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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JLD
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3 octobre 2024
Les médecins relevaient un discours incohérent, un refus d’hospitalisation et de traitement et une minimisation de la consommation de toxiques.
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1 juillet 2024
Son discours reste logorrhéique et se disperse facilement.
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Son discours est toutefois décrit comme assez lisse et il reste difficile d’aborder le vécu et les émotions.
6866d240d33109fd079b0524
3 juillet 2025
Par avis motivé en date du 1er juillet 2025, le Dr [X] confirme la persistance d’un discours logorrhéique, avec recherche de coupables, M. [O] étant toujours dans le déni de ses troubles.
Chambre 3 JLD CIVIL
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nécessaire, en ce que la patient est pris en charge en soins sous le mode de la contrainte suite à des propos délirants associés à des menaces tenus dans un camping ; qu’il est retrouvé en entretien un discours
M3.S3. J.L.D.
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4 juillet 2025
Le psychiatre a évoqué une dissociation majeure et un discours de type paranoïde à thématique persécutive et mystique.
J.L.D.
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Dans le certificat médical d’admission, le docteur en médecine atteste que le patient présente une instabilité psychomotrice, une labilité émotionnelle, ainsi qu’un discours logorrhéique.
J.L.D. CIVIL
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1 avril 2025
L.3211-12-1 et L.3212-1 du Code de la santé publique Vu les certificats médicaux en date des 22 mars, 23 mars et 25 mars 2025 Vu l'avis médical motivé en date du 27 mars 2025 , Conformément aux dispositions
689110d87f819a118aa2e881
7 juillet 2025
pour décompensation maniaque ; que la pensée reste diffluente, avec ludisme et côq à l’âne ; qu’il n’y a pas de prise de conscience franche de la décompensation en cours, avec rationalisation dans le discours
67f6d0d3a9d5adc260623c02
8 avril 2025
[C] [D] se caractérise encore par un discours mégalomaniaque et interprétatif. Le patient présente une schizophrénie et est en principe suivi régulièrement à domicile par le CMP.
Pôle 1 - Chambre 12
6598fc8f2cd0ee00081f4389
5 janvier 2024
PAR CES MOTIFS, Le magistrat délégataire du premier président de la cour d ' appel, statuant publiquement par mise à disposition au greffe, par décision réputée contradictoire, CONSTATONS que l'appel
6a21d6adcdc6046d472db1b4
20 mai 2026
Vu les avis d'audience et convocations adressés aux parties ainsi que l’avis du procureur de la République ; Vu les pièces et conclusions mises à disposition des parties ainsi que le dossier communiqué
6a0f707bcdc6046d477dfe27
21 mai 2026
psychiatre de l’établissement, que la poursuite de l’hospitalisation psychiatrique complète de Madame [D] [V] est nécessaire, en ce que si la patiente se présente avec un contact de bonne qualité, un discours
7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029926649
19 décembre 2014
Considérant que les écritures des requérants devant le tribunal administratif et le Conseil d'Etat ne présentent pas le caractère de discours injurieux, outrageant ou diffamatoire au sens des dispositions
Tribunal Administratif de Rennes
ORTA_2506437_20250924
24 septembre 2025
contenait, la décision de pavoisement litigieuse avait épuisé ses effets, le drapeau en cause ayant été retiré du fronton de la façade de l'hôtel de ville dès le lundi 22 septembre 2025 au soir, après le discours
Cour d'Appel
6253cd29bd3db21cbdd9272f
22 septembre 2015
date du 18 septembre 2015 que ce patient est hospitalisé pour décompensation suite à une rupture de traitement et de suivi de plusieurs mois, qu'il reste ambivalent dans la prise en charge avec un discours
Juge des référés
ORCA_25NT01009_20250917
17 septembre 2025
de l'article L. 741-2 du code de justice administrative la suppression des discours injurieux, outrageants ou diffamatoires figurant dans les écritures en défense de la commune, et de mettre à la charge
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2304733_20230724
24 juillet 2023
d'urgence est remplie dès lors qu'il est mineur, qu'il est contraint de dormir dans la rue et qu'il est dépourvu de ressources ; - le défaut d'attribution d'un hébergement d'urgence viole les dispositions
10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:497221.20250520
20 mai 2025
conseillers du ministère de la défense et la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives dans le cadre du 70ème anniversaire en 2014 du massacre de Thiaroye concernant l'élaboration du discours
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO01141
5 juillet 2017
de l'ancienneté du salarié pour en déduire que l'employeur était en droit de ne pas apparaître distinctement la prime d'ancienneté conventionnelle du salaire de base, la cour d'appel a violé ces dispositions