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2 584 résultats pour « Thorner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c916bd3db21cbdd872e9

Appel

9 novembre 2004

9 novembre 2004

l'abaissement soudain du vérin et de la structure du tablier, comprimant le corps de Stéphane Y... qui, se trouvant B l'arriPre de la plate forme et B l'opposé de Monsieur X... avait engagé un bras et le thorax

Source officielle

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CA

1re chambre sociale

6285e1336a1876057df5d35e

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

la tête bloquée contre la tête de lit car elle avait glissé, - En soulevant le dessus de lit, il fut constaté que le drap du dessus était coincé sous Madame [N] («comme une momie») et au niveau du thorax

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

6970c293cdc6046d471b5ac4

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

[T] a été transporté au centre hospitalier [4], qui a établi un certificat médical initial mentionnant : « Agression physique avec coups portés au niveau de la tête, de la face et du thorax ».

Source officielle
TJ

Chambre Correct. - LDI

670d74ee64f81b1bb3118c1e

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

examen médico-légal réalisé le 13 mai 2019 sur [M] [J] révèle deux ecchymoses sur le visage, une fracture des os propres du nez, une dent cassée, deux ecchymoses au cou et une plage ecchymotique sur le thorax

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

66ff85b9a4ff9ec259c09746

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Il produit également une radiographie du thorax d'un chien non identifié, assortie d'un commentaire faisant état de ce que « le diagnostic différentiel inclut un syndrome de détresse respiratoire aigu

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6780be11780de3a214879da8

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

° Abduction 80° 140° Rétropulsion 20° 40° Rotation interne très limité : main droite au bas des fesses Rotation externe limité de 1/2 Main droite épaule opposée réalisée mais coude le long du thorax

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67947fc78ab253a8400fb197

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

a nécessairement eu conscience de sa mort imminente lorsque le caisson de séchage a commencé à descendre et à la heurter jusqu'à ce qu'elle perde connaissance du fait de la pression exercée sur son thorax

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201573

Cassation

20 décembre 2018

20 décembre 2018

commis une faute inexcusable en le faisant travailler sur un toit sans échafaudages ni protection individuelle pour éviter les chutes ; il a subi des fractures de l'os frontal gauche, du bassin, du thorax

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200386

Cassation

28 mai 2020

28 mai 2020

V..., « via une visseuse électrique en marche pointée sur son thorax »...ce que confirme la chargé de RU devant le directeur surpris de ces propos.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:0429DEC003936918

Admin. suprême

29 avril 2025

29 avril 2025

Following the applicant’s admission to the intensive care unit, it was found that she suffered from second and third ‑ degree chemical burns on her face, neck, scalp, the front and back of her thorax

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-119170

Admin. suprême

4 avril 2013

4 avril 2013

Étant donné qu’il présentait des douleurs au niveau du thorax, il fut soumis à une radiographie pulmonaire.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-180983

Admin. suprême

23 janvier 2018

23 janvier 2018

He was diagnosed with multiple organ failure, contusions on the thorax, pneumothorax of the left lung, fractures of the radius and radial styloid process of the left hand, a fracture of the left transverse

Source officielle
CA

14e Chambre

616307fb5a67331bacec3c43

Appel

7 février 2012

7 février 2012

tomodensitométrique ; Attendu que la Caisse primaire d'Assurance Maladie a fait examiner Monsieur [K] le 17 Juillet 2007 par un pneumologue qui a examiné la victime, pris connaissance du scanner du thorax

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca98bd3db21cbdd8b7da

Appel

9 mai 2008

9 mai 2008

; qu'il a évalué l'incapacité permanente partielle du salarié à 8 % caractérisée par une dyspnée d'effort à l'habillage et au déshabillage ainsi qu'à la marche rapide, des râles, une sensibilité du Thorax

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00530

Cassation

12 mars 2014

12 mars 2014

son attestation, madame A... indiquait : « pour les offices du vendredi, j'ai déploré à maintes reprises un manque de considération, voire de mépris à l'égard de monsieur X... lorsqu'il commentait la Thora

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2200717_20231108

Administratif

8 novembre 2023

8 novembre 2023

évalué à 4 sur une échelle de 7 par le médecin désigné par le tribunal en raison des cicatrices qu'elle garde au niveau du genou d'une longueur de 30 cm, de la cuisse sur une longueur de 10 cm et sur le thorax

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00270_20250124

Admin. Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Le jour de cette intervention, Mme J a présenté un bronchospasme et une brutale désaturation accompagnés d'un emphysème sous-cutané au niveau du thorax et de la base du cou, en lien avec un pneumothorax

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA02044_20231130

Admin. Appel

30 novembre 2023

30 novembre 2023

C produit notamment en première instance, puis en appel, le compte-rendu d'une radiographie de thorax de face réalisé au CHU de Rouen le 1er mars 2023 visant le dépistage de la tuberculose et faisant état

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2304412_20230715

Administratif

15 juillet 2023

15 juillet 2023

Il s'est plaint de douleurs au thorax lors de son entretien d'évaluation et, selon un certificat médical du 10 juillet 2023, son état de santé nécessite un suivi médical, les éléments cliniques et thérapeutiques

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:0513DEC002948595

Admin. suprême

13 mai 1996

13 mai 1996

constata les traces suivantes : des douleurs aux épaules, des douleurs et une diminution aux mouvements d'abduction, des douleurs au cou, au dos et à l'aisselle, un oedème dans la partie droite du thorax

Source officielle