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Codes de loi français

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1 961 résultats pour « Discipline »

ARTICLE

CODE

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LEGIARTI000048725501

—

La politique scientifique d'un institut thématique vise à promouvoir les collaborations entre chercheurs de différentes disciplines sur la thématique de l'institut et à assurer le rayonnement de cette recherche de qualité à l'international.

Article Annexe

—

Fondé sur les disciplines des sciences humaines, l'enseignement Communication et gestion des ressources humaines renforce et complète les acquis de la classe de première dans les domaines des sciences de la communication, de l'information, de l'organisation

Article Annexe IV

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et le stockage des produits, les contrôles à effectuer et les règles à appliquer pour la conservation des produits aquatiques ; - une deuxième partie notée sur 60 : à partir d’un questionnement réalisé en concertation avec les enseignants des 3 disciplines

Article Annexe 1

—

: La note 20 correspond dans ce barème Letessier aux notes 38, 37 et 36 selon les catégories d'âge (moins de trente ans, trente à trente-cinq ans et plus de trente-cinq ans), mais les points supplémentaires obtenus par le candidat dans certaines disciplines

Article Annexe I

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Cette présentation favorise la complémentarité des regards disciplinaires et la formulation de réponses aux questions auxquelles l'entreprise est confrontée en mobilisant les savoirs et méthodologies spécifiques à chaque discipline.

Article Annexe II

—

Chaque professeur doit se rendre en entreprise et en accord avec le tuteur, organiser une intervention dans celle-ci en rapport avec sa discipline. Le regroupement d'élèves en formation dans les entreprises voisines est possible.

Article Annexe II

—

Les caractères généraux du contrôle ; Les contrôles administratifs ; Les contrôles juridictionnels : la Cour des comptes, la Cour de discipline budgétaire et financière ; Le contrôle parlementaire, la loi de règlement du budget.

Article L561-36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 25

Code monétaire et financier

la dénomination d'ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, l'ordre des avocats aux conseils et le collège des avocats à la Cour de cassation, fixe irrévocablement le nombre des titulaires et contient des dispositions pour la discipline

LEGIARTI000026909680

—

Discipline Dossier d'enquête et pièces annexes 1 an après la cessation de fonctions1) A Rapport au conseil de discipline 1 an après la cessation de fonctions1) Arrêté portant sanction (sauf avertissement) 1 an après la cessation de fonctions1

Article Français

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Le travail sur les formes de discours recoupe aussi les perspectives de certaines autres disciplines, l'éducation civique, bien sûr, mais également les sciences de la vie et de la terre et les mathématiques pour la description et l'explication, par exemple

Article Annexe IIc

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Pour l’évaluation en mathématiques, lorsque les situations s’appuient sur d’autres disciplines, aucune connaissance relative à ces disciplines n’est exigible des candidats et toutes les explications et indications utiles doivent être fournies dans l’énoncé

Article Annexe II - I. Maquette 1

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Stages : Stages à réaliser : Un semestre centré sur l'orthodontie des dysmorphies maxillo-faciales dans la discipline d'origine (possibilité de stage mixte).

Article Annexe IV

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Lorsque les situations s'appuient sur d'autres disciplines, aucune connaissance relative aux disciplines considérées n'est exigible des candidats pour l'évaluation en mathématiques et toutes les explications et indications utiles doivent être fournies

Article Annexe 2

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Le programme peut être traité dans un ordre différent en fonction des objectifs pédagogiques que se fixe le professeur et en particulier pour faciliter la mise en œuvre de séquences d'enseignement croisant les disciplines. 1.1.

Article Annexe

—

Ils pourront aussi combler certaines de leurs lacunes en lisant ou consultant les manuels de base des disciplines concernées.

Article Annexe

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Tenant compte des spécificités de cette série et de l'horaire disponible (une trentaine d'heures en histoire comme en géographie), ils respectent la cohérence de chaque discipline sans prétendre à l'exhaustivité, ni temporelle ni spatiale.

Article Annexe

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Discipline La procédure et les sanctions disciplinaires sont identiques à celles prévues pour les fonctionnaires des administrations centrales de l'Etat.

Article Annexe II

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Coefficient 1. 3° Commentaire, analyse scientifique, utilisation pédagogique de documents historiques ou géographiques fournis au candidat dans la discipline choisie par celui-ci au moment de son inscription. Durée : cinq heures. Coefficient 1.

Article Annexe I

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de la démonstration technique en attelages canins en choisissant des moyens de transmission de l'information adaptés aux caractéristiques des pratiquants -Met en œuvre des démarches pédagogiques adaptées permettant au pratiquant d'expérimenter la discipline

Article 28

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programmes culturels de ces collectivités ; 9° La contribution à la diffusion à l'étranger d'émissions de radio ou de télévision ; 9° bis Le temps consacré à la diffusion de programmes sportifs rendant compte de la diversité des pratiques, des disciplines

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