promotion soit d'un fonctionnaire civil, soit d'un militaire mais aussi dans le cas où, comme en l'espèce, un fonctionnaire civil a été intégré dans un corps militaire ; Considérant que les dispositions combinées

de Carpentras à sa demande de communication de l'intégralité du rapport d'analyse des offres concernant le lot n° 2 « Anim'Art 2016 » du marché public portant sur une mission d'organisation et de coordination

office of technical assistance (société IOTA) a passé, le 25 mai 1982, un contrat d'assistance forfaitaire, révisable annuellement, avec la société Mondial Assistance France spécialisée dans la coordination

X..., lequel a reçu le titre de "directeur du développement de la société Ginger" aux fins de diriger "les autres structures et services de Ginger et ses filiales pour tout ce qui concerne la coordination

[V], qui a sous-traité les missions d'ordonnancement, pilotage et coordination (OPC) et de direction, contrôle de l'exécution des contrats de travaux (DCE) à la société Bureau d'études de

recevabilité de la constitution de partie civile, à laquelle le juge d'instruction n'a pas répondu ; que le 1er septembre 2015, la société LBR a déposé une requête sur le fondement des dispositions combinées

Sur le paiement d'honoraires indus de coordonnateur SPS La société Asset reconnaît avoir perçu à titre d'honoraires la somme de 36 717,12 euros H.T. en exécution d'une mission de coordination SPS, suivant

Barbieri, Jessel, conseillers, Mmes Corbel, Collomp, M. Béghin, Mme Schmitt, conseillers référendaires, Mme Guilguet-Pauthe, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

cassation d'un arrêt rendu le 16 avril 1998 par la cour d'appel de Nouméa, au profit : 1 / de la société Gan assurances, dont le siège est ..., 2 / de la société Bureau d'études générales et de coordination

l'imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne auquel le fait est imputé ; qu'au cas d'espèce, les courriers adressés au sous-préfet et aux habitants de Méry-Corbon

globalement partagée entre les architectes, exerçant à Paris et cette société, ayant agence à Nancy, les premiers étant chargés essentiellement de la conception et la société BEFS engeneering assurant la coordination

X..., architecte, et le concours de la société Ingenierie générale de construction et de la coordination (IGCC), bureau d'études, depuis en liquidation des biens, ainsi que de la société Bureau de contrôle

de l'ancien Code de procédure civile ; Attendu que M. et Mme X... reprochent au jugement de les avoir déclaré irrecevables en leur incident, alors, selon le moyen, qu'il résulte des dispositions combinées

de l'ancien Code de procédure civile ; Attendu que M. et Mme X... reprochent au jugement de les avoir déclaré irrecevables en leur incident, alors, selon le moyen, qu'il résulte des dispositions combinées

Paris (pôle 4, chambre 5), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Services conseil expertises territoires (SCET), société anonyme, dont le siège est [Adresse 8], 2°/ à la Société de coordination

Il est doté de quatre comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, trois étant rattachés à chacun des hôpitaux [6], [3] et [7], le dernier constituant le comité de coordination. 2.

Versailles sous les rubriques « architecture – ingénierie – maîtrise d'œuvre » (C. 2.1), « économie de la construction, valorisation des travaux et métrés » (C.2.5), « ordonnancement, pilotage, coordination

[W] [B], agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Expertise coordination conseil sécurité (ECCS), société à responsabilité limitée, a formé le pourvoi n° P 23-15.008 contre l'arrêt rendu