Elle implique, avec la prise en considération de l'autre, une sensibilisation aux différents "bons usages" de la langue, c'est-à-dire aux niveaux de langage.

Article ANNEXE

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Il veille au bon fonctionnement des organes de la société et s'assure en particulier que les administrateurs sont en mesure de remplir leur mission.

Article Annexe

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D'ASSURANCE MALADIE Préambule Afin de préserver le caractère universel, obligatoire et solidaire de l'assurance maladie auquel elles sont attachées, les Parties signataires entendent contribuer, chacune pour leur part, à la qualité des soins et au bon

Article Annexe

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L'exploitant est seul responsable, vis-à-vis de l'administration, du bon fonctionnement de son réseau et du respect des obligations liées à l'autorisation dont il bénéficie.

Article ANNEXE

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Etat des contrôles et des essais L'état des contrôles et des essais du produit doit être identifié en utilisant par exemple des marquages, des estampilles autorisées, des étiquettes, des bons, des enregistrements de contrôle, des logiciels d'essais, des

LEGIARTI000033523341

—

La Cire établit annuellement un budget qui est validé par le comité de pilotage et fait l'objet d'un remboursement de la part de Santé publique France à l'ARS, étant précisé, les dépenses qui peuvent faire l'objet directement de bons de commande de Santé

Article Annexe 1 (Saint-Martin)

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Le terme " dividendes " employé dans le présent article désigne les revenus provenant d'actions, actions ou bons de jouissance, parts de mine, parts de fondateur ou autres parts bénéficiaires à l'exception des créances, ainsi que les revenus soumis au

LEGIARTI000022043451

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deux Etats Parties ou plus concernant l'interprétation ou l'application du présent Règlement, les Etats Parties concernés s'efforcent d'abord de le régler par la négociation ou par tout autre moyen pacifique de leur choix, y compris en recourant aux bons

Article Annexe 4 (suite)

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CD17 Circuler avec un seul pneu lisse ou détérioré n'entraîne pas de contravention si le véhicule possède une roue de secours en bon état. Vrai ou faux ?

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Code de la sécurité sociale

suivants : - valvulopathie avérée mais sans signe de décompensation ; - valvulopathie avérée associée à : - signes d'insuffisance cardiaque légère ; - avec ou sans traitement médical ; - absence d'indications chirurgicales ; - valvulopathie opérée avec bons

Article Annexe

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Dans ce cas et sous peine de nullité (art. 1326 du code civil), l'acte de cautionnement doit comporter en toutes lettres la mention suivante écrite de la main de la caution : Bon pour caution solidaire à concurrence de x euros par an, ce montant étant

Article ÉTAT A

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directs et taxes assimilées 63 792 967 1401 Retenues à la source sur certains bénéfices non commerciaux et de l'impôt sur le revenu - 40 644 926 1402 Retenues à la source et prélèvements sur les revenus de capitaux mobiliers et prélèvement sur les bons

Article ANNEXE

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Cette analyse a permis de mettre en évidence le contraste qui existe dans notre pays entre un bon niveau d'espérance de vie globale (reflétant notamment la performance du système de soins) et un taux important de mortalité prématurée (reflétant la nécessité

LEGIARTI000025402875

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La surveillance comprendra notamment des vérifications du bon fonctionnement des organes de sécurité et des visites techniques approfondies des ouvrages.

LEGIARTI000048431955

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. - garantir la pérennité et le bon fonctionnement technique du patrimoine par la mise en œuvre d'un programme de gros entretien et renouvellement qui prend en compte la sécurité et la sûreté des personnes et des biens, des mises aux normes réglementaires

LEGIARTI000027729516

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Il veille au bon fonctionnement des organes de la Société et s'assure, en particulier, que les administrateurs sont en mesure de remplir leur mission. 11.3. Missions et mandats spéciaux.

Article Annexe II

—

L'exploitant s'assure par des contrôles appropriés et préventifs de leur bon état et de leur étanchéité. 1.6.3. Caractéristiques générales de l'ensemble des rejets Les effluents rejetés sont exempts : - de matières flottantes ; 1.6.4.

Article Annexe I à l'article R4312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

En cas de commande sans câble, un arrêt automatique se produit lorsque les bons signaux de commande ne sont pas reçus, notamment en cas d'interruption de la communication. 1.2.2. Organes de service.

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

Dans les conditions prévisibles d'emploi : -les équipements de protection individuelle mentionnés au premier alinéa sont tels qu'ils peuvent résister, sans préjudice de leur bon fonctionnement, aux effets de l'impact avec le milieu liquide ainsi qu'aux

Article Annexe de l'article R214-85

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 00 > 71

Code de l'environnement

Article 18 Entretien des installations Tous les ouvrages doivent être constamment entretenus en bon état par les soins et aux frais du permissionnaire (40).

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