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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
613725a1cd5801467741f5ee
9 mars 1999
9 mars 1999
Didier, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, du 9 avril 1998, qui, pour appels téléphoniques malveillants, l'a condamné à 4 000 francs d'amende ; La COUR, statuant après
Source officielleordo
60793b3c9ba5988459c3c6ac
23 février 1994
23 février 1994
Attendu que par arrêt rendu, le 14 septembre 1989, la cour d'appel de Nancy a, d'une part, condamné in solidum les époux Z... à verser diverses sommes à Didier X..., d'autre part, ordonné la suppression
Source officiellesoc
6079b1199ba5988459c51271
16 juillet 1987
16 juillet 1987
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 10 novembre 1983) que le jeune Didier X... est entré au service de M.
Source officielleciv3
6137214bcd580146773f2943
23 octobre 1990
23 octobre 1990
Didier, conseiller rapporteur, M. Sodini, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Didier, les conclusions de M.
Source officielleciv3
61372153cd580146773f2d45
23 octobre 1990
23 octobre 1990
Didier, rapporteur, M. Paulot, conseiller doyen, M. Sodini, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Didier, les conclusions de M.
Source officielle1re chambre civile
63c105a4bf9fd47c90a137e3
12 janvier 2023
12 janvier 2023
DIDIER RINQUIN Représentée par Me Christophe BALLORIN de la SELARL BALLORIN-BAUDRY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 9 INTIMEE Société AXA ASSURANCE IARD MUTUELLE Représentée par Me Fabrice
Source officielleRéférés
6a0c6ca1cdc6046d47318a0a
28 avril 2026
28 avril 2026
Didier ADDA, président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, greffier Référé numéro : 2026R00450 DEMANDEUR SAS REWORLD MEDIA CONNECT [Adresse 1] comparant par AARPI STONE AVOCATS - Me Jérémy ARMET [Adresse
Source officielleCTX TECHNIQUE
670d6a62a97004776198e1a3
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Didier Crusson, assesseur du collège salarié M. Didier Koolenn, assesseur du collège employeur GREFFIER : M.
Source officielleCTX TECHNIQUE
670d6a63a97004776198e1c0
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[G] [Y] muni d’un pouvoir spécial DÉBATS A L’AUDIENCE PUBLIQUE DU 26 JUIN 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL: PRÉSIDENTE : Mme Manuela De Luca, juge ASSESSEURS : M Didier Crusson, assesseur du collège salarié
Source officielleChambre 1-8
6700d6d1836fac7141b7e846
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-8 N° RG 24/08099 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNJFD Ordonnance n° 2024/M178 [Adresse 4] représentée par son président en exercice Représentant : Me Didier
Source officielleCTX TECHNIQUE
668edace2980a82f59dbc9ca
9 juillet 2024
9 juillet 2024
DÉFENDERESSE [3], dont le siège est [Adresse 2] [Localité 6] non comparante DÉBATS À L’AUDIENCE PUBLIQUE DU 26 JUIN 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENTE : Manuela De Luca, juge ASSESSEURS : Didier
Source officielle1/1/2 resp profess du drt
65c3d94dc432ce7d11a6cab6
1 février 2024
1 février 2024
JUDICIAIRE DE PARIS ■ 1/1/2 resp profess du drt N° RG 23/00425 - N° Portalis 352J-W-B7H-CYYZR DEMANDERESSE Mme [I], [C] [F] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Caroline MOREAU DIDIER
Source officielleciv3
607943749ba5988459c42684
8 novembre 1977
8 novembre 1977
INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS DU NORD DITE SIMNOR A ENTREPRIS EN 1970 L'EDIFICATION D'UN IMPORTANT IMMEUBLE COLLECTIF NETTEMENT PLUS GRAND QUE TOUS CEUX EXISTANT JUSQU'ALORS DANS LE MEME QUARTIER : QUE DIDIER
Source officielleciv2
60794b609ba5988459c42ca8
5 octobre 1983
5 octobre 1983
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1384 ALINEA PREMIER DU CODE CIVIL, ATTENDU, SELON LE JUGEMENT ATTAQUE, RENDU EN DERNIER RESSORT, QUE SUR UNE ROUTE, LE CYCLOMOTEUR CONDUIT PAR LE MINEUR DIDIER X...
Source officielleciv1
60794c519ba5988459c45473
5 février 1991
5 février 1991
Didier X..., de la part revenant à celui-ci, dans une indemnité pour occupation privative d'un immeuble indivis, à dater du 1er avril 1954, après avoir énoncé que la prescription quinquennale de l'article
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
5fdb7a2ac7839a5870cf2bf7
5 mars 2019
5 mars 2019
Didier MALINOSKY, Vice-président placé, chargé du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890d1
4 octobre 2006
4 octobre 2006
Didier JOLY, Président Conseiller Assistés pendant les débats de.
Source officiellecr
6137262acd5801467742370a
26 septembre 2001
26 septembre 2001
Didier, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 6 février 2001, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'infraction à la législation sur les stupéfiants, violence
Source officiellesoc
613720f2cd580146773efb38
31 mai 1989
31 mai 1989
André demeurant au Bourg, Saint-Victor-Malescours à Saint-Didier-en-Velay (Haute-Loire), en cassation d'un jugement rendu le 3 mars 1987 par le conseil de prud'hommes du Puy en Velay au profit de Madame
Source officielleciv3
61372111cd580146773f0b80
24 janvier 1990
24 janvier 1990
Didier, conseiller rapporteur, MM. Paulot, Chevreau, Cathala, Valdès, Douvreleur, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, Mme Giannotti, M. Aydalot, conseillers, Mme Cobert, M. Chapron, conseillers, M.
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