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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 05
69f64676cdc6046d475e769e
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Christophe PEILLON, en qualité de juge chargé d'instruire l'affaire qui a clos les débats et mis en délibéré. Délibérée par M. Christophe PEILLON, président, M. Aymeric BERGER, M.
Source officiellecr
6079a8509ba5988459c4c9dd
29 janvier 1991
29 janvier 1991
Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de Rennes, chambre correctionnelle, du 20 novembre 1989, qui, pour délit de blessures involontaires, l'a condamné à 1 300 francs d'amende et a prononcé sur
Source officielleJEUDI
69a28088cdc6046d4700b092
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Greffier d'audience : Maître Christophe HARDY Ministère Public : Absent avisé La minute du présent jugement est signée par Monsieur Claude SILVA Président et Maître Christophe HARDY Le Tribunal vidant
Source officielleTrib. de Commerce
69d8d12acdc6046d47c1109a
9 avril 2026
9 avril 2026
DEUX MILLE VINGT-SIX Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 24 juin 2024 La cause a été entendue à l'audience du 12 mars 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe
Source officielleTrib. de Commerce
69aefe0ccdc6046d470ec171
8 avril 2025
8 avril 2025
du conseil, le tribunal a fixé au 08/04/2025 l'examen de la situation économique de l'entreprise L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 08/04/2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe
Source officielleRéférés civils
670575ac1296b51ba2b1c524
7 octobre 2024
7 octobre 2024
DAIKIN CHEMICAL FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Julien COMBIER de la SELAS FIDAL, avocats au barreau de LYON, avocat postulant et Maître Christophe PUEL de la SELAS
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6684eb06a0de54ff609f7fd2
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Christophe CHAZALETTE, président de chambre Anne-Gaël BLANC, conseillère Valérie GEORGET, conseillère
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
668edbbe2980a82f59dc205e
10 juillet 2024
10 juillet 2024
CAP IMMO SUD, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Renaud ARLABOSSE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE Madame [H] [U], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Christophe
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6882a7385f09f7fee0f13696
1 juillet 2025
1 juillet 2025
AFFAIRE : S.A.S. [6] NAC : 89E TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 01 JUILLET 2025 CONSTATANT LE DÉSISTEMENT COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président Christophe
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
686611ce957d68b57534e24a
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Christophe BACONNIER, Président, chargé du rapport.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:467500.20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public.
Source officielleciv1
60794c629ba5988459c455e5
4 juin 1991
4 juin 1991
Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu que les époux X..., qui devaient participer avec leur fils Christophe à une croisière en Egypte organisée
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000008146827
6 septembre 2002
6 septembre 2002
Christophe X..., ; M.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:464296.20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M. Maxime Boutron, rapporteur public.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:464297.20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M. Maxime Boutron, rapporteur public.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:471668.20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Christophe Pourreau, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 18 décembre 2023. Le président : Signé : M. Jean-Yves Ollier Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:464401.20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:469800.20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M. Maxime Boutron, rapporteur public.
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:453887.20211221
21 décembre 2021
21 décembre 2021
Christophe Cattez, M. Christophe Covin, M. Philippe Demol, Mme Christelle Duchemin, M. Se´bastien Ducrocq, M. Samuel Duhautoy, M. Tony Duhautoy, Mme Noural El Ouahabi, M. Je´ro^me Fasquel, M.
Source officielleSection du Contentieux
ECLI:FR:CEORD:2024:489409.20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Christophe Pourreau, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 15 juillet 2024. Le président : Signé : M. Nicolas Boulouis Le rapporteur : Signé : M.
Source officiellePage 95 sur 1998