Me Philippe CRETIER Défendeur(s) : Mr [A] [N] [Adresse 2] [Localité 3] Composition du Tri bunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Monsieur Frédéric LARIVAILLE Monsieur Marco-Paulo

immobilière et à la distribution du prix Décision attaquée : n° 25/00142 rendue par le Juge de l'exécution de [Localité 1] le 18 Décembre 2025 Appelant : Monsieur [F] [W] [L], représenté par Me Marco

PISCINES MAGILINE [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par la SELARL MARJORIE SCHNELL AVOCAT, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMEE * * * * * Le 8 octobre 2025, Monsieur [S] [C] a interjeté

. # Marco Airola κατά Επιτροπής των Ευρωπαϊκών Κοινοτήτων. # Υπόθεση 72/80. # Υπάλληλοι - Τιμή συναλλάγματος πρός υπολογισμό των αποδοχών.

JUGEMENT DU 21 MAI 2026 ENTRE : DEMANDEUR Madame [N] [C] [B] épouse [Q] née le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 1] nationalité française, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Antonine MUNOZ-MARTOS

entendue à l'audience du 15 mai 2026 à laquelle siégeait : - Madame Florence LOMBARD, Président, qui a fait rapport à - Monsieur Eric FERRARO, Juge, - Monsieur Gilles RUBAT, Juge, assistés de : - Madame Marjorie

Mario, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 26 avril 2001, qui, dans l'information suivie contre lui, du chef, notamment, de vols en bande organisée,

Mario, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, en date du 20 janvier 2000, qui, dans la procédure suivie contre lui pour viol et tentative de viol, a rejeté ses demandes

Mario Y..., demeurant Suraralta Vecchia, Bastelicacci (Corse), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

Mario Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 14 avril 1997 par le conseil de prud'hommes de Gap (section industrie), au profit de M.