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92 020 résultats pour « Discours »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

66fee7c8172da17169ea5e5d

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Les médecins relevaient un discours incohérent, un refus d’hospitalisation et de traitement et une minimisation de la consommation de toxiques.

Source officielle

Page 96 sur 4601

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TJ

JLD

6682fadad7288dcb2a03df35

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Son discours reste logorrhéique et se disperse facilement.

Source officielle
TJ

JLD

6682fadbd7288dcb2a03df46

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Son discours est toutefois décrit comme assez lisse et il reste difficile d’aborder le vécu et les émotions.

Source officielle
TJ

JLD

6866d240d33109fd079b0524

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Par avis motivé en date du 1er juillet 2025, le Dr [X] confirme la persistance d’un discours logorrhéique, avec recherche de coupables, M. [O] étant toujours dans le déni de ses troubles.

Source officielle
TJ

Chambre 3 JLD CIVIL

6866e102d33109fd079b4a76

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

nécessaire, en ce que la patient est pris en charge en soins sous le mode de la contrainte suite à des propos délirants associés à des menaces tenus dans un camping ; qu’il est retrouvé en entretien un discours

Source officielle
TJ

M3.S3. J.L.D.

686824364965b5d9df319d0a

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Le psychiatre a évoqué une dissociation majeure et un discours de type paranoïde à thématique persécutive et mystique.

Source officielle
TJ

J.L.D.

6868493f4965b5d9df32896a

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Dans le certificat médical d’admission, le docteur en médecine atteste que le patient présente une instabilité psychomotrice, une labilité émotionnelle, ainsi qu’un discours logorrhéique.

Source officielle
TJ

J.L.D. CIVIL

6882a4da5f09f7fee0f12db0

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

L.3211-12-1 et L.3212-1 du Code de la santé publique Vu les certificats médicaux en date des 22 mars, 23 mars et 25 mars 2025 Vu l'avis médical motivé en date du 27 mars 2025 , Conformément aux dispositions

Source officielle
TJ

Chambre 3 JLD CIVIL

689110d87f819a118aa2e881

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

pour décompensation maniaque ; que la pensée reste diffluente, avec ludisme et côq à l’âne ; qu’il n’y a pas de prise de conscience franche de la décompensation en cours, avec rationalisation dans le discours

Source officielle
TJ

JLD

67f6d0d3a9d5adc260623c02

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

[C] [D] se caractérise encore par un discours mégalomaniaque et interprétatif. Le patient présente une schizophrénie et est en principe suivi régulièrement à domicile par le CMP.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6598fc8f2cd0ee00081f4389

Appel

5 janvier 2024

5 janvier 2024

PAR CES MOTIFS, Le magistrat délégataire du premier président de la cour d ' appel, statuant publiquement par mise à disposition au greffe, par décision réputée contradictoire, CONSTATONS que l'appel

Source officielle
TJ

JLD

6a21d6adcdc6046d472db1b4

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Vu les avis d'audience et convocations adressés aux parties ainsi que l’avis du procureur de la République ; Vu les pièces et conclusions mises à disposition des parties ainsi que le dossier communiqué

Source officielle
TJ

Chambre 3 JLD CIVIL

6a0f707bcdc6046d477dfe27

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

psychiatre de l’établissement, que la poursuite de l’hospitalisation psychiatrique complète de Madame [D] [V] est nécessaire, en ce que si la patiente se présente avec un contact de bonne qualité, un discours

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000029926649

Admin. suprême

19 décembre 2014

19 décembre 2014

Considérant que les écritures des requérants devant le tribunal administratif et le Conseil d'Etat ne présentent pas le caractère de discours injurieux, outrageant ou diffamatoire au sens des dispositions

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2506437_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

contenait, la décision de pavoisement litigieuse avait épuisé ses effets, le drapeau en cause ayant été retiré du fronton de la façade de l'hôtel de ville dès le lundi 22 septembre 2025 au soir, après le discours

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd29bd3db21cbdd9272f

Appel

22 septembre 2015

22 septembre 2015

date du 18 septembre 2015 que ce patient est hospitalisé pour décompensation suite à une rupture de traitement et de suivi de plusieurs mois, qu'il reste ambivalent dans la prise en charge avec un discours

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NT01009_20250917

Admin. Appel

17 septembre 2025

17 septembre 2025

de l'article L. 741-2 du code de justice administrative la suppression des discours injurieux, outrageants ou diffamatoires figurant dans les écritures en défense de la commune, et de mettre à la charge

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2304733_20230724

Administratif

24 juillet 2023

24 juillet 2023

d'urgence est remplie dès lors qu'il est mineur, qu'il est contraint de dormir dans la rue et qu'il est dépourvu de ressources ; - le défaut d'attribution d'un hébergement d'urgence viole les dispositions

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:497221.20250520

Admin. suprême

20 mai 2025

20 mai 2025

conseillers du ministère de la défense et la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives dans le cadre du 70ème anniversaire en 2014 du massacre de Thiaroye concernant l'élaboration du discours

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01141

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

de l'ancienneté du salarié pour en déduire que l'employeur était en droit de ne pas apparaître distinctement la prime d'ancienneté conventionnelle du salaire de base, la cour d'appel a violé ces dispositions

Source officielle