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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e Section - 1re Chambre
DTA_2112513_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes a estimé, compte tenu de leur recommandation d'emploi, qui conduit à consommer 12 gommes par jour, ce qui représenterait un apport calorique
Source officiellecr
6137263ccd58014677424005
2 février 2005
2 février 2005
qu'il résulte de la mise à feu d'un bois sec, vieux et peut-être vermoulu dans un local dont la vacuité a favorisé la circulation de l'air, et par la-même la combustion rapide avec un grand dégagement calorique
Source officielleChambre sociale
6455f0286d2f7dd0f861bfb5
13 avril 2023
13 avril 2023
application des dispositions de l'article 804 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 Février 2023 devant la cour composée de : Président : Monsieur Laurent CALBO
Source officielleChambre sociale
64a7b24e3bcaf505db696af0
4 juillet 2023
4 juillet 2023
application des dispositions de l'article 804 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 Mai 2023 devant la cour composée de : Président : Monsieur Laurent CALBO
Source officielleChambre sociale
645c89869925b3d0f8f8f6b1
25 avril 2023
25 avril 2023
prononcé, par sa mise à disposition au greffe le 25 Avril 2023 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Alain LACOUR Conseiller : Laurent CALBO
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-42
17 janvier 2012
17 janvier 2012
The first applicant, Mr Vinter, had been convicted of a particularly brutal and callous murder while on parole following a previous murder and had only been serving his sentence for three years.
Source officielleChambre sociale
6341140b58bc223e2e3f09fe
6 octobre 2022
6 octobre 2022
prononcé, par sa mise à disposition au greffe le 06 octobre 2022 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président :Alain LACOUR Conseiller:Laurent CALBO
Source officielleChambre sociale
645dde48d1cd71d0f8286f87
27 avril 2023
27 avril 2023
sera prononcé, par sa mise à disposition au greffe le 16 mars 2023 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Yann CATTIN Conseiller : Laurent CALBO
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
63c256800bfda47c90075f8c
13 janvier 2023
13 janvier 2023
procédure civile ; - condamner sous astreinte la SAS DAI à lui remettre des bulletins de paie et une attestation Pôle emploi rectifiés conformément au rappel de salaire et à la contrepartie de la caluse
Source officielleChambre sociale
626cd343bd20aa057d9f389d
28 avril 2022
28 avril 2022
Laurent CALBO Conseiller :Mme Aurélie POLICE Qui en ont délibéré après avoir entendu les avocats en leurs plaidoiries.
Source officielleChambre civile TGI
63903f580f8a5205d45d828a
25 octobre 2022
25 octobre 2022
l'audience publique du 16 Août 2022 devant la cour composée de : Président : Monsieur Patrick CHEVRIER, Président de chambre Conseiller : Madame Pauline FLAUSS, Conseiller Conseiller : Monsieur Laurent CALBO
Source officielleChambre sociale
62fdd60dc40462c563c35235
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Laurent Calbo Conseiller :Madame Aurélie Police Qui en ont délibéré après avoir entendu les avocats en leurs plaidoiries.
Source officielleChambre sociale
62fdd613c40462c563c3523b
5 juillet 2022
5 juillet 2022
disposition prorogée au 5 juillet 2022 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président :Alain Lacour Conseiller:Philippe Bricogne Conseiller :Laurent Calbo
Source officielleChambre sociale
62ff285e65816bc563602c5b
13 juillet 2022
13 juillet 2022
disposition au greffe le 5 Juillet 2022 prorogé au 13 juillet 2022; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président :Philippe BRICOGNE Conseiller:Laurent CALBO
Source officielleChambre sociale
63007973521ab1c563ce0a09
13 juillet 2022
13 juillet 2022
le 9 Juin 2022 mise à disposition prorogée au 13 juillet 2022 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président :Philippe BRICOGNE Conseiller:Laurent CALBO
Source officielleChambre sociale
6300797c521ab1c563ce0a21
13 juillet 2022
13 juillet 2022
le 9 juin 2022 mise à disposition prorogée au 13 juillet 2022 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président :Philippe BRICOGNE Conseiller:Laurent CALBO
Source officielleChambre sociale
6270c6242354d9057d9e92fb
28 avril 2022
28 avril 2022
Laurent CALBO, Conseiller :Mme Aurélie POLICE, Qui en ont délibéré après avoir entendu les avocats en leurs plaidoiries.
Source officielleChambre sociale
62736b0ea58162057dac691b
28 avril 2022
28 avril 2022
Laurent CALBO, Conseiller :Madame Aurélie POLICE, Qui en ont délibéré après avoir entendu les avocats en leurs plaidoiries.
Source officielleChambre sociale
63dcb5f6fea95005de85f5a0
24 janvier 2023
24 janvier 2023
prononcé, par sa mise à disposition au greffe le 24 Janvier 2023 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Alain Lacour Conseiller : Laurent Calbo
Source officielleRéférés Cabinet 1
669aad8330bd4f0c3f6b1e60
15 juillet 2024
15 juillet 2024
barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES HELVETIA COMPAGNIE SUISSE ASSURANCES, dont le siège spécial est sis [Adresse 7], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Stéphane CALLUT
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