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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a60b
25 mars 2008
25 mars 2008
Sébastien Y..., à M. Xavier Y..., à M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110026
16 janvier 2019
16 janvier 2019
Sébastien Y..., domiciliés [...] , 3°/ à M. Sylvain Y..., domicilié [...] , 4°/ à M. Philippe Z..., domicilié [...] , 5°/ à la société D...
Source officielleTrib. de Commerce
69a6bd1ccdc6046d4758c49c
3 avril 2025
3 avril 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 03/04/2025.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
696a5249cdc6046d4789257d
15 janvier 2026
15 janvier 2026
et Cites prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, dont le numéro de siret est le 334 654 035 00297 [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Sébastien
Source officielleRecours Soins psychiatriq
6870a1825b6604a26aae891f
8 juillet 2025
8 juillet 2025
ORDONNANCE prononcée publiquement le 08 Juillet 2025, signée par Sébastien GANCE et Nathalie LE GALL, greffière ; Nous, Sébastien GANCE, Vu l'ordonnance du juge des libertés et de la détention
Source officielleJEXMOBILIER
681518ca81a9051a41bcee0c
1 avril 2025
1 avril 2025
DOSSIER N° RG 24/05755 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KK6G MINUTE N°25/ 1 copie dossier 1 copie Commissaire de justice 1 copie exécutoire à Maître Sébastien GUENOT de la SCP SEBASTIEN GUENOT, Me Aymeric TRIVERO
Source officielleChambre Premier Président
67ef6aee66129746fdd69c47
3 avril 2025
3 avril 2025
B] c/ MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES ( AJE ) MADAME LA PROCUREURE GENERALE Expédition certifiée conforme revêtue de la formule exécutoire délivrée le à Me Sébastien
Source officielle1re Chambre A
615e0e05c25a97f0381f5169
24 juin 2014
24 juin 2014
APPELANTS Madame [E] [X] épouse [K] née le [Date naissance 2] 1941 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau
Source officiellesoc
613720b5cd580146773edbb2
10 novembre 1988
10 novembre 1988
(Eure), 30°/ Monsieur Christian YA..., demeurant ... à Saint-Sébastien de Morsent (Eure), 31°/ Monsieur Alain YQ..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d89
20 janvier 2016
20 janvier 2016
Sébastien X... né le 05 Janvier 1974 à AJACCIO ... 20000 AJACCIO assisté de Me Michèle RICHARD LENTALI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Paulette Z... divorcée A...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00908
16 mai 2013
16 mai 2013
payés afférents ; AUX MOTIFS QUE « Melle Christelle Y... expose :- qu'elle a travaillé pour Mme Béatrice X... dès 2004, en dépannage, à raison de 3 heures par jour de 11h30 à 14h, en complément de Sébastien
Source officielle2ème Chambre
5fdbde95c4dff3bdd48a492a
22 janvier 2019
22 janvier 2019
Marc Y... et ses enfants Sébastien (né le [...]), Isabelle épouse Z... (née le [...]) et Jessica épouse H...
Source officielleciv2
61372156cd580146773f2ee8
17 octobre 1990
17 octobre 1990
Marius A..., demeurant 21, avenida de Navarra à San Sébastian (Espagne), en cassation d'un jugement rendu le 31 janvier 1990 par le tribunal d'instance de Saint-Palais, au profit de : 1°) M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91ba2
27 octobre 2014
27 octobre 2014
Sébastien Y...
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023690746
11 mars 2011
11 mars 2011
Sébastien B, demeurant au ... ; M.
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020471403
23 février 2009
23 février 2009
Sébastien A, demeurant ... ; M.
Source officielleTrib. de Commerce
69f709b5cdc6046d476c939f
4 juillet 2025
4 juillet 2025
LA COMMIS-GREFFIERE LE PRÉSIDENT Ainsi jugé et prononcé La Commis-greffière Naomie DESCHAMPS Le Président Sébastien CARPENTIER Signe electroniquement par Sebastien CARPENTIER Signe electroniquement
Source officielleTrib. de Commerce
69f1c456cdc6046d47f147ff
21 avril 2026
21 avril 2026
) [Adresse 1] Non inscrit au RCS - 514 909 761 RM 18 Activité : Maçonnerie Comparution : en personne Décision contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sébastien
Source officielleCABINET JAF 7
677ecb1cb01eea4cf01a2cf2
8 janvier 2025
8 janvier 2025
JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE HUIT JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Caroline DUBROCA, Vice-Présidente, juge aux affaires familiales, assistée de monsieur Sébastien
Source officielleCABINET JAF 7
68e7a4d2033cf481c39a2695
8 octobre 2025
8 octobre 2025
PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE HUIT OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Eve-Line BERNARDI, Juge placée, Juge aux affaires familiales, Monsieur Sébastien
Source officiellePage 95 sur 734
FAUJOUR, Sebastian
10/07/2026
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Munteanu, Sebastian
02/07/2026
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PALMERA CANOA, Sebastian, David
30/06/2026
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Bursas-Covaci, Sebastian-Ionut
26/06/2026
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CUCTA, Sébastian
23/06/2026
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