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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre Cab4
6684442a8bcff606d9c53579
2 juillet 2024
2 juillet 2024
pouvons établir de façon directe et certaine que l’image, banale chez des sujets sains, découverte 5 mois après le fait traumatique, donc tardivement, qui n’a pas l’aspect anatomique des hernies discales
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6780be12780de3a214879dac
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Effectivement l'origine de ses douleurs est multiple : certaines sont bien secondaires au traumatisme initial mais d'autres toujours dans le même secteur cervical et scapulaire préviennent de hernies discales
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6780be1b780de3a214879e38
6 janvier 2025
6 janvier 2025
* * * DECISION Le 15 février 2016, Mme [M] a régularisé une déclaration de maladie professionnelle au titre du tableau n° 98, soit une discopathie dégénérative L4-L5 opérée, hernie discale
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686c28a5dd7001754d621240
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[M] [O] a demandé le 3 septembre 2022 à la caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) de la Somme la reconnaissance du caractère professionnel d’une hernie discale L5-S1 en conflit avec la racine droite
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68d305de69293f91fcc8b26e
2 février 2024
2 février 2024
Est également évoquée une IRM réalisée en juillet 2022 montrant des rétrécissements foramineux bilatéraux étages C5-C6 et C6-C7 prédominant du côté droit avec régression de la hernie discale focale médiane
Source officielle2ème CH - Section 1
67f750c36527a11effc4b783
9 avril 2025
9 avril 2025
En 2015, Monsieur [I] a été informé par voie de presse que la société VOLKSWAGEN avait équipé certains véhicules diesel d'un logiciel destiné à tromper les mesures anti-pollution.
Source officiellePS ctx technique
686579bd72b7e1b6bf1d7bb5
2 juillet 2025
2 juillet 2025
décembre 1979, qui exerçait la profession de couturière, a adressé à la [5] une déclaration de maladie professionnelle en date du 13 juin 2016 mentionnant un canal carpien droit et gauche et une hernie discale
Source officielleServ. contentieux social
67f01e4702fc178212f7c985
3 avril 2025
3 avril 2025
En restant médical, un tableau de lombosciatique ou apparenté survient essentiellement lors de 3 pathologies lombaires : la hernie discale, la pyalgie ou la spondylopathie inflammatoire.
Source officiellePS ctx protection soc 3
660d9e9e68a27ab7ee5dddc0
3 avril 2024
3 avril 2024
Discopathie dégénérative L4 L5 avec étalement discal circonférentiel venant au contact des racines L5 dans leur trajet intracanalaire sur IRM » et prescrivant un arrêt de travail jusqu’au 13 avril 2021
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65a03e21ea2f9efae430cf08
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Le certificat médical initial du 15 octobre 2019 constate : « plaie face palmaire tiers distal - section artère radiale et tendon brachiradial bras gauche».
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
653ca6b083c9498318209dc9
27 octobre 2023
27 octobre 2023
du rachis dorso-lombaire' Certificat de rechute du 30/ 10/2008 Consolidation du 30/ 10/2009 Certificat de rechute du 25/06/2015 Consolidation du 21/03/2017 : Lombosciatalgie gauche avec hernie discale
Source officielleCh.protection sociale 4-7
65b370808c0355000835f8cf
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Il note que la hernie discale cervicale post traumatique est 'rare' et est 'secondaire à une hyperpression intra discales par flexion-compression' or la victime n'a pas, selon lui, déclaré un 'mécanisme
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2508983_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
traumatisme à l’index gauche, il s’est rendu le 5 mars 2025 aux urgences du centre hospitalier Le Corbusier à Firminy ; il a subi le lendemain une réduction de la luxation de l’interphalangienne distale
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C201271
11 octobre 2018
11 octobre 2018
Nouvelle IRM du 22 juillet 2012 : discopathie C3-C4 et C5-C6 avec petite saillie discale non conflictuelle. Discopathie + marquée en C5-C6 venant au contact de l'émergence radiculaire C6 droite.
Source officielleCTX Protection sociale
6a0cbe3bcdc6046d473b09a7
19 mai 2026
19 mai 2026
plaie dorsale en zone 3 des 4ème et 5ème doigts de la main droite avec section des extenseurs, chez un droitier, traitées chirurgicalement, caractérisées par un déficit de flexion des interphalangienne distale
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00112_20220601
1 juin 2022
1 juin 2022
En outre, l'appelante ne peut utilement se prévaloir du certificat du docteur Adu 9 mai 2014 qui précise que : " Mme C B souffre d'une hernie discale durable depuis juin 2012.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02882_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Belfort, en qualité de peintre en bâtiment, il a été placé en congé de longue maladie, du 13 avril 2015 au 12 novembre 2017, en raison de douleurs lombo-sciatiques liées à la présence d'une hernie discale
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02294_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
second rapport établi le 12 novembre 2018 par le médecin agréé docteur E, médecin agréé, généraliste, à destination des membres du comité médical, saisi à nouveau, que Mme D souffre " d'une pathologie discale
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2205740_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
ensuite au Pôle Santé Sud où une phlébite a été diagnostiquée ; -le doppler veineux des membres inférieures effectué le 3 janvier 2022 a révélé l'existence d'une thrombose veineuse profonde proximo-distale
Source officielle5ème chambre
DTA_2207283_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Il ressort des pièces médicales du dossier que la hernie discale dont souffre le requérant est apparue, au plus tard, le 17 juillet 2014, date de l'examen par imagerie à résonnance magnétique ayant mis
Source officiellePage 95 sur 254