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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cba0bd3db21cbdd8de59
12 mai 2011
12 mai 2011
situations financières respectives des parties se présentent de la manière suivante : Monsieur X...soutient qu'il a été contraint de réduire son activité professionnelle en raison d'une importante hernie discale
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201627
11 octobre 2012
11 octobre 2012
par le Dr Y... permettaient à ce praticien de conclure « l'accident de NCB récent vient de révéler l'existence d'une anomalie congénitale assez étendue avec une dysplasie sur laquelle les lésions discales
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02411
21 novembre 2012
21 novembre 2012
du travail invoqué, mais aussi parce que le certificat médical initial de maladie professionnelle correspondant à la date du 3 octobre 2007 mentionne des lombalgies aiguës en rapport avec une hernie discale
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2201033_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
Il a subi une intervention chirurgicale en raison d'une hernie discale le 16 mai 2011. A compter du 23 mai 2016, M.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02428_20260205
5 février 2026
5 février 2026
2020 par laquelle la commission de recours de l’invalidité a modifié le libellé de l’infirmité n° 1, désormais intitulée « Rachialgies notamment lombaires avec arthrose rachidienne étagée et hernie discale
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02463_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
A... soutient que l’infirmité n° 2, intitulée « Lombo-sciatalgies chroniques sur hernies discales L4-L5, L5-S1 avec radiculalgie gauche, opérées par arthrodèse L5-S1 et prothèse discale L4-L5.
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE00016_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
que : - s'agissant de la décision de refus de titre de séjour, cette décision est entachée d'erreur d'appréciation dès lors que ses diverses pathologies (drépanocytose, diatège de type 2, hernie discale
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2002238_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
2020 par laquelle la commission de recours de l'invalidité a modifié le libellé de l'infirmité n° 1, désormais intitulée " Rachialgies notamment lombaires avec arthrose rachidienne étagée et hernie discale
Source officielleJuge des référés
DCA_25TL00228_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Le 1er octobre 2020, elle a déclaré une sciatique par hernies discales lombaires reconnue imputable au service. Cette maladie professionnelle a été consolidée le 12 septembre 2023.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01609_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
contrairement à ce qu'a jugé le tribunal, les pièces produites permettaient de constater une aggravation de l'infirmité dorso-lombaire, du fait de l'apparition d'une sténose canalaire associée à un étalement discal
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2202832_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Une imagerie par résonance magnétique a été réalisée par le docteur A B le 25 janvier 2019 et a mis en évidence une tendinopathie marquée avec suspicion de rupture distale du supra épineux au contact d'un
Source officielle1ère chambre
DTA_2107332_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
une activité de maintenance des équipements situés dans les hangars du régiment, a été victime d'une chute le 5 novembre 2015, lui ayant occasionné une lombo-sciatique compliquée d'une hernie lombo-discale
Source officielle7ème chambre
DTA_2008000_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
B a été pris en charge au service des urgences du CHICAS à la suite d'un accident de luge ayant entrainé une fracture déplacée fermée de l'extrémité distale des deux os de l'avant-bras gauche qui a alors
Source officielle1ère chambre
DTA_2100722_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Souffrant d'une lombosciatique S1 gauche devenue par la suite bilatérale et d'une hernie discale L5/S1, elle a été arrêtée sans discontinuité jusqu'au 20 mai 2020 et a bénéficié de soins médicaux consistant
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2400301_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
l'intégration préalablement à son édiction ; - elle méconnaît les dispositions du 9° de l'article L. 611-3 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, puisqu'il souffre d'une hernie discale
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2401519_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
C a subi une intervention chirurgicale au CHRU de Nancy le 7 septembre 2019 pour l'exérèse d'une hernie discale droite sous-ligamentaire.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2403390_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Le 19 janvier 2015, elle y a subi une intervention chirurgicale d’ostéosynthèse par enclouage centro-médullaire avec verrouillage distal pour réduire sa fracture.
Source officielleAide sociale
DTA_2403635_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Elle soutient que : - elle souffre de ses genoux et de doubles hernies discales l’empêchant ainsi de se lever ; - elle doit faire l’objet d’une pose de prothèses ; - son périmètre de marche est inferieur
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2300316_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Elle soutient que sa prise en charge, consistant en la pose d'une prothèse discale cervicale a été fautive et lui a causé une paralysie des cordes vocales et, qu'en outre, elle n'a pas été informée de
Source officielleJuge des référés
ECLI:FR:CEORD:2022:466453.20220901
1 septembre 2022
1 septembre 2022
contestée crée une nouvelle catégorie de véhicules susceptibles d'être éligibles à la vignette " Crit'Air 1 " alors même que les véhicules en cause devraient être rattachés à la catégorie des véhicules diesel
Source officiellePage 96 sur 254