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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2003841_20230602

Administratif

2 juin 2023

2 juin 2023

Gonneau, président, Mme Niquet, première conseillère Mme Devictor, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 juin 2023. La rapporteure, Signé É.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1911466_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Gonneau, président-rapporteur, - et les conclusions de M. Grimmaud, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203344_20240930

Administratif

30 septembre 2024

30 septembre 2024

Gonneau, président, Mme Simeray, première conseillère, Mme Delzangles, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 30 septembre 2024. La rapporteure, Signé C.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202865_20240930

Administratif

30 septembre 2024

30 septembre 2024

Gonneau, président, Mme Simeray, première conseillère, Mme Devictor, première conseillère Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 septembre 2024. La rapporteure, Signé É.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2110739_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Gonneau, président, Mme Devictor, première conseillère, Mme Delzangles, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 décembre 2023 .

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2107426_20230221

Administratif

21 février 2023

21 février 2023

Gonneau, président, Mme Simeray, première conseillère, Mme Devictor, première conseillère Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 février 2023. La rapporteure, Signé C.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2204946_20240930

Administratif

30 septembre 2024

30 septembre 2024

Gonneau, président, Mme Simeray, première conseillère, Mme Delzangles, première conseillère Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 septembre 2024. La rapporteure, Signé C.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2308521_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Gonneau, président-rapporteur - les conclusions de Mme Dyèvre, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2308874_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

Gonneau, président-rapporteur - et les observations de Me Riou, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2402751_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Gonneau, président, Mme Devictor, première conseillère, Mme Delzangles, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 décembre 2025.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2405254_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Gonneau, président-rapporteur, Mme Devictor, première conseillère, Mme Delzangles, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 janvier 2026.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2407398_20240724

Administratif

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Pierre-Yves Gonneau, vice-président, comme juge des référés pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2407987_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Gonneau, président, Mme Devictor, première conseillère, Mme Delzangles, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 janvier 2026.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2412443_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Gonneau, président-rapporteur, Mme Simeray, première conseillère, Mme Delzangles, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 avril 2025.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2412448_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Gonneau, président-rapporteur, Mme Simeray, première conseillère, Mme Delzangles, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 avril 2025.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2300148_20250224

Administratif

24 février 2025

24 février 2025

Gonneau, président, Mme Simeray, première conseillère, Mme Devictor, première conseillère Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 février 2025. La rapporteure, Signé É.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2208421_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Pierre-Yves Gonneau, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 778-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2208609_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Pierre-Yves Gonneau, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 778-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2209258_20221109

Administratif

9 novembre 2022

9 novembre 2022

Gonneau, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2209306_20230717

Administratif

17 juillet 2023

17 juillet 2023

Pierre-Yves Gonneau, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 778-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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