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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc79
16 mai 2008
16 mai 2008
de la Cour, composée de : Madame Marie-Thérèse FEYDEAU, président Madame Martine PROVOST-LOPIN, conseiller Madame Sophie DARBOIS , conseiller Greffier : lors des débats, Madame Emmanuelle TURGNÉ
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc7d
21 novembre 2008
21 novembre 2008
président Madame Martine PROVOST-LOPIN, conseiller Madame Sophie DARBOIS, conseiller qui en ont délibéré sur le rapport de Madame Sophie DARBOIS Greffier, lors des débats : Madame Emmanuelle TURGNÉ
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce65
5 décembre 2008
5 décembre 2008
délibéré de la Cour, composée de : Madame Henriette SCHOENDOERFFER, président Madame Martine PROVOST-LOPIN, conseiller Madame Sophie DARBOIS, conseiller Greffier : lors des débats, Mme Emmanuelle TURGNÉ
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA00542_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 1er février 2021 et 2 mai 2022, la SA Bouygues, représentée par Me Turot et Me Briard, avocats, demande à la Cour
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA02781_20230315
15 mars 2023
15 mars 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 23 mai 2021 et 26 septembre 2022, M. et Mme A, représentés par Me Bayard Turot, demandent à la Cour : 1°) d'ordonner, avant-dire
Source officielle3ème Chambre
DTA_2205237_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
.@, représentées par Me Turrin, demandent au tribunal : 1°) de prononcer la décharge, en droits et pénalités, des cotisations supplémentaires d’impôt sur les sociétés auxquelles les sociétés Sogeterriers
Source officielle2ème chambre
DTA_2102565_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
37-1 de la loi du 12 avril 2000, pour les rémunérations versées du 9 mai 2018 au 21 janvier 2019 ; Par un mémoire en défense enregistré le 7 octobre 2022, la commune de Mazan, représentée par Me Turrin
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:0909DEC003146196
9 septembre 1998
9 septembre 1998
Par arrêt du 29 mai 1998, déposé au greffe le 5 juin suivant, la cour d'appel de Turin a acquitté le requérant pour n'avoir pas commis les faits.
Source officielle2ème chambre
DTA_2103615_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
37-1 de la loi du 12 avril 2000, pour les rémunérations versées du 9 mai 2018 au 21 janvier 2019 ; Par un mémoire en défense enregistré le 7 octobre 2022, la commune de Mazan, représentée par Me Turrin
Source officielle4ème Chambre
DTA_2300668_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Sous le n° 2300668, par une requête enregistrée le 22 février 2023, Mme A C, représentée par Me Turrin, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 20 décembre 2022 par laquelle le directeur du
Source officielle12e chambre
64a7b2593bcaf505db696b4b
6 juillet 2023
6 juillet 2023
cour : Jugement rendu le 17 Mars 2022 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 3 N° RG : 2020F01264 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Cécile TURON
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2011:1129JUD004380707
29 novembre 2011
29 novembre 2011
Again on the same date, the applicants were subsequently taken before the public prosecutor and the investigating judge in turn.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2856690-3147546
22 septembre 2009
22 septembre 2009
Turkey (no. 34806/03)* The applicant, Turan Talay, is a Turkish national who was born in 1955 and lives in Kocaeli (Turkey).
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2416105-2613105
8 juillet 2008
8 juillet 2008
Turkey (no. 8932/03) The applicant, Turan Paşaoğlu, is a Turkish national who was born in 1963 and lives in Salonika (Greece).
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2853466-3144607
18 septembre 2009
18 septembre 2009
Turkey (no. 34806/03) The applicant, Turan Talay, is a Turkish national who was born in 1955 and lives in Kocaeli (Turkey).
Source officielleCour d'Appel
6253c8fbbd3db21cbdd86e5e
17 février 2004
17 février 2004
Demeurant .....................93 jamais condamnée, libre non comparante, représentée par Maître ADER Basile, avocat au barreau de PARIS + conclusions PARTIE CIVILES AESCHLIMANN Manuel Demeurant Chez Me TURON
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc70
7 mai 2008
7 mai 2008
TURON, Paulette B...ép. COURREGES-VIGNES Régine Z...ép. MENGELLE, Marie-Christine Z... ép. C...
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0926DEC004590999
26 septembre 2000
26 septembre 2000
50.9pt; display:inline-block } .sC0648EBD { width:263.16pt; display:inline-block } PREMIÈRE SECTION DÉCISION PARTIELLE SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n° 45909/99 présentée par Turan
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1994:0517REP001839891
17 mai 1994
17 mai 1994
Le requérant est ressortissant italien né en 1943 et réside à Turin. Le Gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1994:1018REP002166493
18 octobre 1994
18 octobre 1994
Le requérant est un ressortissant italien né en 1939 et réside à Favria (Turin). Le Gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.
Source officiellePage 95 sur 486
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