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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a76
26 février 2003
26 février 2003
Daniel X... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876a3
25 avril 2005
25 avril 2005
GARNIER 25/04/2005 ARRÊT du : 25 AVRIL 2005 No : No RG : 04/01474 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Grande Instance d'ORLEANS en date du 23 Mars 2004 PARTIES EN CAUSE APPELANTS : Monsieur Daniel
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2c2
20 juin 2008
20 juin 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- ARRÊT DU : 20 JUIN 2008 No de rôle : 08 / 01518 Daniel Marcel X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d20e
14 mai 2009
14 mai 2009
Daniel X... n'a pas déféré à l'invitation de la Cour à s'expliquer sur la recevabilité de son appel.
Source officielle1ere Chambre Section 1
6031ed5e21690b265dce14ac
4 juin 2018
4 juin 2018
Danielle Béatrice Y... épouse Z... C/ Jean A...
Source officielle3e chambre
6031f0bd309c562936bb00ff
31 mai 2018
31 mai 2018
Daniel C... et M.
Source officielle1ère chambre civile A
5fdd3a489f197ca2e6af345e
27 septembre 2018
27 septembre 2018
Daniel X..., Statuant à nouveau de ce chef, Déclare recevable M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310148
24 mars 2016
24 mars 2016
___ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ la société Groupe Daniel
Source officielleCour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85bb6
15 janvier 2002
15 janvier 2002
C/ Daniel Y..., Cyrille Y..., Société M.C.S.
Source officielleCour d'Appel
M. le procureur de la République, le 13 octobre 2009c/M. X
6253cb87bd3db21cbdd8db62
20 septembre 2010
20 septembre 2010
Daniel né le 02 février 1943 à ROMILLY sur SEINE (10) de Maurice et de Y... Paule de nationalité française, marié demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d016
14 janvier 2009
14 janvier 2009
Daniel Y... Dominique Z... Hervé, Paul, Alex A... Daniel B... Jean, Claude, Daniel C...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO01054
8 décembre 2015
8 décembre 2015
de GPS et il ne peut y avoir de lien d'obligation entre les sociétés Darnell et Groupe Prévoir au titre de la rupture du partenariat ; ALORS QUE comme le faisait valoir Darnell dans ses conclusions
Source officielleciv1
613723b7cd5801467740d464
23 janvier 2001
23 janvier 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Danièle Z..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt
Source officielle10/ 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007691480
25 juillet 1986
25 juillet 1986
Daniel, demeurant ... , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : - annule le jugement n° 653/81 du 28 décembre 1981 par lequel le tribunal administratif de Strasbourg a rejeté sa demande tendant à l'annulation
Source officiellesoc
6079b0a59ba5988459c4f3e3
19 octobre 1977
19 octobre 1977
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE L'ASSURE SOCIAL DANIEL QUI AVAIT CESSE LE 16 DECEMBRE 1961 DE REMPLIR LES CONDITIONS D'OUVERTURE DU DROIT AUX PRESTATIONS DE L'ASSURANCE MALADIE ET N'AVAIT REPRIS AUCUNE
Source officielleciv2
60794cd79ba5988459c472fc
14 janvier 1998
14 janvier 1998
impliqués, la contribution se fait entre eux par parts égales ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, statuant sur renvoi après cassation, qu'un camion appartenant à la société Servais et conduit par Daniel
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007689918
29 janvier 1986
29 janvier 1986
Vu la requête sommaire enregistrée le 6 avril 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour M. et Mme Daniel B..., demeurant ... 51120 , et pour M. et Mme X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1c5
16 juin 2009
16 juin 2009
Maître Christine Y... agissant ès qualités de Mandataire Liquidateur de la SARL MANOBI ... 34000 MONTPELLIER représentée par la SCP SALVIGNOL - GUILHEM, avoués à la Cour INTERVENANT : Monsieur Daniel
Source officielleciv1
613723fdcd58014677410d4d
19 février 2002
19 février 2002
Daniel Y..., demeurant 52, 5ème avenue, 60260 Lamorlaye, 2 / de M.
Source officielleLoyers commerciaux
67f0243002fc178212f7e3f4
4 avril 2025
4 avril 2025
Par acte extrajudiciaire du 25 mars 2010, [M] [F] a fait délivrer à la S.A.S DANIEL TEMPLON un congé avec offre de renouvellement à compter du 1er octobre 2010.
Source officiellePage 95 sur 1524